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Période : 1801 - 1952Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
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Période : 1314 - 1945Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 256 J 152Période : 1930 - 1932Fonds : Société Marot, Niort(1857-2006)Extrait de la notice :
…Correspondances, brevets d'invention, note manuscrite.…
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Cote : 9 M 17Période : 1806 - 1833Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : circulaires, correspondance.…
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Cote : 9 M 20Période : 1880 - 1909Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Registre des demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 21Période : 1891 - 1896Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Brevets d'invention accuser de récepetion : correspondance.…
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Cote : 9 M 22Période : 1909 - 1952Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Regitre des demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 49Période : 1869 - 1903Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…Registre d'enregistrement des demandes de brevet d'invention (14 août 1869-8 octobre 1903).…
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Cote : 9 M 19Période : 1874 - 1890Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Diverses réclamations concernant les demandes de brevets d'invention, accusés de reception, avis de dépôt…
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Cote : 9 M 23Période : 1922 - 1935Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Accusés de réceptions des demandes de brevets d'invention enregistré par la prefecture de Lot et Garonne…
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Cote : 9 M 24Période : 1929 - 1940Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Correspondance concernant le dépôt et les accusés de réception des demandes de brevets d'invention par…
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Cote : 9 M 51Période : 1904 - 1968Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…Registre des procès-verbaux de dépôt des pièces relatives à la demande d'un brevet d'invention (1er juin…
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Cote : 9 M 18Période : 1874 - 1879Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Accusés de réceptions des demandes de brevets d'invention enregistrée par la prefecture de Lot et Garonne…
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Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…Marques de fabrique et brevets d'invention…
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Cote : 40 FI 4503Période : 1890 - 1950Extrait de la notice :
…Invention de la statue de Notre-Dame de Beauchêne. – La Rochelle : Éd. d'Art Raymond Bergevin, [s.d.]…
…Invention de la statue de Notre-Dame de Beauchêne.…
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Cote : 4 PER 1470-1Période : 2016 - 2016Fonds : Dépouillement des périodiquesExtrait de la notice :
…L'Invention du jardin de Cistus. 2016…
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Cote : 40 FI 4504Période : 1890 - 1950Extrait de la notice :
…Invention de la statue de Notre-Dame : «affermissez les pas de vos enfants». – La Rochelle : Éd. d'Art…
…Invention de la statue de Notre-Dame : «affermissez les pas de vos enfants».…
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Cote : 9 M 48Période : 1849 - 1869Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 47Période : 1806 - 1928Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 1 J 415Période : 1837 - 1837Extrait de la notice :
…Brevets d'invention pour "une machine hydraulique propre à élever les eaux", présentée par Jean Lagarde…
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Cote : 1 J 483Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Brevet d'invention délivré à Jacques-André Clavel, pasteur protestant à Sancerre, pour "un appareil dit…
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Cote : 1 J 918Période : 1870 - 1907Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Brevets : pièces de procédure pour le dépôt de brevets d'invention, notes sur…
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Cote : 34 Fi 687Période : 1890 - 1950Extrait de la notice :
…Invention de la statue de Notre-Dame de Beauchêne. – [S.l.] : [s.n.], [s.d]. – 1 impression photomécanique…
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Cote : 167J5Période : 1967 - 1968Fonds : 167J Fonds CaireExtrait de la notice :
…Construction de pavillons et chalets-types par la SEDITEC : documentation, demande (copie) et  brevet d'invention…
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Cote : 1 J 106Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Brevet d'invention pour "un vin et un alcool distillés de la prune encore verte" délivré à Casimir Boudon…
…patriotique de Hesse-Hambourg, lieutenant criminel, dispenses de parenté et de bans, diplômes et brevet d'invention…
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Date de modification : 19 octobre 2021Extrait de la notice :
…Pour séduire leurs clients, les commerçants et artisans du département rivalisent d’invention en distribuant…
Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres -
Cote : 39S1/1 ; Série SPériode : 1811Fonds : Fonds Cavalliers FrèresExtrait de la notice :
…pour livraison à Bovis et Gautier Marseille, marchandise non spécifiée (1811) ; livret de brevet d’invention…
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Cote : 21 J 171Période : 1956 - 1972Fonds : Louis Merle(1284-1973)Extrait de la notice :
…Pascal découvert aux archives départementales du Puy-de-Dome et présenté par Jean Mesnard, suivi de L'invention…
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Date de modification : 1 septembre 2021Extrait de la notice :
…de chèvres entre tradition et modernité [par Frantz JENOT, Pierre MINOT et Philippe MONTAZEAU] L'invention…
Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres -
Cote : 4U3/218Période : 1925 - 1935Fonds : 4U3 Justice de paix d'AudincourtExtrait de la notice :
…Perfectionnement des Inventions Oehmichen ", études, mise au point et exploitation des brevets d'invention…
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Cote : 6U486Période : 1871 - 1940Fonds : 6U Tribunal de commerceExtrait de la notice :
…; « Hutin et Fleck » (1904-1905) ; « Induits précision Groslambert » (1939-1940) ; « I.S.I.C. » Invention…
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Cote : 4U17/258Période : 1920 - 1955Fonds : 4U17 Justice de paix de MorteauExtrait de la notice :
…succursale à Morteau (1921-1927) ; société anonyme "Société du rapid défensif", exploitation du brevet d'invention…
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Cote : 1 J 111Période : 1786 - 1994Extrait de la notice :
…Leblond au sujet d'un aérostat de son invention (15 mai 1811).…
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Cote : 21 J 155Période : 1662 - 1949Fonds : Louis Merle(1284-1973)Extrait de la notice :
…. - Discours sur l'invention de la courte-écriture, méthode décrire aussi vite qu'on parle, par Pierre…
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Période : 1905 - 1994Extrait de la notice :
…. -‐ Transfert de licences : brevets d'invention, correspondance, …
…Autres brevets Brevets (1905-1985) 941502JAG32 Brevet d'invention…
… une doctrine sportive. 943502JAG14 "Oui l'aviation est une invention…