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Période : 1289 - 2006Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
…Brevet d'invention…
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
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Période : 1869 - 2010Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Matériaux, invention et développement…
…Matériaux, invention et développement…
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Cote : 67 J 131Période : 1964 - 1965Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 Z 183Période : 1812 - 1921Extrait de la notice :
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 24 J 74Période : 1912 - 1947Extrait de la notice :
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier.…
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier.…
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Cote : FRAD084_25 J 912-913Période : 1655 - 1945Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement la famille Chabrol et alliés.…
…brevet d'invention…
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement la famille Chabrol et alliés.…
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Cote : 9 M 38Période : 1806 - 1909Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Certificat de brevet d'invention de M.…
…Théophile Vallée, publicités (tableau des prix et notice sur la manufacture des toiles imperméables à l'eau et à l'air, des panémores et anémomètres de l'invention…
…Brevet d'invention…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 25 J 913Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
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Cote : 3 E 67/478Période : 1853 - 1853Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…terrains pour la Compagnie du chemin de fer de Lyon à Avignon ; la quittance de la cession des droits d'exploitation dans la commune de Cavaillon du brevet d'invention…
…hydrogène carboné par Joseph Floret agissant en qualité de gérant de la société Floret-Lacanau à Joseph Martin Roche, géomètre de Cavaillon, avec brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 39Période : 1810 - 1859Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 9 M 40Période : 1859 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : FRAD084_8 M 1-52 ; 9 M 1-32 ; 3 W 339-370, 829-901 ; 4 W 3714, 5433-5550, 8671-8672, 8685-8688, 9019-9020, 9161, 9185-9195, 9525 ; 45 W 1124-1129 ; 74 W 3529-3531Période : 1800 - 1965Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969). Aide à l'exportation (1952-1957). Économie et fraude (1940-1966).…
…brevet d'invention…
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969). Aide à l'exportation (1952-1957). Économie et fraude (1940-1966).…
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Cote : 9 M 37Période : 1791 - 1815Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 9 M 36Période : 1800 - 1922Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…de Chartres du 30 août 1884, communiqués de presse, affiches, tableaux, recueil réglementaire, formulaires, procès-verbal vierge de cession de brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
…de Chartres du 30 août 1884, communiqués de presse, affiches, tableaux, recueil réglementaire, formulaires, procès-verbal vierge de cession de brevet d'invention…
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Cote : E-dépôt Grambois 2 F 1Période : 1809 - 1896Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
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Cote : 3 E 67/477Période : 1852 - 1852Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…Jacques Lacanau, chaufournier et Joseph Floret pour l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
…Jacques Lacanau, chaufournier et Joseph Floret pour l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
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Date de modification : 29 septembre 2022Extrait de la notice :
…Médiathèque municipales, garantes du patrimoine écrit mâconnais, ont su s’ouvrir à l’ère numérique qui s’annonce comme une révolution aussi fondamentale que l’…
…Médiathèque municipales, garantes du patrimoine écrit mâconnais, ont su s’ouvrir à l’ère numérique qui s’annonce comme une révolution aussi fondamentale que l’…
Lieu de conservation : Commune de Mâcon - Archives communales -
Cote : 9 M 1-40Période : 1791 - 1963Extrait de la notice :
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs euréliens de l'an VIII à 1909.…
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs euréliens de l'an VIII à 1909.…
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Cote : 4 U 14/9Période : 1870 - 1956Extrait de la notice :
…1870-1878) ; Maurice Despie, négociant en vins, liqueurs et spiritueux à La Ferté-Vidame (1898) ; Guérin, Orgeval et Ganivet, exploitation d'un brevet d'invention…
…1870-1878) ; Maurice Despie, négociant en vins, liqueurs et spiritueux à La Ferté-Vidame (1898) ; Guérin, Orgeval et Ganivet, exploitation d'un brevet d'invention…
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Cote : 6 U 1/168Période : 1842 - 1908Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…brevets (1872) ; Perrin et Cie, exploitation des cocons Tussah et autres opérations commerciales (1878) ; Pernod Jules et Cie, exploitation des brevets d'invention…
…chaussures (1875) ; Jacques Peyradier L. et Barry, vins et spiritueux (1874) ; Picard Emile et Pernod, commerce des garances et exploitation de brevets d'invention…
…brevets (1872) ; Perrin et Cie, exploitation des cocons Tussah et autres opérations commerciales (1878) ; Pernod Jules et Cie, exploitation des brevets d'invention…
