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Période : 1887 - 2005Extrait de la notice :
…Invention…
…Invention…
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Période : 2003 - 2008Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : 4 J 3489Période : 1835 - 1838Extrait de la notice :
…Brevet d'invention d'une charrue et semoir. – Jean, André, Notice sur les avantages qu'offrent les charrues que j'ai inventées et prefectionnées.…
…agriculture -- brevet d'invention -- charrue et semoir…
…semoir : voir agriculture (brevet d'invention)…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de la correspondance.…
…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de la correspondance.…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de…
…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de…
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Cote : 231 J 164Période : 1954 - 1967Extrait de la notice :
…Tradition socratique, illusions, invention, psychologie de la dictature : colloques tables rondes.…
…Tradition socratique, illusions, invention, psychologie de la dictature : colloques tables rondes.…
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Cote : 207 J 1Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention.…
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Cote : S 5842Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Fondations sur pieux et sur caissons : brevet d'invention, mémoire technique, notices explicatives, descriptif, note de calculs, essais de charge (7 plans…
…Fondations sur pieux et sur caissons : brevet d'invention, mémoire technique, notices explicatives, descriptif, note de calculs, essais de charge (7 plans…
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Cote : 235 J 539Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Création, journal d'information mensuel concernant les nouveautés scientifiques et la protection de l'inventeur et de son invention, n° 18, mars 1953,…
…Création, journal d'information mensuel concernant les nouveautés scientifiques et la protection de l'inventeur et de son invention, n° 18, mars 1953,…
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Cote : 3 U 1066Période : 1920 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…
…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…1949-1953 Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
…1949-1953 Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 41 ETP 329/9953Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Feutry remettant le mémoire ci-dessus (n°90) et demandant à la chambre de commerce de s'intéresser à son invention (24 mars 1767).…
…Feutry remettant le mémoire ci-dessus (n°90) et demandant à la chambre de commerce de s'intéresser à son invention (24 mars 1767).…
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Cote : 41 ETP 329/9958Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Feutry sollicitant à nouveau l'intervention de la chambre de commerce en vue de la mise à l'épreuve de son invention (9 mai 1772).…
…Feutry sollicitant à nouveau l'intervention de la chambre de commerce en vue de la mise à l'épreuve de son invention (9 mai 1772).…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
…Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 2 L 90Période : 1783 - 1805Extrait de la notice :
…1791-an V) Papeteries (an V-an VIII) Usines et manufactures (1791-an VII) Corporations et confréries : suppressions (1793-an III) Brevets d'invention…
…1791-an V) Papeteries (an V-an VIII) Usines et manufactures (1791-an VII) Corporations et confréries : suppressions (1793-an III) Brevets d'invention…
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Cote : 208 J 10Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 281 J 26Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…. - invention d'un appareil de transport pour les blessés militaires par le constructeur Vuillaume : correspondances, prospectus, quatre photographies.…
…. - invention d'un appareil de transport pour les blessés militaires par le constructeur Vuillaume : correspondances, prospectus, quatre photographies.…
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Cote : 41 ETP 329/9955Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Les signataires, tout en faisant l'éloge de l'invention de M.…
…Les signataires, tout en faisant l'éloge de l'invention de M.…
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Cote : 41 ETP 329/9956Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Le signataire insiste pour qu'il soit donné satisfaction à sa demande de mise à l'épreuve de son invention concernant la fonte des pièces de canon de marine…
…Le signataire insiste pour qu'il soit donné satisfaction à sa demande de mise à l'épreuve de son invention concernant la fonte des pièces de canon de marine…
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Cote : 299 J 26Période : 1872 - 1872Fonds : Fonds Ducos de La HailleExtrait de la notice :
…Invitation à un banquet anniversaire (1er mars 1872), lettre adressée à Ducos de La Haille relative à son offre d'un bateau portatif et insubmersible de son invention…
…Invitation à un banquet anniversaire (1er mars 1872), lettre adressée à Ducos de La Haille relative à son offre d'un bateau portatif et insubmersible de son invention…
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Date de modification : 29 septembre 2022Extrait de la notice :
…marques de fabrique, les dossiers des faillis, etc. les archives administratives : les enquêtes sur les établissements dangereux et insalubres, les brevets d’…
…marques de fabrique, les dossiers des faillis, etc. les archives administratives : les enquêtes sur les établissements dangereux et insalubres, les brevets d’…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Date de modification : 10 juillet 2023Extrait de la notice :
…L'invention de l'autochrome, au début du XXe siècle, permet à la photographie d'accéder au monde de la couleur.…
…L'invention de l'autochrome, au début du XXe siècle, permet à la photographie d'accéder au monde de la couleur.…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche -
Cote : 255 J 4Période : 2000 - 2000Fonds : Fonds ComtetExtrait de la notice :
…11) Petite histoire d'une grande invention entre deux services militaires (Serpollet) , 12) Histoire religieuse, ministère des curés Demias et Crevat (…
…11) Petite histoire d'une grande invention entre deux services militaires (Serpollet) , 12) Histoire religieuse, ministère des curés Demias et Crevat (…
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Cote : 41 ETP 268/9344Période : 1784 - 1784Extrait de la notice :
…Le signataire remet à la chambre six exemplaires d'un document relatif à un double système de son invention ayant pour objet d'une part le sauvetage des…
…Le signataire remet à la chambre six exemplaires d'un document relatif à un double système de son invention ayant pour objet d'une part le sauvetage des…
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Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…
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Cote : 41 ETP 119/2970Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…, Bassenge et Compagnie ont obtenu la permission de construire et fabriquer exclusivement à tous autres pendant 15 ans, des grues et machines de leur invention…
…, Bassenge et Compagnie ont obtenu la permission de construire et fabriquer exclusivement à tous autres pendant 15 ans, des grues et machines de leur invention…
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Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…
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Cote : 1 K 1-562Période : 1789 - 1932Extrait de la notice :
…Ces précisions ne s'appliquent pas aux informations nominatives telles les naturalisations, les brevets d'invention, les décorations, nominations, etc.…
…Ces précisions ne s'appliquent pas aux informations nominatives telles les naturalisations, les brevets d'invention, les décorations, nominations, etc.…
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Cote : H 541Période : 1423 - 1499Fonds : Dominicains de BourgExtrait de la notice :
…veuve d'Humbert Salé, portant fondation de quatre messes, dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les jours de l'invention…
…veuve d'Humbert Salé, portant fondation de quatre messes, dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les jours de l'invention…
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Extrait de la notice :
…veuve d’Humbert Salé, portant fondation de quatre messes, dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les 4 jours de l’…
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Extrait de la notice :
…Correspondances avec le sieur de Montpetit pour acquérir une machine de son invention qui sert à régulariser la taille des ressorts de montre. - Inventaire…
…conventions passées, à cette occasion, par le Conseil du Tiers-État avec eux. - Difficulté entre le sieur de Montpetit et les frères Castel, à propos de l'invention…
…de la manufacture ; avis du sieur Montpetit sur ce fait ; réponse au mémoire. - Discussion entre le sieur Montpetit et les frères Castel, à propos de l'invention…
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Extrait de la notice :
…Guy Julien TRIBUNAL CIVIL JUGEANT COMMERCIALEMENT Généralités 3 U 1066 Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention…