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Cote : 1 Z 116Période : 1913 - 1919Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 6-8Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 9M32-35Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription des demandes de brevet.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription des demandes de brevet.…
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Cote : 9M36Période : 1933 - 1952Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation : registre d'inscription chronologique.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation : registre d'inscription chronologique.…
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Cote : 1J/1696/1Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère du Commerce accompagné de la notice technique détaillé du dispositif.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère du Commerce accompagné de la notice technique détaillé du dispositif.…
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Cote : 116J46Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Invention théâtrale Blanche Neige : textes.…
…Invention théâtrale Blanche Neige : textes.…
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Cote : 114J879Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Cicéron, Rhétorique à Herennius, De l'invention…
…Cicéron, Rhétorique à Herennius, De l'invention…
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Cote : 1027W5Période : 1941 - 1970Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Réglementation : textes officiels, remises; cessions.…
…Brevets d'invention. - Réglementation : textes officiels, remises; cessions.…
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Cote : 9M32Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9M33Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9M31Période : 1802 - 1859Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.…
…Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.…
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Cote : 9M34Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9M35Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 1J/1696Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…La même année, Jules Wyders dépose un brevet d'invention pour un téléphone sans aimant permanent.…
…Documents relatifs au brevet d'invention d'un transmetteur téléphonique déposé par le tourangeau Jules Wyder, électricien, boulevard Béranger à Tours.…
…1J1696 - Brevet d'invention d'un transmetteur téléphonique déposé par le tourangeau Jules Wyder, électricien (1886-1887)…
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Cote : 9 M 7Période : 1846 - 1926Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention : registres.…
…Procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention : registres.…
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Cote : 9M30Période : 1813 - 1924Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et de perfectionnement, enregistrement : correspondance, lois, instructions, circulaires (1813-1849, 1909-1924).…
…Brevets d'invention et de perfectionnement, enregistrement : correspondance, lois, instructions, circulaires (1813-1849, 1909-1924).…
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Cote : 32CPCOM/1032Période : 1934 - 1939Extrait de la notice :
…Invention d'un procédé de fabrication d'essence végétale par un chinois de Canton (transmission au ministère de la guerre).…
…Invention d'un procédé de fabrication d'essence végétale par un chinois de Canton (transmission au ministère de la guerre).…
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Date de modification : 26 janvier 2023Extrait de la notice :
…Le congrès de Vienne ou l'invention d'une nouvelle Europe…
…Le congrès de Vienne ou l'invention d'une nouvelle Europe…
Lieu de conservation : Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Direction des archives -
Cote : EDEP027/2F1Période : 1811 - 1889Extrait de la notice :
…1889) : correspondance (1840-1889); statistique commerciale et industrielle : correspondance, modèles d'état à remplir (1811-1812, 1848); brevets d'invention…
…1889) : correspondance (1840-1889); statistique commerciale et industrielle : correspondance, modèles d'état à remplir (1811-1812, 1848); brevets d'invention…
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Cote : 294PO/A/7Période : 1846 - 1913Fonds : JERUSALEM (consulat général)Extrait de la notice :
…Chapelle de l'Invention de la Croix (1870-1910) :<br> - Vente de cierges indûment pratiquée par les Grecs (1883).…
…balayage de l'escalier (partie supérieure de la première marche de l'escalier qui va de la chapelle Sainte- Hélène à celle de l'Invention…
…<br> - Violation du Statu Quo par les Arméniens, le jour de leur fête de l'Exaltation de la Croix, dans la chapelle de l'Invention de la Croix…
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Cote : 3 Z 221Période : 1856 - 1925Extrait de la notice :
…industrielle de l'arrondissement (1878-1897) ; livret d'ouvriers (1856-1880) ; travail des enfants et des filles mineures dans l'industrie (1874-1900) ; brevets d'invention…
…industrielle de l'arrondissement (1878-1897) ; livret d'ouvriers (1856-1880) ; travail des enfants et des filles mineures dans l'industrie (1874-1900) ; brevets d'invention…
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Cote : 396PO/B/559Période : 1936 - 1939Fonds : MADRID (ambassade)Extrait de la notice :
…Beaux-arts, propriété artistique et littéraire, brevets d'invention (24 mai-11 novembre 1938).…
…Beaux-arts, propriété artistique et littéraire, brevets d'invention (24 mai-11 novembre 1938).…
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Cote : 294PO/A/33-33/BISPériode : 1885 - 1904Fonds : JERUSALEM (consulat général)Extrait de la notice :
…Fête latine de l'Invention de la Croix le 3 mai (3-8 mai 1903).<br> - Pèlerinage français (17-22 mai 1903).…
…<br> - Fête arménienne de l'Invention de la Croix le 8 novembre (8 novembre 1903).…
…Fête latine de l'Invention de la Croix le 3 mai (3-8 mai 1903).<br> - Pèlerinage français (17-22 mai 1903).…
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Cote : 201PAAPPériode : 1866 - 1941Extrait de la notice :
…Les écrivains diplomates français dans l'entre-deux-guerres » dans Laurence Badel et al., Écrivains et diplomates, l'invention d'une tradition, Paris,…
…Les écrivains diplomates français dans l'entre-deux-guerres » dans Laurence Badel et al., Écrivains et diplomates, l'invention d'une tradition, Paris,…
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Cote : 4U24/102Période : 1867 - 1936Extrait de la notice :
…Randon et Bodin, bourrelier (Tours, 1885) ; Gallais et Cie, vitrier et droguiste (Tours, 1885-1886) ; Société anonyme des boulons à écrous coniques (invention…
…Randon et Bodin, bourrelier (Tours, 1885) ; Gallais et Cie, vitrier et droguiste (Tours, 1885-1886) ; Société anonyme des boulons à écrous coniques (invention…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Un seul document, le registre d'inscription des brevets d'invention, dépasse la date réglementaire de 1940, et concerne les années 1933-…
…Les documents sur les brevets d'invention (9 M 30-36), notamment les registres d'inscription de 1833 à 1952, permettent de trouver des informations…
…Un seul document, le registre d'inscription des brevets d'invention, dépasse la date réglementaire de 1940, et concerne les années 1933-…
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Cote : A 25Période : 1604 - 1773Extrait de la notice :
…considérés comme fériés, les jours suivants : St-Hilaire, St- Antoine, St-Charlemagne, St-Blaise, la Chaire de St-Pierre, St-Georges, St-Marc, St-Jacques, l'Invention…
…considérés comme fériés, les jours suivants : St-Hilaire, St- Antoine, St-Charlemagne, St-Blaise, la Chaire de St-Pierre, St-Georges, St-Marc, St-Jacques, l'Invention…
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Extrait de la notice :
…social et la nature juridique de la société, le montant du capital social, les dates de commencement et de dissolution prévue de la société, les brevets d'invention…
…social et la nature juridique de la société, le montant du capital social, les dates de commencement et de dissolution prévue de la société, les brevets d'invention…
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Cote : G 785Période : 1685 - 1688Extrait de la notice :
…Chapelle de Sainte-Anne au hameau de Villeneuve ; chapelle « sous le titre de l'Invention de Saint-Étienne, scituée à undemy-quart de lieue de Poligny»…
…Chapelle de Sainte-Anne au hameau de Villeneuve ; chapelle « sous le titre de l'Invention de Saint-Étienne, scituée à undemy-quart de lieue de Poligny»…
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Cote : G 911Période : 1545 - 1564Extrait de la notice :
…Mai : " Jacques et Philippes, 1 ; l'Invention Sainte-Crois, 3 ; la dédicace de l'esglize, 8 ; Yves, 19 ".…
…Mai : " Jacques et Philippes, 1 ; l'Invention Sainte-Crois, 3 ; la dédicace de l'esglize, 8 ; Yves, 19 ".…