-
Cote : 256 J 152Période : 1930 - 1932Fonds : Société Marot, Niort(1857-2006)Extrait de la notice :
…Correspondances, brevets d'invention, note manuscrite.…
…Correspondances, brevets d'invention, note manuscrite.…
-
Cote : 18J35Période : 1912 - 1924Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Notes, dessins et correspondance relatifs à l'obtention d'un brevet d'invention de chaudière dite « avec dérivation » en Allemagne (1913-1914), à des additions…
…au brevet d'invention français et à celui-ci.…
…Notes, dessins et correspondance relatifs à l'obtention d'un brevet d'invention de chaudière dite « avec dérivation » en Allemagne (1913-1914), à des additions…
-
Cote : 9 M 49Période : 1869 - 1903Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…Registre d'enregistrement des demandes de brevet d'invention (14 août 1869-8 octobre 1903).…
…brevet d'invention…
…Registre d'enregistrement des demandes de brevet d'invention (14 août 1869-8 octobre 1903).…
-
Cote : 78J350Période : 1905 - 1913Extrait de la notice :
…Brevets d'invention de déposants allemands.…
…Brevets d'invention de déposants allemands.…
-
Cote : 9 M 51Période : 1904 - 1968Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…Registre des procès-verbaux de dépôt des pièces relatives à la demande d'un brevet d'invention (1er juin 1904-31 décembre 1968).…
…brevet d'invention…
…Registre des procès-verbaux de dépôt des pièces relatives à la demande d'un brevet d'invention (1er juin 1904-31 décembre 1968).…
-
Cote : 78J348Période : 1905 - 1913Extrait de la notice :
…Brevets d'invention de déposants français (A à K).…
…Brevets d'invention de déposants français (A à K).…
-
Cote : 78J349Période : 1905 - 1913Extrait de la notice :
…Brevets d'invention de déposants français (L à Z).…
…Brevets d'invention de déposants français (L à Z).…
-
Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…Marques de fabrique et brevets d'invention…
…Marques de fabrique et brevets d'invention…
-
Cote : 80J238Période : 1885 - 1889Extrait de la notice :
…Le brevet d'invention a été délivré aux sieurs Henry Danzer, Adrien Simian et au comte de Marcieu.…
…Machine à teinter les tissus par projection de liquides colorants : brevets d'invention ; certificat du ministère de l'agriculture, du commerce et de l'industrie…
…Le brevet d'invention a été délivré aux sieurs Henry Danzer, Adrien Simian et au comte de Marcieu.…
-
Cote : 40 FI 4503Période : 1890 - 1950Extrait de la notice :
…Invention de la statue de Notre-Dame de Beauchêne. – La Rochelle : Éd. d'Art Raymond Bergevin, [s.d.]. – 1 impression photomécanique sur papier (carte…
…Invention de la statue de Notre-Dame de Beauchêne.…
…Invention de la statue de Notre-Dame de Beauchêne. – La Rochelle : Éd. d'Art Raymond Bergevin, [s.d.]. – 1 impression photomécanique sur papier (carte…
-
Cote : 141J178 - 141J179Période : 1971 - 1998Extrait de la notice :
…Projet et politique : articles, notes (dont manuscrites), compte rendu d'une invention, revues, bulletins d'information, plans.…
…Projet et politique : articles, notes (dont manuscrites), compte rendu d'une invention, revues, bulletins d'information, plans.…
-
Cote : 73J237 - 73J239Période : 1959 - 1971Extrait de la notice :
…Dépôts de brevets d'invention : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, mémoires de demande de dépôt, notes techniques.…
…Dépôts de brevets d'invention : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, mémoires de demande de dépôt, notes techniques.…
-
Cote : 4 PER 1470-1Période : 2016 - 2016Fonds : Dépouillement des périodiquesExtrait de la notice :
…L'Invention du jardin de Cistus. 2016…
…L'Invention du jardin de Cistus. 2016…
-
Cote : 73J607Période : 1957 - 1962Extrait de la notice :
…Exploitation des brevets "Ferrand" en Italie : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, demandes de brevet d'invention, notes de débit, quittances…
…Exploitation des brevets "Ferrand" en Italie : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, demandes de brevet d'invention, notes de débit, quittances…
-
Cote : 18J27Période : 1924 - 1930Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Correspondance et notes relatives aux difficultés d'exploitation d'un brevet d'invention de mototreuil par la société Campa et à l'obtention d'un brevet…
…Correspondance et notes relatives aux difficultés d'exploitation d'un brevet d'invention de mototreuil par la société Campa et à l'obtention d'un brevet…
-
Cote : 18J34Période : 1914 - 1934Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Brevets d'invention d'une grille tournante automatique (« système Romanet ») valables pour la France et l'Angleterre ; additions à ce brevet ; documentation…
…Brevets d'invention d'une grille tournante automatique (« système Romanet ») valables pour la France et l'Angleterre ; additions à ce brevet ; documentation…
-
Cote : 40 FI 4504Période : 1890 - 1950Extrait de la notice :
…Invention de la statue de Notre-Dame : «affermissez les pas de vos enfants». – La Rochelle : Éd. d'Art Raymond Bergevin, [s.d.]. – 1 impression photomécanique…
…Invention de la statue de Notre-Dame : «affermissez les pas de vos enfants».…
…Invention de la statue de Notre-Dame : «affermissez les pas de vos enfants». – La Rochelle : Éd. d'Art Raymond Bergevin, [s.d.]. – 1 impression photomécanique…
-
Cote : 9 M 48Période : 1849 - 1869Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 18J26Période : 1922 - 1927Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Correspondance, relative à un brevet d'invention de mototreuil avec commande à distance délivré aux Etablissements Joya, échangée notamment avec le cabinet…
…Correspondance, relative à un brevet d'invention de mototreuil avec commande à distance délivré aux Etablissements Joya, échangée notamment avec le cabinet…
-
Cote : 9 M 47Période : 1806 - 1928Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 73J606Période : 1955 - 1972Extrait de la notice :
…semi-métalliques, suivi du brevet français du 6 février 1968, suivi du brevet français n°1563016 en date du 6 février 1968 : mémoire descriptif, brevet d'invention…
…, additif au brevet, correspondance Bonnet-Thirion, versement d'annuité de brevet d'invention (1966-1972).…
…semi-métalliques, suivi du brevet français du 6 février 1968, suivi du brevet français n°1563016 en date du 6 février 1968 : mémoire descriptif, brevet d'invention…
-
Cote : 74J1068Période : 1954 - 1969Fonds : Fonds de la Société dauphinoise d'Etudes et de Montages (SDEM), équipements hydro-électriquesExtrait de la notice :
…aux redevances italiennes sur les brevets Georges Ferrand dans le cadre des nouvelles dispositions (30 avril 1959), certificats d'additions à un brevet d'invention…
…aux redevances italiennes sur les brevets Georges Ferrand dans le cadre des nouvelles dispositions (30 avril 1959), certificats d'additions à un brevet d'invention…
-
Cote : 18J39Période : 1914 - 1950Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Joya relatifs à l'exploitation des brevets d'invention de Romanet ; brevets, dessins et correspondance relatifs à diverses inventions (joint entre parties…
…Joya relatifs à l'exploitation des brevets d'invention de Romanet ; brevets, dessins et correspondance relatifs à diverses inventions (joint entre parties…
-
Cote : 78J347Période : 1901 - 1909Extrait de la notice :
…Brevets de Gustave-Henri Gin et Société des procédés Gin pour la métallurgie électrique : brevets d'inventions, additions aux brevets d'invention, croquis…
…Brevets de Gustave-Henri Gin et Société des procédés Gin pour la métallurgie électrique : brevets d'inventions, additions aux brevets d'invention, croquis…
-
Cote : 18J38Période : 1897 - 1927Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Bergès (Lyon, 1897) ; correspondance, notes, dessins relatifs au brevet d'invention d'un robinet-vanne à passage direct (« système Romanet ») et à son…
…Bergès (Lyon, 1897) ; correspondance, notes, dessins relatifs au brevet d'invention d'un robinet-vanne à passage direct (« système Romanet ») et à son…
-
Cote : 18J33Période : 1899 - 1926Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Brevet d'invention d'un foyer à grille aquatubulaire et à flamme renversées délivré à Romanet (1917) ; description de chaudière multitubulaire à retour…
…Brevet d'invention d'un foyer à grille aquatubulaire et à flamme renversées délivré à Romanet (1917) ; description de chaudière multitubulaire à retour…
-
Cote : 34 Fi 687Période : 1890 - 1950Extrait de la notice :
…Invention de la statue de Notre-Dame de Beauchêne. – [S.l.] : [s.n.], [s.d]. – 1 impression photomécanique (illustration) : papier, sépia ; 12,5 x 7 cm…
…Invention de la statue de Notre-Dame de Beauchêne. – [S.l.] : [s.n.], [s.d]. – 1 impression photomécanique (illustration) : papier, sépia ; 12,5 x 7 cm…
-
Cote : 73J726Période : 1962 - 1978Extrait de la notice :
…Actes de société : cession de brevets d'invention entre Georges Daumy et Ribsan (21 décembre 1962), statuts, demande d'immatriculation au registre du commerce…
…Actes de société : cession de brevets d'invention entre Georges Daumy et Ribsan (21 décembre 1962), statuts, demande d'immatriculation au registre du commerce…
-
Date de modification : 19 octobre 2021Extrait de la notice :
…Pour séduire leurs clients, les commerçants et artisans du département rivalisent d’invention en distribuant des chromolithographies et de nombreux supports…
…Pour séduire leurs clients, les commerçants et artisans du département rivalisent d’invention en distribuant des chromolithographies et de nombreux supports…
Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres -
Cote : 21 J 171Période : 1956 - 1972Fonds : Louis Merle(1284-1973)Extrait de la notice :
…(Bibliothèque européenne), et Un autographe de Pascal découvert aux archives départementales du Puy-de-Dome et présenté par Jean Mesnard, suivi de L'invention…
…(Bibliothèque européenne), et Un autographe de Pascal découvert aux archives départementales du Puy-de-Dome et présenté par Jean Mesnard, suivi de L'invention…
-
Cote : 18J1Période : 1899 - 1923Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Concession d'une licence générale d'un brevet d'invention de Romanet à R. Joya (1914). Règlement de comptes établi entre ces derniers.…
…Concession d'une licence générale d'un brevet d'invention de Romanet à R. Joya (1914). Règlement de comptes établi entre ces derniers.…
-
Date de modification : 1 septembre 2021Extrait de la notice :
…par Michel COUTELLE et Samuel ARLAUD] Deux-Sèvres, terre de chèvres entre tradition et modernité [par Frantz JENOT, Pierre MINOT et Philippe MONTAZEAU] L'invention…
…par Michel COUTELLE et Samuel ARLAUD] Deux-Sèvres, terre de chèvres entre tradition et modernité [par Frantz JENOT, Pierre MINOT et Philippe MONTAZEAU] L'invention…
Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres -
Date de modification : 1 septembre 2021Extrait de la notice :
…FRAMOND] Panorama des fonds d'archives privées familiales conservés aux Archives départementales de l'Isère [par Hélène VIALLET] Le manuscrit Revol : son invention…
…FRAMOND] Panorama des fonds d'archives privées familiales conservés aux Archives départementales de l'Isère [par Hélène VIALLET] Le manuscrit Revol : son invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Isère -
Cote : 76J13Période : 1912 - 1956Extrait de la notice :
…Etudes : brevet d'invention et additions délivrés à Emile Romanet pour la chaudière à vapeur avec dispositif de vaporisation intensive en dérivation (1912…
…Etudes : brevet d'invention et additions délivrés à Emile Romanet pour la chaudière à vapeur avec dispositif de vaporisation intensive en dérivation (1912…
-
Cote : 21 J 155Période : 1662 - 1949Fonds : Louis Merle(1284-1973)Extrait de la notice :
…. - Discours sur l'invention de la courte-écriture, méthode décrire aussi vite qu'on parle, par Pierre Dupont, à La Rochelle, département de la Charente-Inférieure…
…. - Discours sur l'invention de la courte-écriture, méthode décrire aussi vite qu'on parle, par Pierre Dupont, à La Rochelle, département de la Charente-Inférieure…
-
Extrait de la notice :
…Parallèlement à son activité de gestion, Romanet ne cessa pas les recherches techniques qui lui permirent d'obtenir des brevets d'invention (18 J 33 à…
…Parallèlement à son activité de gestion, Romanet ne cessa pas les recherches techniques qui lui permirent d'obtenir des brevets d'invention (18 J 33 à…
-
Période : 1800 - 1965Extrait de la notice :
…BERTRAND (Régis), « L’invention de la Haute-Provence, jalons pour une recherche.…
…Gabert au ministre de l’Agriculture le 28 novembre 1904 au sujet d’une « installation ingénieuse » portant sur un appareil à distiller la lavande et son invention…
-
Période : 1898 - 1950Extrait de la notice :
…(AD AHP, 31 Fi 1916, fonds Saint-Marcel Eysseric, négatif sur plaque de verre au collodion, 13 x 18 cm) L'étape suivante est l'invention, en 1871, de…