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Cote : 9 M 77-80Période : 1799 - 1904Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Brevets d’invention.…
…Brevets d’invention.…
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Cote : 1 Z 116Période : 1913 - 1919Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 6-8Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 503 W 23Période : 1945 - 1959Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : 132 J 138Période : 1954 - 1954Fonds : Constructions électriques NancyExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
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Cote : 9 M 7Période : 1846 - 1926Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention : registres.…
…Procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention : registres.…
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Cote : 9 M 51Période : 1810 - 1810Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…. – Prix pour l'invention des meilleures machines à filer, distribution du programme.…
…. – Prix pour l'invention des meilleures machines à filer, distribution du programme.…
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Cote : 9 M 77Période : 1799 - 1904Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Taxe des brevets d'invention, instructions: circulaires, correspondance (1822-1871).…
…Taxe des brevets d'invention, instructions: circulaires, correspondance (1822-1871).…
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Cote : 9 M 80Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Dossiers des demandes (classement par ordre alphabétique) : procès-verbal, descriptif du produit, certificat de demande d'un brevet d'invention, brevets…
…d'invention (arrêtés ministériels), mémoires descriptifs, prospectus, documentation , avis publicitaires , notes, accusé de réception, plans, dessins,…
…Dossiers des demandes (classement par ordre alphabétique) : procès-verbal, descriptif du produit, certificat de demande d'un brevet d'invention, brevets…
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Cote : 3 Z 221Période : 1856 - 1925Extrait de la notice :
…industrielle de l'arrondissement (1878-1897) ; livret d'ouvriers (1856-1880) ; travail des enfants et des filles mineures dans l'industrie (1874-1900) ; brevets d'invention…
…industrielle de l'arrondissement (1878-1897) ; livret d'ouvriers (1856-1880) ; travail des enfants et des filles mineures dans l'industrie (1874-1900) ; brevets d'invention…
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Cote : 16 Fi 1231Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
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Cote : A 25Période : 1604 - 1773Extrait de la notice :
…considérés comme fériés, les jours suivants : St-Hilaire, St- Antoine, St-Charlemagne, St-Blaise, la Chaire de St-Pierre, St-Georges, St-Marc, St-Jacques, l'Invention…
…considérés comme fériés, les jours suivants : St-Hilaire, St- Antoine, St-Charlemagne, St-Blaise, la Chaire de St-Pierre, St-Georges, St-Marc, St-Jacques, l'Invention…
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Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 57 J 670Période : 1873 - 1930Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
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Cote : G 785Période : 1685 - 1688Extrait de la notice :
…Chapelle de Sainte-Anne au hameau de Villeneuve ; chapelle « sous le titre de l'Invention de Saint-Étienne, scituée à undemy-quart de lieue de Poligny»…
…Chapelle de Sainte-Anne au hameau de Villeneuve ; chapelle « sous le titre de l'Invention de Saint-Étienne, scituée à undemy-quart de lieue de Poligny»…
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Cote : G 911Période : 1545 - 1564Extrait de la notice :
…Mai : " Jacques et Philippes, 1 ; l'Invention Sainte-Crois, 3 ; la dédicace de l'esglize, 8 ; Yves, 19 ".…
…Mai : " Jacques et Philippes, 1 ; l'Invention Sainte-Crois, 3 ; la dédicace de l'esglize, 8 ; Yves, 19 ".…