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Cote : 9 M 18-25Période : 1791 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 27L/3Période : 1793 - 1800Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 6 Z 15 m 16Période : 1908 - 1909Fonds : Répertoire numérique 6ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 3 Z 16 m 9Période : 1912 - 1912Fonds : Répertoire numérique 3ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 3 Z 17 m 11Période : 1908 - 1912Fonds : Répertoire numérique 3ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 2 Z 11 m 8Période : 1903 - 1916Fonds : Répertoire numérique 2ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
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Cote : L 1486Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
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Période : 1799 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
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Période : 1842 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
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Cote : SM 20935Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
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Cote : SM 20935Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
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Cote : 20 M 272, 996, 167-2, M 14 IX b 1-2, 171-5, SM 10589-10591Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention…
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Cote : 2 U 1235Période : 1914 - 1914Fonds : Répertoire numérique 2 UExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrefaçon du brevet d'invention ; abus de confiance sur les assurances.…
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Cote : SM 10590-10591Période : 1893 - 1928Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Demandes de dépôt de brevets d'invention…
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Cote : E dépôt 453/25Période : 1815 - 1917Extrait de la notice :
…Foires, marchés, brevets d'invention, commerce, industrie…
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Cote : 310J46 - 310J51Période : 1928 - 1985Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et marques de fabrique…
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Cote : 2 U 1267Période : 1934 - 1935Fonds : Répertoire numérique 2 UExtrait de la notice :
…de l'art dentaire ; infraction aux lois sur les appellations d'origine ; contrefaçon de brevet d'invention…
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Extrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention. Enseignement technique et professionnel.…
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Cote : 120 J 25Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Curriculum vitae de Martine Mignotte, récompenses (prix de chorégraphie) et brevet d'invention…
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Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an IICote : 109L/15Période : 1792 - 1794Extrait de la notice :
…Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an II…
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Cote : 216 J 56Période : 1877 - 1879Extrait de la notice :
…Casalonga et Flotat, brevets d'invention (dont belge et allemand) accordés à Augustin Flotat (et plans…
…pour un laminoir à métaux profilés (mémoires descriptifs et dessin) ; 7/ demande de brevet d'invention…
…dont plan) ; 2/ laminoirs à trois et à cinq cylindres (mémoires descriptifs et plans) ; 3/ brevet d'invention…
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Cote : 20 M 272Période : 1867 - 1884Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Récompense nationale demandée par l'inventeur Beuchot ; invention d'un fusil…
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Cote : 310J62Période : 1954 - 1981Extrait de la notice :
…de décès, bulletin juridique, déclaration de succession, plans, copie de brevets d'invention…
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Cote : Arch. de la Côte-d'Or, D 10498Période : 1322 - 1322Extrait de la notice :
…Le jeudi après l'Invention de la Sainte-Croix (6 mai) 1322…
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Cote : 67 J 133Extrait de la notice :
…Henri Ghéon, "Le Chemin de la Croix", extrait du "Mystère de sainte Hélène et de l'invention de la Croix…
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Cote : L 1280Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…1) Industrie, ans II-III. 2) Brevets d'invention, an II. 3) Poids et mesures, an III.…
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Cote : 50 J 20Période : 1986 - 1992Extrait de la notice :
…comptes annuels (1989), ouvrage de Alain de Gourcuff et Marc Prigent "stock 1708-1981 : trois siècles d'invention…
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Cote : 302J66Période : 1912 - 2003Fonds : Fonds Christian de BartillatExtrait de la notice :
…Il brevète son invention en 1929.…
…Il perfectionne par la suite son invention et la fit breveter à nouveau.…
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Cote : 12 NUM 167/48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Cote : 134 J 36-48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Cote : 12 NUM 167/48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de "l'aiguillage fixe automatique pour voie aérienne monorail en fer méplat, dite…
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Cote : 9 M 18Période : 1791 - 1903Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 24Période : 1857 - 1891Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 20Période : 1824 - 1938Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 21Période : 1824 - 1938Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 22Période : 1853 - 1940Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 23Période : 1853 - 1940Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 19Période : 1791 - 1832Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
…brevets d'invention…
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Cote : 1804 W 84Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Invention. Histoire des arts. Arts plastiques.…
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Cote : 53 J 159Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…un partenariat avec Creusot-Loire et la Régie-Renault, descriptif, dossier relié portant sur "Une invention…
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Cote : 2 O 239/41Période : 1894 - 1931Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…droits d'enterrement, taxes sur les chiens et les chevaux, droit de publicité, droit sur les dépôts d'invention…
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Cote : 9 M 25Période : 1859 - 1933Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
…brevets d'invention…
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Extrait de la notice :
…l'ingénieur Lepage à Jombert, libraire à Paris, dans laquelle il est question d'une machine de son invention…
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Cote : L 579Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…charrues et machines à battre le grain ; description et plans de machines à battre le grain, de l'invention…
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Cote : 113 J 5Période : 1852 - 1857Extrait de la notice :
…Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics : brevet d'invention délivré pour 15 ans…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention…
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Cote : SM 2796-1Période : 1914 - 1918Fonds : 8 R - Temps de guerreExtrait de la notice :
…Brevets d'invention. Etc. Répercussion de la démobilisation sur la situation du marché du travail.…