-
Cote : 1 Z 110Période : 1870 - 1940Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Brevets d’invention…
…Brevets d’invention…
-
Cote : 11 J 129-130Période : 1879 - 1879Fonds : Fonds Martin NadaudExtrait de la notice :
…Brevets d'invention d'ouvriers…
…Brevets d'invention d'ouvriers…
-
Cote : 1 L 291Période : 1796 - 1798Extrait de la notice :
…'Brevet d''invention'…
…'Brevet d''invention'…
-
Cote : 3 Z 52Période : 1906 - 1920Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Propriété industrielle et brevets d’invention. - Réglementation : loi (14 juillet 1909), circulaire (1910, 1913…
…Présentation du contenu Propriété industrielle et brevets d’invention. - Réglementation : loi (14 juillet 1909), circulaire (1910, 1913…
-
Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
…Brevet d'invention…
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
-
Période : 1869 - 2010Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Matériaux, invention et développement…
…Matériaux, invention et développement…
-
Cote : 67 J 131Période : 1964 - 1965Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
-
Cote : 2 Z 58Période : 1811 - 1814Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Brevets d’invention : état général (1812). Minerai de fer et de charbon : correspondance…
…Brevets d’invention : état général (1812). Minerai de fer et de charbon : correspondance…
-
Cote : 132 J 864Période : 1921 - 1923Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Usine d'agglomérés, mise en place du procédé inventé par Louis Martel : brevet d'invention, plans, résultats d'expérience…
…Usine d'agglomérés, mise en place du procédé inventé par Louis Martel : brevet d'invention, plans, résultats d'expérience…
-
Cote : 9 M 38Période : 1806 - 1909Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Certificat de brevet d'invention de M.…
…Théophile Vallée, publicités (tableau des prix et notice sur la manufacture des toiles imperméables à l'eau et à l'air, des panémores et anémomètres de l'invention…
…Brevet d'invention…
-
Cote : 132 J 860Période : 1912 - 1933Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Réalisation de briques sans chaux selon le procédé mis au point par Henri Major : copie du brevet d'invention, devis…
…brevet d'invention…
…Réalisation de briques sans chaux selon le procédé mis au point par Henri Major : copie du brevet d'invention, devis…
-
Cote : 132 J 496Période : 1920 - 1927Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Dépôt d'un brevet d'invention par Amédée Crochet Directeur-général de la Société des Houillères d'Ahun.…
…brevet d'invention…
…Dépôt d'un brevet d'invention par Amédée Crochet Directeur-général de la Société des Houillères d'Ahun.…
-
Cote : 9 M 39Période : 1810 - 1859Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : 9 M 40Période : 1859 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : 11 J 130Période : 1879 - 1879Fonds : Fonds Martin NadaudExtrait de la notice :
…Prorogation des certificats de garanties d'invention provisoires accordées aux inventeurs de l'exposition ouvrière de Paris…
…Prorogation des certificats de garanties d'invention provisoires accordées aux inventeurs de l'exposition ouvrière de Paris…
-
Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : 9 M 37Période : 1791 - 1815Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : 9 M 36Période : 1800 - 1922Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…de Chartres du 30 août 1884, communiqués de presse, affiches, tableaux, recueil réglementaire, formulaires, procès-verbal vierge de cession de brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
…de Chartres du 30 août 1884, communiqués de presse, affiches, tableaux, recueil réglementaire, formulaires, procès-verbal vierge de cession de brevet d'invention…
-
Cote : 132 J 378Période : 1939 - 1954Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 9 M 1-40Période : 1791 - 1963Extrait de la notice :
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs euréliens de l'an VIII à 1909.…
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs euréliens de l'an VIII à 1909.…
-
Date de modification : 28 juin 2021Extrait de la notice :
…Dès lors, cette invention connaît un développement rapide dans les villes, notamment en Europe.…
…Dès lors, cette invention connaît un développement rapide dans les villes, notamment en Europe.…
Lieu de conservation : Commune de Tours - Archives municipales - section contemporaine -
Cote : 4 U 14/9Période : 1870 - 1956Extrait de la notice :
…1870-1878) ; Maurice Despie, négociant en vins, liqueurs et spiritueux à La Ferté-Vidame (1898) ; Guérin, Orgeval et Ganivet, exploitation d'un brevet d'invention…
…1870-1878) ; Maurice Despie, négociant en vins, liqueurs et spiritueux à La Ferté-Vidame (1898) ; Guérin, Orgeval et Ganivet, exploitation d'un brevet d'invention…
