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Cote : 9 M 1 - 130Période : 1791 - 1945Extrait de la notice :
…INVENTION…
…BREVET D'INVENTION…
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Période : 1887 - 2005Extrait de la notice :
…Invention…
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Période : 2003 - 2008Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
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Cote : 27L/3Période : 1793 - 1800Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 9 M 18-25Période : 1791 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 231 J 164Période : 1954 - 1967Extrait de la notice :
…Tradition socratique, illusions, invention, psychologie de la dictature : colloques tables rondes.…
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Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an IICote : 109L/15Période : 1792 - 1794Extrait de la notice :
…Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an II…
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Cote : 281 J 26Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…. - invention d'un appareil de transport pour les blessés militaires par le constructeur Vuillaume :…
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Cote : 235 J 539Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…d'information mensuel concernant les nouveautés scientifiques et la protection de l'inventeur et de son invention…
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Cote : 41 ETP 329/9953Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…remettant le mémoire ci-dessus (n°90) et demandant à la chambre de commerce de s'intéresser à son invention…
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Cote : 41 ETP 329/9958Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…sollicitant à nouveau l'intervention de la chambre de commerce en vue de la mise à l'épreuve de son invention…
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Cote : S 5842Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Fondations sur pieux et sur caissons : brevet d'invention, mémoire technique, notices explicatives, descriptif…
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Cote : 4 J 3489Période : 1835 - 1838Extrait de la notice :
…Brevet d'invention d'une charrue et semoir. – Jean, André, Notice sur les avantages qu'offrent les charrues…
…brevet d'invention : voir aussi agriculture…
…semoir : voir agriculture (brevet d'invention)…
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Cote : 299 J 26Période : 1872 - 1872Fonds : Fonds Ducos de La HailleExtrait de la notice :
…adressée à Ducos de La Haille relative à son offre d'un bateau portatif et insubmersible de son invention…
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Cote : 41 ETP 329/9955Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Les signataires, tout en faisant l'éloge de l'invention de M.…
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Cote : 207 J 1Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
…brevet d'invention…
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Cote : 41 ETP 329/9956Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Le signataire insiste pour qu'il soit donné satisfaction à sa demande de mise à l'épreuve de son invention…
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Cote : 9 M 18Période : 1791 - 1903Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 24Période : 1857 - 1891Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 20Période : 1824 - 1938Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 19Période : 1791 - 1832Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 21Période : 1824 - 1938Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 22Période : 1853 - 1940Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 23Période : 1853 - 1940Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 41 ETP 268/9344Période : 1784 - 1784Extrait de la notice :
…Le signataire remet à la chambre six exemplaires d'un document relatif à un double système de son invention…
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Cote : 41 ETP 119/2970Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…construire et fabriquer exclusivement à tous autres pendant 15 ans, des grues et machines de leur invention…
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Cote : 9 M 25Période : 1859 - 1933Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 208 J 10Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Date de modification : 22 juin 2021Extrait de la notice :
…abord, au travers des 100 gravures présentées, la découvrir avant le milieu du XIXe siècle, avant l’invention…
Lieu de conservation : Commune de Boulogne-Sur-Mer - Archives municipales -
Description : Dans le cadre de la réforme de la justice de 1958, 176 tribunaux de première instance sont supprimés. Ceux qui subsistent sont transformés en tribunaux de grande instance. La réforme de carte judiciaire décidée en 2007 par le Ministre de la Justice, Rachida Dati, aboutit à la...Extrait de la notice :
…saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…
…immobilière, saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…
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Extrait du PDF d'origine
…Correspondance relative à l’invention, par un sieur Baille, d’un enduit destiné à préserver la craie…