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Période : 1887 - 2005Extrait de la notice :
…Invention…
…Invention…
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Cote : 9 M 18-25Période : 1791 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 27L/3Période : 1793 - 1800Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 2003 - 2008Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : 4 J 3489Période : 1835 - 1838Extrait de la notice :
…Brevet d'invention d'une charrue et semoir. – Jean, André, Notice sur les avantages qu'offrent les charrues que j'ai inventées et prefectionnées.…
…agriculture -- brevet d'invention -- charrue et semoir…
…semoir : voir agriculture (brevet d'invention)…
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Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an IICote : 109L/15Période : 1792 - 1794Extrait de la notice :
…Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an II…
…Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an II…
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Cote : 146Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention pour système de voies ferrées. Partages de biens.…
…Brevet d'invention pour système de voies ferrées. Partages de biens.…
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Cote : 231 J 164Période : 1954 - 1967Extrait de la notice :
…Tradition socratique, illusions, invention, psychologie de la dictature : colloques tables rondes.…
…Tradition socratique, illusions, invention, psychologie de la dictature : colloques tables rondes.…
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Cote : 207 J 1Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention.…
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Cote : S 5842Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Fondations sur pieux et sur caissons : brevet d'invention, mémoire technique, notices explicatives, descriptif, note de calculs, essais de charge (7 plans…
…Fondations sur pieux et sur caissons : brevet d'invention, mémoire technique, notices explicatives, descriptif, note de calculs, essais de charge (7 plans…
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Cote : 9 M 18Période : 1791 - 1903Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 24Période : 1857 - 1891Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 20Période : 1824 - 1938Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 21Période : 1824 - 1938Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 22Période : 1853 - 1940Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 23Période : 1853 - 1940Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 454Période : 1963 - 1991Extrait de la notice :
…1207 W 1-88 : Commission départementale d'urbanisme commercial, dont grande distribution, dossiers examinés par la commission (1986-1991), brevets d'invention…
…1207 W 1-88 : Commission départementale d'urbanisme commercial, dont grande distribution, dossiers examinés par la commission (1986-1991), brevets d'invention…
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Cote : 177Période : 1923 - 1924Fonds : Fonds Auguste Dupouy (175 J)Extrait de la notice :
…« Une invention utile » (6e année, n° 12, décembre 1924).…
…« Une invention utile » (6e année, n° 12, décembre 1924).…
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Cote : 9 M 19Période : 1791 - 1832Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 235 J 539Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Création, journal d'information mensuel concernant les nouveautés scientifiques et la protection de l'inventeur et de son invention, n° 18, mars 1953,…
…Création, journal d'information mensuel concernant les nouveautés scientifiques et la protection de l'inventeur et de son invention, n° 18, mars 1953,…
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Cote : 9 M 25Période : 1859 - 1933Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 41 ETP 329/9953Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Feutry remettant le mémoire ci-dessus (n°90) et demandant à la chambre de commerce de s'intéresser à son invention (24 mars 1767).…
…Feutry remettant le mémoire ci-dessus (n°90) et demandant à la chambre de commerce de s'intéresser à son invention (24 mars 1767).…
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Cote : 41 ETP 329/9958Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Feutry sollicitant à nouveau l'intervention de la chambre de commerce en vue de la mise à l'épreuve de son invention (9 mai 1772).…
…Feutry sollicitant à nouveau l'intervention de la chambre de commerce en vue de la mise à l'épreuve de son invention (9 mai 1772).…
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Cote : 453Période : 1969 - 1986Extrait de la notice :
…, infraction et contrôles (1983-1984) 1105 W 33-34 : Vente par ambulance, commission du commerce non sédentaire (1982-1985) 1105 W 35 : Brevets d'invention…
…, infraction et contrôles (1983-1984) 1105 W 33-34 : Vente par ambulance, commission du commerce non sédentaire (1982-1985) 1105 W 35 : Brevets d'invention…
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Cote : 208 J 10Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 281 J 26Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…. - invention d'un appareil de transport pour les blessés militaires par le constructeur Vuillaume : correspondances, prospectus, quatre photographies.…
…. - invention d'un appareil de transport pour les blessés militaires par le constructeur Vuillaume : correspondances, prospectus, quatre photographies.…
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Cote : 41 ETP 329/9955Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Les signataires, tout en faisant l'éloge de l'invention de M.…
…Les signataires, tout en faisant l'éloge de l'invention de M.…
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Cote : 41 ETP 329/9956Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Le signataire insiste pour qu'il soit donné satisfaction à sa demande de mise à l'épreuve de son invention concernant la fonte des pièces de canon de marine…
…Le signataire insiste pour qu'il soit donné satisfaction à sa demande de mise à l'épreuve de son invention concernant la fonte des pièces de canon de marine…
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Cote : 247Extrait de la notice :
…lui demandant des détails sur sa sortie du collège pour se rendre au carnaval, l'informant qu'ils ont reçu la visite du prêtre anglais et évoquant une invention…
…lui demandant des détails sur sa sortie du collège pour se rendre au carnaval, l'informant qu'ils ont reçu la visite du prêtre anglais et évoquant une invention…
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Cote : 299 J 26Période : 1872 - 1872Fonds : Fonds Ducos de La HailleExtrait de la notice :
…Invitation à un banquet anniversaire (1er mars 1872), lettre adressée à Ducos de La Haille relative à son offre d'un bateau portatif et insubmersible de son invention…
…Invitation à un banquet anniversaire (1er mars 1872), lettre adressée à Ducos de La Haille relative à son offre d'un bateau portatif et insubmersible de son invention…
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Cote : 41 ETP 268/9344Période : 1784 - 1784Extrait de la notice :
…Le signataire remet à la chambre six exemplaires d'un document relatif à un double système de son invention ayant pour objet d'une part le sauvetage des…
…Le signataire remet à la chambre six exemplaires d'un document relatif à un double système de son invention ayant pour objet d'une part le sauvetage des…
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Cote : 41 ETP 119/2970Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…, Bassenge et Compagnie ont obtenu la permission de construire et fabriquer exclusivement à tous autres pendant 15 ans, des grues et machines de leur invention…
…, Bassenge et Compagnie ont obtenu la permission de construire et fabriquer exclusivement à tous autres pendant 15 ans, des grues et machines de leur invention…
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Cote : 2Période : 1799 - 1930Extrait de la notice :
…Citons parmis les principaux thèmes : les abattoirs ; bois ; brevets d'invention ; changements de noms ; concessions de mines ; dons et legs ; étrangers…
…Citons parmis les principaux thèmes : les abattoirs ; bois ; brevets d'invention ; changements de noms ; concessions de mines ; dons et legs ; étrangers…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…fils et toiles de lin et de chanvre (1839-1640) nines de Ouim p er (1900-1901) ; encu&te sur l'activite technique (1937-1938) 1807-1938 BREVETS D' INVENTION…
…Correspondance relative au depOt et A la reception 9 M 5*- des brevets an XII-1900 Registre de dep8ts de demandes de brevets 1848-1882 - 9 M 6 - Brevets d'invention…
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Extrait de la notice :
…. - Brevets d'invention. 1791-an II. 10 L 232. - Poids et mesures. 1791-an VIII. Agriculture, Commerce, Industrie 10 L 212. - Agriculture.…