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Cote : 132 J 138Période : 1954 - 1954Fonds : Constructions électriques NancyExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs…
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Cote : 72 S 36Période : 1892 - 1897Extrait de la notice :
…. - Statuts, brevet d'invention, rapport du conseil d'administration, consultation d'avocats.…
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Période : 1789 - 1953Extrait de la notice :
…</p> <p>Brevets d'invention (1801-1953).</p> <p>Enseignement (1841-1939).…
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Cote : 35 Z 1Période : 1859 - 1880Fonds : 35Z - Fonds Jules VincentExtrait de la notice :
…modifications aux appareils extincteurs avertisseurs automoteurs d'incendie (à ajouter au brevet d'invention…
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Cote : 16 Fi 1231Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention…
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Cote : 4 E 80/125Période : 1896 - 1896Extrait de la notice :
…Cession à titre de licence de brevets d'invention (18 janvier 1896) par Otto Friederici au profit de…
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Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
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Cote : 57 J 670Période : 1873 - 1930Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
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Période : 1905 - 1996Extrait de la notice :
…Multiplicateur de fréquence (brevet d’invention n°1021389) (19511954).…
…Compteur d’unités de conversation (brevet d’invention n°777.298) (1933-1934).…
…Contrôle de durée (brevet d’invention n°763.070) (1934). Compteur téléphonique (1933).…