-
Cote : 1006 W 112-113Période : 1937 - 1978Extrait de la notice :
…Brevets d’invention : registres, correspondance, instructions, taxes.…
-
Cote : 9 M 19-22, 31-33Période : 1860 - 1951Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
-
-
Cote : EST 003737Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Invention d'une nouvelle mine…
-
Cote : 2116 W 1121Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…L'invention des lacs alpins…
-
Cote : E DEPOT 127/2 F 3Période : 1877 - 1877Extrait de la notice :
…Invention d'une machine à battre les céréales. – Demande d'un brevet d'invention : correspondance.…
-
Période : 1928 - 2020Extrait de la notice :
…utopie bien tempérée » / « Le sionisme, une utopie à géométrie variable » / « Le sionisme, du rêve à l’invention…
-
Cote : 214J/383Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Invention pour la fabrication du ciment Portland : demandes de brevet et brevet d'invention pour la fabrication…
-
Cote : 7 M 532Période : 1856 - 1856Extrait de la notice :
…Pisciculture : correspondance au sujet d’une invention.…
-
Cote : 96 W 118Période : 1941 - 1943Extrait de la notice :
…Invention : bulletins de dépôts de brevets.…
-
Cote : 9 M 19-20Période : 1863 - 1939Extrait de la notice :
…Instruction des demandes de dépôt de brevets d'invention…
-
Cote : 2 O 1046Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…. – Invention, demande de brevet : correspondance…
-
Période : 1991 - 2006Extrait de la notice :
…L’invention des possibles ».…
-
Cote : AFF11365Extrait de la notice :
…Bureau de dépôt des Brevets d'invention… est transféré……
-
Cote : 11 J 837Période : 1855 - 1858Extrait de la notice :
…Répertoires des " attestati di privativa " (brevets d'invention de procédés industriels, loi du 12 mars…
-
Cote : AFF11382 (1)Extrait de la notice :
…Travaux publics : Payement des annuités pour les brevets d'invention……
-
Cote : AFF11382 (2)Extrait de la notice :
…Travaux publics : payement des annuités pour les brevets d'invention……
-
Cote : 1838W/1Période : 1962 - 2012Extrait de la notice :
…. - Brevets d'invention : conservation et élimination.…
-
Cote : 560J/1080Période : 1884 - 1913Extrait de la notice :
…Propriété industrielle, label et brevet d'invention (dossier 1) : textes manuscrits d'articles, notes…
-
Cote : 9 M 21-22Période : 1861 - 1951Extrait de la notice :
…Registres de procès-verbaux de dépôts des demandes de brevets d'invention…
-
Cote : VAL 312/063Période : 1915 - 1915Extrait de la notice :
…Expérience de fusil mitrailleur Chauchat (invention du caporal Chauchat)…
-
Cote : VAL 312/064Période : 1915 - 1915Extrait de la notice :
…Expérience de fusil mitrailleur Chauchat (invention du caporal Chauchat)…
-
Cote : 9 M 1-34Période : 1860 - 1951Extrait de la notice :
…Il est intéressant, cependant, de noter que sont conservés les dossiers des brevets d'invention de 1863…
-
Cote : VAL 065/073Extrait de la notice :
…Lieutenant Grotard du 43e RI et lance-grenades de son invention…
-
Cote : 1 J 3310Période : 1851 - 1851Extrait de la notice :
…Ponzio, invention d'une machine à eau dite « à la Belle Étoile » : plan avec coupe de la machine, légende…
-
Cote : 2Extrait de la notice :
…14h30 Table ronde : L’invention du social, animée par Caroline Fieschi (BDIC) Avec Jaap Kloostermann…
-
Cote : 11 J 1795Période : 1845 - 1857Extrait de la notice :
…Tome VI (1845-1857, 2e partie : Circulaires, privilèges et certificats de brevets d'invention relatifs…
-
Cote : 89FI/3162Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Voilà la dernière invention des « gentlemen » de l'aviation américaine. [...]…
-
Cote : 1 J 2316Période : 1901 - 2000Extrait de la notice :
…, extrait de la revue "La Presse industrielle" sur les industries savoisiennes en 1892, brevets d'invention…
-
Cote : VAL 533/009Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…A démenti une invention effrontée de l'agence Reuter suivant laquelle il avait été dit que le gouvernement…
-
Cote : VAL 514/165Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…"L'originalité de cette invention consiste en ce que le pont est divisé en compartiments qui se referment…
-
Cote : 9 M 21Période : 1861 - 1951Extrait de la notice :
…1915 (1898-1915), procès-verbaux de dépôts relatifs aux mutations dans la propriété des brevets d'invention…
-
Cote : VAL 509/147Période : 1916 - 1916Extrait de la notice :
…Invention du conseiller intime d'Eysell de Cassel.…
-
Cote : 205 J 6Période : 1938 - 1954Fonds : Fonds René NoyerExtrait de la notice :
…Invention Gaillard à Thonon-les-Bains en vue d'utiliser la force centrifuge dans un compresseur pouvant…
-
Cote : 11 J 1164Période : 1853 - 1855Extrait de la notice :
…promulgation des lois, réorganisation de l'instruction publique, emprunt de 35 millions, brevets d'invention…
-
Période : 1870 - 1882Extrait de la notice :
…Albert Brisbane évoque son invention d’un nouveau système de transportation, le « pneumatictube », le…
-
Période : 1950 - 1986Extrait de la notice :
…On assiste à l’invention de procédures toujours plus poussée de quantification et de contrôle des opérations…
-
Date de modification : 24 novembre 2021Extrait de la notice :
…Il a précédé l’invention de l’écriture, et on a retrouvé dans les fouilles d’Ur, de Lagash, de Mari,…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Savoie -
Date de modification : 18 août 2021Extrait de la notice :
…faïences, travail de la soie, horlogerie et décolletage) jusqu'à l'arrivée de l'électricité (avec l'invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Savoie -
Cote : ARCH/0197/4Période : 1970 - 2000Extrait de la notice :
…nous voici aux rives d’un après-68 cruel, au risque de l’éphémère, sans croquis ni photos, dans l’invention…
-
Période : 1928 - 2020Extrait de la notice :
…héritage de l’affaire Dreyfus ; L’idéologie sécuritaire ; Immigration : quelques dates importantes ; L’invention…
-
Cote : 11 J 1851Période : 1845 - 1857Extrait de la notice :
…Sur l'invention du thermomètre centigrade à mercure (1845) ; Note sur le froid périodique du mois de…
-
Cote : 17 J 47Extrait de la notice :
…d'obligations ; notice descriptive du projet ; prévisions de calcul des bénéfices sociaux ; brevet d'invention…
-
Cote : 43 J 690Période : 1833 - 1857Extrait de la notice :
…MonesiglioRecommandation pour Benjamin Rey, de Vevey, qui désirerait fabriquer en Savoie des turbines de son invention…
-
Cote : 9 FiPériode : 1980 - 2000Extrait de la notice :
…l'art : contemporain Tourisme : - Histoire du tourisme : apparition du ski - Histoire du tourisme : invention…
-
Cote : 38 Fi 1-267Période : 1832 - 2012Extrait de la notice :
…Si l'affiche fait son apparition au XVe siècle, peu après l'invention de l'imprimerie, elle est essentiellement…
-
Cote : 323J/7Période : 1894 - 2002Extrait de la notice :
…d'autorisation d'exploitation de deux marteaux mécaniques (1917), correspondance (1926-1930), brevet d'invention…
-
Période : 1799 - 1944Extrait de la notice :
…La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre…
…Invention : 9 M 17. JERNSTED, Pierre (inventeur): 9 M 17. Jury: 9 M 31. Kérity, pêcherie : 9 M 20.…
…Incitation à l'amélioration des techniques et à l'invention des nouveaux procédés, attribution de prix…
-
Cote : NUMAUD/0013/089Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…C'est une invention des Français pour les fonctionnaires, ceux qui vivent jusqu'à 80 ans.…
-
Période : 1965 - 2006Extrait de la notice :
…a également déposé à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) en 1989 un brevet d’invention…
…ces archives. 414J 5 LE BATILE, 1989-1996 Note : René Colin a déposé à l’INPI en 1989 un brevet d’invention…
…a également déposé à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) en 1989 un brevet d’invention…