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Cote : 1 Z 110Période : 1870 - 1940Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Brevets d’invention…
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Cote : 1 L 291Période : 1796 - 1798Extrait de la notice :
…'Brevet d''invention'…
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Cote : 11 J 129-130Période : 1879 - 1879Fonds : Fonds Martin NadaudExtrait de la notice :
…Brevets d'invention d'ouvriers…
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Cote : 11 J 130Période : 1879 - 1879Fonds : Fonds Martin NadaudExtrait de la notice :
…Prorogation des certificats de garanties d'invention provisoires accordées aux inventeurs de l'exposition…
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Date de modification : 26 janvier 2023Extrait de la notice :
…Le congrès de Vienne ou l'invention d'une nouvelle Europe…
Lieu de conservation : Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Direction des archives -
Cote : 32CPCOM/1032Période : 1934 - 1939Extrait de la notice :
…Invention d'un procédé de fabrication d'essence végétale par un chinois de Canton (transmission au ministère…
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Cote : 132 J 860Période : 1912 - 1933Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
…sans chaux selon le procédé mis au point par Henri Major : copie du brevet d'invention…
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Cote : 132 J 496Période : 1920 - 1927Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
…Dépôt d'un brevet d'invention par Amédée Crochet Directeur-général de la Société…
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Cote : 30/Z/26Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis…
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Cote : 132 J 864Période : 1921 - 1923Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Usine d'agglomérés, mise en place du procédé inventé par Louis Martel : brevet d'invention…
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Cote : 166J136Période : 2001 - 2011Fonds : Fonds Claude RoyerExtrait de la notice :
…à la lumière d'un dialogue transfrontalier » (2008), « La temporalité et le génie des hommes : l'invention…
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Période : 1799 - 1944Extrait du PDF d'origine
…La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre…
…Invention : 9 M 17. JERNSTED, Pierre (inventeur): 9 M 17. Jury: 9 M 31. Kérity, pêcherie : 9 M 20.…
…Incitation à l'amélioration des techniques et à l'invention des nouveaux procédés, attribution de prix…
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Cote : 132 J 378Période : 1939 - 1954Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 294PO/A/7Période : 1846 - 1913Fonds : JERUSALEM (consulat général)Extrait de la notice :
…Chapelle de l'Invention de la Croix (1870-1910) :<br> - Vente de cierges indûment pratiquée…
…les Arméniens, le jour de leur fête de l'Exaltation de la Croix, dans la chapelle de l'Invention…
…première marche de l'escalier qui va de la chapelle Sainte- Hélène à celle de l'Invention…
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Période : 1818 - 1940Extrait du PDF d'origine
…Demandes de brevets d'invention : 3 K 67 (desc. libre).…
…Brevets d'invention expirés : 3 K 6, 8, 12, 16-17, 24, 28 (desc. libre).…
…Brevets d'invention : 3 K 1, 7, 9-10, 13-14,2 1-22,27,29,61-62,85,87 (desc. libre).…
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Cote : 396PO/B/559Période : 1936 - 1939Fonds : MADRID (ambassade)Extrait de la notice :
…Beaux-arts, propriété artistique et littéraire, brevets d'invention (24 mai-11 novembre 1938).…
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Cote : 294PO/A/33-33/BISPériode : 1885 - 1904Fonds : JERUSALEM (consulat général)Extrait de la notice :
…Fête latine de l'Invention de la Croix le 3 mai (3-8 mai 1903).…
…<br> - Fête arménienne de l'Invention de la Croix le 8 novembre (8 novembre 1903).…
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Cote : 2 Z 58Période : 1811 - 1814Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Brevets d’invention : état général (1812). Minerai de fer et de charbon : correspondance…
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Cote : 3 Z 52Période : 1906 - 1920Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Propriété industrielle et brevets d’invention. - Réglementation…
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Cote : 201PAAPPériode : 1866 - 1941Extrait de la notice :
…diplomates français dans l'entre-deux-guerres » dans Laurence Badel et al., Écrivains et diplomates, l'invention…