-
Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Période : 1790 - 1799Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Cote : 33M/169Période : 1822 - 1904Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : circulaires…
…Brevets d'invention : circulaires…
-
Cote : 9M32-35Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription des demandes de brevet.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription des demandes de brevet.…
-
Cote : 9M36Période : 1933 - 1952Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation : registre d'inscription chronologique.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation : registre d'inscription chronologique.…
-
Cote : 1J/1696/1Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère du Commerce accompagné de la notice technique détaillé du dispositif.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère du Commerce accompagné de la notice technique détaillé du dispositif.…
-
Cote : 2Z/463Période : 1797 - 1912Fonds : 2Z Sous-préfecture de SancerreExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : tableau général, affiche.…
…Brevets d'invention : tableau général, affiche.…
-
Cote : 116J46Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Invention théâtrale Blanche Neige : textes.…
…Invention théâtrale Blanche Neige : textes.…
-
Cote : 114J879Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Cicéron, Rhétorique à Herennius, De l'invention…
…Cicéron, Rhétorique à Herennius, De l'invention…
-
Cote : 1027W5Période : 1941 - 1970Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Réglementation : textes officiels, remises; cessions.…
…Brevets d'invention. - Réglementation : textes officiels, remises; cessions.…
-
Cote : 9M32Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 1L/380Période : 1791 - 1797Fonds : Administration du départementExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : registre pour l'inscription des proclamations. [1791 - an V]…
…Brevets d'invention : registre pour l'inscription des proclamations. [1791 - an V]…
-
Cote : 9M33Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 9M31Période : 1802 - 1859Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.…
…Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.…
-
Cote : 9M34Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 9M35Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 1J/1696Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…La même année, Jules Wyders dépose un brevet d'invention pour un téléphone sans aimant permanent.…
…Documents relatifs au brevet d'invention d'un transmetteur téléphonique déposé par le tourangeau Jules Wyder, électricien, boulevard Béranger à Tours.…
…1J1696 - Brevet d'invention d'un transmetteur téléphonique déposé par le tourangeau Jules Wyder, électricien (1886-1887)…
-
Cote : 9M30Période : 1813 - 1924Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et de perfectionnement, enregistrement : correspondance, lois, instructions, circulaires (1813-1849, 1909-1924).…
…Brevets d'invention et de perfectionnement, enregistrement : correspondance, lois, instructions, circulaires (1813-1849, 1909-1924).…
-
Cote : 33M/170Période : 1791 - 1891Extrait de la notice :
…Brevets d'inventions : registre destiné à l'inscription des brevets d'invention 1791-1812 ; 1854-1891…
…Brevets d'inventions : registre destiné à l'inscription des brevets d'invention 1791-1812 ; 1854-1891…
-
Cote : 33M/168Période : 1801 - 1904Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : demandes de brevets d'inventions et bordereaux d'envoi, correspondance.…
…Brevets d'invention : demandes de brevets d'inventions et bordereaux d'envoi, correspondance.…
-
-
Cote : EDEP027/2F1Période : 1811 - 1889Extrait de la notice :
…1889) : correspondance (1840-1889); statistique commerciale et industrielle : correspondance, modèles d'état à remplir (1811-1812, 1848); brevets d'invention…
…1889) : correspondance (1840-1889); statistique commerciale et industrielle : correspondance, modèles d'état à remplir (1811-1812, 1848); brevets d'invention…
-
Cote : E/22336Période : 1875 - 1875Fonds : Etude de Saint-Amand n°3Extrait de la notice :
…Minutes de LAINE Jules-Jean-Alfred, notaire à Saint-Amand, janvier-février 1875, notamment : Vente par Mr Leroy, patissier à Saint-Amand d'un brevet d'invention…
…Minutes de LAINE Jules-Jean-Alfred, notaire à Saint-Amand, janvier-février 1875, notamment : Vente par Mr Leroy, patissier à Saint-Amand d'un brevet d'invention…
-
Cote : 31M/199Période : 1803 - 1864Fonds : Préfecture - AgricultureExtrait de la notice :
…Invention d'une moissonneuse, d'une machine à fabriquer les tuyaux de drainage. Essai de culture du riz, du pin laricio. Correspondance…
…Invention d'une moissonneuse, d'une machine à fabriquer les tuyaux de drainage. Essai de culture du riz, du pin laricio. Correspondance…
-
Cote : E/17060Période : 1853 - 1853Fonds : Etude de Bourges n°5Extrait de la notice :
…terre de Villemenard à Saint-Germain-du-Puy (19 novembre 1853) ; N°926, vente d'une maison 63 rue d'Auron (21 novembre 1853) ; N°995, cession de brevet d'invention…
…terre de Villemenard à Saint-Germain-du-Puy (19 novembre 1853) ; N°926, vente d'une maison 63 rue d'Auron (21 novembre 1853) ; N°995, cession de brevet d'invention…
-
Cote : 32M/9Période : 1876 - 1879Fonds : Préfecture - CommerceExtrait de la notice :
…Statistique des Beaux-Arts ; voirie urbaine, certificats de garantie des brevets d'invention 1878.…
…Statistique des Beaux-Arts ; voirie urbaine, certificats de garantie des brevets d'invention 1878.…
-
Cote : 4 E 80/125Période : 1896 - 1896Extrait de la notice :
…Cession à titre de licence de brevets d'invention (18 janvier 1896) par Otto Friederici au profit de la Compagnie des Mines de Vicoigne.…
…Cession à titre de licence de brevets d'invention (18 janvier 1896) par Otto Friederici au profit de la Compagnie des Mines de Vicoigne.…
-
Cote : 4U24/102Période : 1867 - 1936Extrait de la notice :
…Randon et Bodin, bourrelier (Tours, 1885) ; Gallais et Cie, vitrier et droguiste (Tours, 1885-1886) ; Société anonyme des boulons à écrous coniques (invention…
…Randon et Bodin, bourrelier (Tours, 1885) ; Gallais et Cie, vitrier et droguiste (Tours, 1885-1886) ; Société anonyme des boulons à écrous coniques (invention…
-
Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Un seul document, le registre d'inscription des brevets d'invention, dépasse la date réglementaire de 1940, et concerne les années 1933-…
…Les documents sur les brevets d'invention (9 M 30-36), notamment les registres d'inscription de 1833 à 1952, permettent de trouver des informations…
…Un seul document, le registre d'inscription des brevets d'invention, dépasse la date réglementaire de 1940, et concerne les années 1933-…
-
Extrait de la notice :
…social et la nature juridique de la société, le montant du capital social, les dates de commencement et de dissolution prévue de la société, les brevets d'invention…
…social et la nature juridique de la société, le montant du capital social, les dates de commencement et de dissolution prévue de la société, les brevets d'invention…