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Cote : 1 Z 116Période : 1913 - 1919Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 6-8Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1790 - 1799Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 33M/169Période : 1822 - 1904Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : circulaires…
…Brevets d'invention : circulaires…
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Cote : 2Z/463Période : 1797 - 1912Fonds : 2Z Sous-préfecture de SancerreExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : tableau général, affiche.…
…Brevets d'invention : tableau général, affiche.…
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Cote : 1 V 164Fonds : CultesExtrait de la notice :
…A signaler un document sur l'invention de la lithographie à l'huile sur toile.…
…A signaler un document sur l'invention de la lithographie à l'huile sur toile.…
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Cote : 1L/380Période : 1791 - 1797Fonds : Administration du départementExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : registre pour l'inscription des proclamations. [1791 - an V]…
…Brevets d'invention : registre pour l'inscription des proclamations. [1791 - an V]…
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Cote : 9 M 7Période : 1846 - 1926Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention : registres.…
…Procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention : registres.…
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Cote : 33M/170Période : 1791 - 1891Extrait de la notice :
…Brevets d'inventions : registre destiné à l'inscription des brevets d'invention 1791-1812 ; 1854-1891…
…Brevets d'inventions : registre destiné à l'inscription des brevets d'invention 1791-1812 ; 1854-1891…
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Cote : 33M/168Période : 1801 - 1904Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : demandes de brevets d'inventions et bordereaux d'envoi, correspondance.…
…Brevets d'invention : demandes de brevets d'inventions et bordereaux d'envoi, correspondance.…
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Cote : E/22336Période : 1875 - 1875Fonds : Etude de Saint-Amand n°3Extrait de la notice :
…Minutes de LAINE Jules-Jean-Alfred, notaire à Saint-Amand, janvier-février 1875, notamment : Vente par Mr Leroy, patissier à Saint-Amand d'un brevet d'invention…
…Minutes de LAINE Jules-Jean-Alfred, notaire à Saint-Amand, janvier-février 1875, notamment : Vente par Mr Leroy, patissier à Saint-Amand d'un brevet d'invention…
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Cote : 31M/199Période : 1803 - 1864Fonds : Préfecture - AgricultureExtrait de la notice :
…Invention d'une moissonneuse, d'une machine à fabriquer les tuyaux de drainage. Essai de culture du riz, du pin laricio. Correspondance…
…Invention d'une moissonneuse, d'une machine à fabriquer les tuyaux de drainage. Essai de culture du riz, du pin laricio. Correspondance…
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Cote : 5 ETP 660Période : 1901 - 1963Extrait de la notice :
…Brevet d'invention : correspondance, textes officiels (1902-1963).…
…Brevet d'invention : correspondance, textes officiels (1902-1963).…
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Cote : E/17060Période : 1853 - 1853Fonds : Etude de Bourges n°5Extrait de la notice :
…terre de Villemenard à Saint-Germain-du-Puy (19 novembre 1853) ; N°926, vente d'une maison 63 rue d'Auron (21 novembre 1853) ; N°995, cession de brevet d'invention…
…terre de Villemenard à Saint-Germain-du-Puy (19 novembre 1853) ; N°926, vente d'une maison 63 rue d'Auron (21 novembre 1853) ; N°995, cession de brevet d'invention…
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Cote : 32M/9Période : 1876 - 1879Fonds : Préfecture - CommerceExtrait de la notice :
…Statistique des Beaux-Arts ; voirie urbaine, certificats de garantie des brevets d'invention 1878.…
…Statistique des Beaux-Arts ; voirie urbaine, certificats de garantie des brevets d'invention 1878.…
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Cote : 3 Z 221Période : 1856 - 1925Extrait de la notice :
…industrielle de l'arrondissement (1878-1897) ; livret d'ouvriers (1856-1880) ; travail des enfants et des filles mineures dans l'industrie (1874-1900) ; brevets d'invention…
…industrielle de l'arrondissement (1878-1897) ; livret d'ouvriers (1856-1880) ; travail des enfants et des filles mineures dans l'industrie (1874-1900) ; brevets d'invention…
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Cote : 1 Z 164Période : 1832 - 1889Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…demandes et autorisations d'établir des outils (presses hydrauliques, machine à vapeur... ), établissements insalubres et dangereux, correspondance, brevets d'invention…
…demandes et autorisations d'établir des outils (presses hydrauliques, machine à vapeur... ), établissements insalubres et dangereux, correspondance, brevets d'invention…
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Cote : 1 J 1036Période : 1682 - 1882Extrait de la notice :
…(1682, 13 et 23 juin). « Nouveau rouet à filer » : copie d'un article de la revue du Mercure de France (septembre 1727, pages 2022-2024) concernant l'invention…
…(1682, 13 et 23 juin). « Nouveau rouet à filer » : copie d'un article de la revue du Mercure de France (septembre 1727, pages 2022-2024) concernant l'invention…
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Cote : A 25Période : 1604 - 1773Extrait de la notice :
…considérés comme fériés, les jours suivants : St-Hilaire, St- Antoine, St-Charlemagne, St-Blaise, la Chaire de St-Pierre, St-Georges, St-Marc, St-Jacques, l'Invention…
…considérés comme fériés, les jours suivants : St-Hilaire, St- Antoine, St-Charlemagne, St-Blaise, la Chaire de St-Pierre, St-Georges, St-Marc, St-Jacques, l'Invention…
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Cote : G 785Période : 1685 - 1688Extrait de la notice :
…Chapelle de Sainte-Anne au hameau de Villeneuve ; chapelle « sous le titre de l'Invention de Saint-Étienne, scituée à undemy-quart de lieue de Poligny»…
…Chapelle de Sainte-Anne au hameau de Villeneuve ; chapelle « sous le titre de l'Invention de Saint-Étienne, scituée à undemy-quart de lieue de Poligny»…
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Cote : G 911Période : 1545 - 1564Extrait de la notice :
…Mai : " Jacques et Philippes, 1 ; l'Invention Sainte-Crois, 3 ; la dédicace de l'esglize, 8 ; Yves, 19 ".…
…Mai : " Jacques et Philippes, 1 ; l'Invention Sainte-Crois, 3 ; la dédicace de l'esglize, 8 ; Yves, 19 ".…