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Cote : 9 M 19-22, 31-33Période : 1860 - 1951Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 2116 W 1121Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…L'invention des lacs alpins…
…L'invention des lacs alpins…
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Cote : E DEPOT 127/2 F 3Période : 1877 - 1877Extrait de la notice :
…Invention d'une machine à battre les céréales. – Demande d'un brevet d'invention : correspondance.…
…Invention d'une machine à battre les céréales. – Demande d'un brevet d'invention : correspondance.…
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Cote : 146Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention pour système de voies ferrées. Partages de biens.…
…Brevet d'invention pour système de voies ferrées. Partages de biens.…
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Cote : 9 M 19-20Période : 1863 - 1939Extrait de la notice :
…Instruction des demandes de dépôt de brevets d'invention…
…Instruction des demandes de dépôt de brevets d'invention…
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Cote : 2 O 1046Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…. – Invention, demande de brevet : correspondance…
…. – Invention, demande de brevet : correspondance…
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Cote : 11 J 837Période : 1855 - 1858Extrait de la notice :
…Répertoires des " attestati di privativa " (brevets d'invention de procédés industriels, loi du 12 mars 1855).…
…Répertoires des " attestati di privativa " (brevets d'invention de procédés industriels, loi du 12 mars 1855).…
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Cote : 9 M 21-22Période : 1861 - 1951Extrait de la notice :
…Registres de procès-verbaux de dépôts des demandes de brevets d'invention…
…Registres de procès-verbaux de dépôts des demandes de brevets d'invention…
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Cote : 454Période : 1963 - 1991Extrait de la notice :
…1207 W 1-88 : Commission départementale d'urbanisme commercial, dont grande distribution, dossiers examinés par la commission (1986-1991), brevets d'invention…
…1207 W 1-88 : Commission départementale d'urbanisme commercial, dont grande distribution, dossiers examinés par la commission (1986-1991), brevets d'invention…
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Cote : 9 M 1-34Période : 1860 - 1951Extrait de la notice :
…Il est intéressant, cependant, de noter que sont conservés les dossiers des brevets d'invention de 1863 à 1939.…
…Il est intéressant, cependant, de noter que sont conservés les dossiers des brevets d'invention de 1863 à 1939.…
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Cote : 177Période : 1923 - 1924Fonds : Fonds Auguste Dupouy (175 J)Extrait de la notice :
…« Une invention utile » (6e année, n° 12, décembre 1924).…
…« Une invention utile » (6e année, n° 12, décembre 1924).…
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Cote : 1 J 3310Période : 1851 - 1851Extrait de la notice :
…Ponzio, invention d'une machine à eau dite « à la Belle Étoile » : plan avec coupe de la machine, légende, description, avec annotations et cachet manuscrit…
…Ponzio, invention d'une machine à eau dite « à la Belle Étoile » : plan avec coupe de la machine, légende, description, avec annotations et cachet manuscrit…
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Cote : 11 J 1795Période : 1845 - 1857Extrait de la notice :
…Tome VI (1845-1857, 2e partie : Circulaires, privilèges et certificats de brevets d'invention relatifs à la métallurgie, et sociétés constituées pour l'exploitation…
…Tome VI (1845-1857, 2e partie : Circulaires, privilèges et certificats de brevets d'invention relatifs à la métallurgie, et sociétés constituées pour l'exploitation…
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Cote : 453Période : 1969 - 1986Extrait de la notice :
…, infraction et contrôles (1983-1984) 1105 W 33-34 : Vente par ambulance, commission du commerce non sédentaire (1982-1985) 1105 W 35 : Brevets d'invention…
…, infraction et contrôles (1983-1984) 1105 W 33-34 : Vente par ambulance, commission du commerce non sédentaire (1982-1985) 1105 W 35 : Brevets d'invention…
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Cote : 1 J 2316Période : 1901 - 2000Extrait de la notice :
…Papeterie et cartonnerie Aussedat à Cran, extrait de la revue "La Presse industrielle" sur les industries savoisiennes en 1892, brevets d'invention pour…
…Papeterie et cartonnerie Aussedat à Cran, extrait de la revue "La Presse industrielle" sur les industries savoisiennes en 1892, brevets d'invention pour…
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Cote : 9 M 21Période : 1861 - 1951Extrait de la notice :
…; brevets n° 236 au n° 299 du 22 juin 1898 au 22 mars 1915 (1898-1915), procès-verbaux de dépôts relatifs aux mutations dans la propriété des brevets d'invention…
…; brevets n° 236 au n° 299 du 22 juin 1898 au 22 mars 1915 (1898-1915), procès-verbaux de dépôts relatifs aux mutations dans la propriété des brevets d'invention…
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Cote : 247Extrait de la notice :
…lui demandant des détails sur sa sortie du collège pour se rendre au carnaval, l'informant qu'ils ont reçu la visite du prêtre anglais et évoquant une invention…
…lui demandant des détails sur sa sortie du collège pour se rendre au carnaval, l'informant qu'ils ont reçu la visite du prêtre anglais et évoquant une invention…
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Cote : 205 J 6Période : 1938 - 1954Fonds : Fonds René NoyerExtrait de la notice :
…Invention Gaillard à Thonon-les-Bains en vue d'utiliser la force centrifuge dans un compresseur pouvant entrainer un moteur d'automobile sans carburant…
…Invention Gaillard à Thonon-les-Bains en vue d'utiliser la force centrifuge dans un compresseur pouvant entrainer un moteur d'automobile sans carburant…
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Cote : 11 J 1164Période : 1853 - 1855Extrait de la notice :
…, dépenses supplémentaires au budget, normes pour la promulgation des lois, réorganisation de l'instruction publique, emprunt de 35 millions, brevets d'invention…
…, dépenses supplémentaires au budget, normes pour la promulgation des lois, réorganisation de l'instruction publique, emprunt de 35 millions, brevets d'invention…
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Date de modification : 24 novembre 2021Extrait de la notice :
…Il a précédé l’invention de l’écriture, et on a retrouvé dans les fouilles d’Ur, de Lagash, de Mari, des milliers de sceaux-boutons, et de sceaux-cylindres…
…Il a précédé l’invention de l’écriture, et on a retrouvé dans les fouilles d’Ur, de Lagash, de Mari, des milliers de sceaux-boutons, et de sceaux-cylindres…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Savoie -
Date de modification : 18 août 2021Extrait de la notice :
…taillanderies, scieries, verreries, tuileries, poteries, faïences, travail de la soie, horlogerie et décolletage) jusqu'à l'arrivée de l'électricité (avec l'invention…
…taillanderies, scieries, verreries, tuileries, poteries, faïences, travail de la soie, horlogerie et décolletage) jusqu'à l'arrivée de l'électricité (avec l'invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Savoie -
Cote : 11 J 1851Période : 1845 - 1857Extrait de la notice :
…Sur l'invention du thermomètre centigrade à mercure (1845) ; Note sur le froid périodique du mois de mai (1847) ; Notice sur les orages et sur la pluie…
…Sur l'invention du thermomètre centigrade à mercure (1845) ; Note sur le froid périodique du mois de mai (1847) ; Notice sur les orages et sur la pluie…
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Date de modification : 16 juin 2021Extrait de la notice :
…ferroviaire industrielle et logistique [par Christophe BOUNEAU] Et j'entends siffler le train... dans l'agglomération bordelaise [par Thierry JEANMONOD] L'invention…
…ferroviaire industrielle et logistique [par Christophe BOUNEAU] Et j'entends siffler le train... dans l'agglomération bordelaise [par Thierry JEANMONOD] L'invention…
Lieu de conservation : Bordeaux Métropole - Archives de Bordeaux Métropole -
Cote : 17 J 47Extrait de la notice :
…Avis d'émission d'actions et d'obligations ; notice descriptive du projet ; prévisions de calcul des bénéfices sociaux ; brevet d'invention SGDC pour un…
…Avis d'émission d'actions et d'obligations ; notice descriptive du projet ; prévisions de calcul des bénéfices sociaux ; brevet d'invention SGDC pour un…
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Cote : 43 J 690Période : 1833 - 1857Extrait de la notice :
…Cesare Saluzzo di MonesiglioRecommandation pour Benjamin Rey, de Vevey, qui désirerait fabriquer en Savoie des turbines de son invention pour moulins et…
…Cesare Saluzzo di MonesiglioRecommandation pour Benjamin Rey, de Vevey, qui désirerait fabriquer en Savoie des turbines de son invention pour moulins et…
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Cote : 9 FiPériode : 1980 - 2000Extrait de la notice :
…renaissance et classique - Vocabulaire et histoire de l'art : contemporain Tourisme : - Histoire du tourisme : apparition du ski - Histoire du tourisme : invention…
…renaissance et classique - Vocabulaire et histoire de l'art : contemporain Tourisme : - Histoire du tourisme : apparition du ski - Histoire du tourisme : invention…
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Cote : 38 Fi 1-267Période : 1832 - 2012Extrait de la notice :
…Si l'affiche fait son apparition au XVe siècle, peu après l'invention de l'imprimerie, elle est essentiellement utilisée par les autorités comme média…
…Si l'affiche fait son apparition au XVe siècle, peu après l'invention de l'imprimerie, elle est essentiellement utilisée par les autorités comme média…
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Cote : 2Période : 1799 - 1930Extrait de la notice :
…Citons parmis les principaux thèmes : les abattoirs ; bois ; brevets d'invention ; changements de noms ; concessions de mines ; dons et legs ; étrangers…
…Citons parmis les principaux thèmes : les abattoirs ; bois ; brevets d'invention ; changements de noms ; concessions de mines ; dons et legs ; étrangers…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…fils et toiles de lin et de chanvre (1839-1640) nines de Ouim p er (1900-1901) ; encu&te sur l'activite technique (1937-1938) 1807-1938 BREVETS D' INVENTION…
…Correspondance relative au depOt et A la reception 9 M 5*- des brevets an XII-1900 Registre de dep8ts de demandes de brevets 1848-1882 - 9 M 6 - Brevets d'invention…
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Extrait de la notice :
…. - Brevets d'invention. 1791-an II. 10 L 232. - Poids et mesures. 1791-an VIII. Agriculture, Commerce, Industrie 10 L 212. - Agriculture.…