-
Cote : 9 M 98-123Période : 1799 - 1938Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Période : 1903 - 2005Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Cote : 9 M 114-119Période : 1910 - 1938Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance…
…Brevets d'invention : correspondance…
-
Cote : 515 W 8Période : 1925 - 1961Extrait de la notice :
…Enregistrement des brevets d'invention.…
…Enregistrement des brevets d'invention.…
-
Cote : 2 W 468Période : 1941 - 1945Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, délivrance : correspondance.…
…Brevets d'invention, délivrance : correspondance.…
-
Cote : 9 M 43-51, 53-54Période : 1790 - 1945Fonds : Industrie (1790-1945) - 9 MExtrait de la notice :
…Procédés et brevets d'invention…
…Procédés et brevets d'invention…
-
Cote : 10 EDT 500Période : 1807 - 1934Extrait de la notice :
…Brevet d’invention : correspondance (1853). Médailles d’honneur : correspondance (1854-1925, 1934).…
…Brevet d’invention : correspondance (1853). Médailles d’honneur : correspondance (1854-1925, 1934).…
-
Cote : 57 J 5Période : 1934 - 1939Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance, création, brevets d'invention, facturations et documents techniques.…
…Présentation du contenu Correspondance, création, brevets d'invention, facturations et documents techniques.…
-
Cote : 803 W 2Période : 1961 - 1969Extrait de la notice :
…Registre d'enregistrement des brevets d'invention.…
…Registre d'enregistrement des brevets d'invention.…
-
Cote : 128 J 2Période : 1954 - 1958Extrait de la notice :
…Original du brevet d'invention (1954), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuves cylindriques concentriques superposées pour le logement des vins".…
…Original du brevet d'invention (1954), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
-
Cote : 128 J 3Période : 1953 - 1960Extrait de la notice :
…Original du brevet d'invention (1957), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuves-tunnels pour le logement des vins".…
…Original du brevet d'invention (1957), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
-
Cote : 128 J 1Période : 1957 - 1960Extrait de la notice :
…Original du brevet d'invention (1960), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuverie constituée de cuves cylindriques superposées à colonne centrale".…
…Original du brevet d'invention (1960), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
-
Cote : 9 M 122Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Demande de prorogation de brevets d'invention…
…Demande de prorogation de brevets d'invention…
-
Cote : C 2131-1Période : 1728 - 1729Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Plan d'une invention d'une nouvelle broche pour la perfection du filage de la laine et du coton.…
…Plan d'une invention d'une nouvelle broche pour la perfection du filage de la laine et du coton.…
-
Cote : 5 H 16Période : 1679 - 1685Extrait de la notice :
…Miracles opérés après l'invention des reliques de saint Guilhem : certificats de chirurgiens, attestations de miraculés et mémoires.…
…Miracles opérés après l'invention des reliques de saint Guilhem : certificats de chirurgiens, attestations de miraculés et mémoires.…
-
Cote : WPériode : 1868 - 2015Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention, contrôle des transactions immobilières…
…Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention, contrôle des transactions immobilières…
-
Cote : 24J/104/1Période : 1934 - 1953Extrait de la notice :
…. - Brevet d'invention : demande de dépôt de brevet 'tuile de couverture' (brevet avec plan 1934), [1938-1953]…
…brevet d'invention…
…. - Brevet d'invention : demande de dépôt de brevet 'tuile de couverture' (brevet avec plan 1934), [1938-1953]…
-
Cote : 24J/104/6Période : 1952 - 1962Extrait de la notice :
…. - Laboratoire d'essais : compte rendu, brevet d'invention des briques creuses HOURDIS et tuile canal, [1952,1962].…
…brevet d'invention…
…. - Laboratoire d'essais : compte rendu, brevet d'invention des briques creuses HOURDIS et tuile canal, [1952,1962].…
-
Cote : 9 M 99-105Période : 1800 - 1903Extrait de la notice :
…Brevets d'invention par ordre chronologique de date de dépôt…
…Brevets d'invention par ordre chronologique de date de dépôt…
-
Cote : 2 J 383Période : 1852 - 1870Extrait de la notice :
…Brevet d'invention pour un nouveau système de trottoirs asphaltiques.…
…Brevet d'invention pour un nouveau système de trottoirs asphaltiques.…
-
Cote : 9 M 123Période : 1920 - 1926Extrait de la notice :
…Brevets d'invention accordés : envoi à l'inventeur d'accusé de réception avec n° du brevet…
…Brevets d'invention accordés : envoi à l'inventeur d'accusé de réception avec n° du brevet…
-
Cote : 2441 W 43Période : 1970 - 1991Extrait de la notice :
…Formulaires de demandes de titres de propriété industrielle avec indication de l'invention (1985-1989), correspondance (1970-1991).…
…Formulaires de demandes de titres de propriété industrielle avec indication de l'invention (1985-1989), correspondance (1970-1991).…
-
Cote : 25 W 20Période : 1960 - 1972Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Questionnement sur la destination finale des documents.…
…Brevets d'invention. - Questionnement sur la destination finale des documents.…
-
Cote : 24J/104/2Période : 1939 - 1962Extrait de la notice :
…. - Brevet d'invention : correspondance sur le brevet 'MITRO-Aspirateur' (appareil pour le tirage des cheminées), revue d'étude sur les courants atmosphériques…
…brevet d'invention…
…. - Brevet d'invention : correspondance sur le brevet 'MITRO-Aspirateur' (appareil pour le tirage des cheminées), revue d'étude sur les courants atmosphériques…
-
Cote : 9 M 107Période : 1906 - 1929Extrait de la notice :
…Carnets à souche de déclarations de brevets d'invention, avec demande de délivrance un an après le dépôt…
…Carnets à souche de déclarations de brevets d'invention, avec demande de délivrance un an après le dépôt…
-
Cote : C 6918Période : 1757 - 1779Extrait de la notice :
…Mémoire sur l'invention d'un semoir (1768). Commerce : mercuriales pour les diocèses de Béziers, Carcassonne, Montpellier et Uzès (1779).…
…Industrie : mémoires sur les mûriers blancs et l'éducation des vers à soie (1760), sur la fabrication des étoffes de soie (1762), et sur une invention…
…Mémoire sur l'invention d'un semoir (1768). Commerce : mercuriales pour les diocèses de Béziers, Carcassonne, Montpellier et Uzès (1779).…
-
Cote : 14 ETP 42Période : 1942 - 1965Extrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention : extraits de lois, documentation, correspondance.…
…Propriété industrielle et brevets d'invention : extraits de lois, documentation, correspondance.…
-
Cote : 4 U 24/119Période : 1805 - 1810Extrait de la notice :
…Adam, inventeur d'un procédé de distillation, contre des individus ayant usurpé son invention.…
…Adam, inventeur d'un procédé de distillation, contre des individus ayant usurpé son invention.…
-
Cote : BIB EXPO 494Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Une formidable invention à hauts risques… l'automobile dans les Alpes-Maritimes…
…Une formidable invention à hauts risques… l'automobile dans les Alpes-Maritimes…
-
Cote : 18 Fi 539Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le mûrier blanc a très longtemps été cultivé pour l'élevage des vers à soie qui consomment ses feuilles, l'invention des textiles…
…Présentation du contenu Le mûrier blanc a très longtemps été cultivé pour l'élevage des vers à soie qui consomment ses feuilles, l'invention des textiles…
-
Période : 1817 - 1849Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 9 M 98Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Etat général par ordre alphabétique des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation, délivrés jusqu'au 1 er janvier 1812 d'après les lois…
…Etat général par ordre alphabétique des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation, délivrés jusqu'au 1 er janvier 1812 d'après les lois…
-
Cote : BIB EXPO 438Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…L'invention de la laïcité : L'Etat et les Eglises dans l'Aude 1789-1930…
…L'invention de la laïcité : L'Etat et les Eglises dans l'Aude 1789-1930…
-
Cote : 1 J 878Période : 1827 - 1827Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de la pâte pectorale de Regnauld aîné (1827).…
…Brevet d'invention de la pâte pectorale de Regnauld aîné (1827).…
-
Cote : C 11973Période : 1768 - 1770Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768).…
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768).…
-
Cote : C 11973Période : 1768 - 1770Fonds : États de Languedoc (1433-1794)Extrait de la notice :
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768).…
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768).…
-
Cote : 15 U 28/71Période : 1817 - 1831Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 15 U 28/72Période : 1832 - 1839Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 15 U 28/73Période : 1840 - 1844Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 15 U 28/74Période : 1845 - 1849Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : C 2267Période : 1747 - 1752Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Machault, contrôleur général, fait donner une pension de 600 livres à l'abbé Soumille en récompense de son invention. - Plan descriptif de la nouvelle…
…filer la soie, et au moyen de laquelle on corrige radicalement le vitrage, etc. - Rapports des inspecteurs sur les expériences faites avec la nouvelle invention…
…. - Renseignements fournis par l'abbé Soumille lui-même. - Avis à propager touchant cette invention. - Succès dans les filatures de soie. - Mémoires manuscrits…
-
Cote : 96J/190Période : 1975 - 1988Fonds : JEAN FOUIN, architecteExtrait de la notice :
…conseils pour la constitution du dossier de références professionnelles, livres de références, curriculum vitae de Jean Fouin ; références projet : brevet d'invention…
…brevet d'invention…
…conseils pour la constitution du dossier de références professionnelles, livres de références, curriculum vitae de Jean Fouin ; références projet : brevet d'invention…
-
Cote : 45 J 758Période : 1896 - 1900Extrait de la notice :
…Fourniture de matériels et appareils, publicité et clichés - brevets d'invention pour système de purgeage automatique des soies et d'assemblage parfait…
…Fourniture de matériels et appareils, publicité et clichés - brevets d'invention pour système de purgeage automatique des soies et d'assemblage parfait…
-
Cote : 2 K 885Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…informations parlementaires : Sénat, Chambre des députés... sommaire, arrêtés fixant le montant de la taxe de publication à verser lors du dépôt d'un brevet d'invention…
…informations parlementaires : Sénat, Chambre des députés... sommaire, arrêtés fixant le montant de la taxe de publication à verser lors du dépôt d'un brevet d'invention…
-
Cote : 24J/104/4Période : 1840 - 1937Extrait de la notice :
…. - Notes sur la tuile mécanique à emboîtements, procès-verbal d'essai, modèles, invention, [1840, 1922, 1937].…
…. - Notes sur la tuile mécanique à emboîtements, procès-verbal d'essai, modèles, invention, [1840, 1922, 1937].…
-
Cote : 24J/105/4Extrait de la notice :
…. - Séchage des tuiles et invention de la tuile mécanique à emboîtements : note technique, dessin sur garnitures de rives, poinçons, [s.d.].…
…. - Séchage des tuiles et invention de la tuile mécanique à emboîtements : note technique, dessin sur garnitures de rives, poinçons, [s.d.].…
-
Cote : 1 J 1076Période : 1900 - 1948Extrait de la notice :
…- Brevet d'invention déposé en 1946 par Ferdinand Soulairol, de Florensac pour un "turbo propulseur à réaction" : brevet, études techniques (dont une étude…
…- Brevet d'invention déposé en 1946 par Ferdinand Soulairol, de Florensac pour un "turbo propulseur à réaction" : brevet, études techniques (dont une étude…
-
Cote : 24J/104/3Période : 1952 - 1954Extrait de la notice :
…tuile romane, deux photographies, procès-verbal d'étanchéité ; contrat de vente de licence de tuile romane LD et de la tuile faîtière brevetée, brevets d'invention…
…brevet d'invention…
…tuile romane, deux photographies, procès-verbal d'étanchéité ; contrat de vente de licence de tuile romane LD et de la tuile faîtière brevetée, brevets d'invention…
-
Cote : 1J/91Période : 1820 - 1820Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 2 W ; 6 W ; 83 W ; 262 W ; 307 W ; 452 W ; 475 W ; 515 W ; 660 W ; 667 W ; 739 W ; 803 W ; 855 W ; 890 W ; 956 W ; 1015 W ; 1077 W ; 1158 W ; 1228 W ; 1293 W ; 1340 W ; 1393 W ; 1500 W ; 2441 WPériode : 1903 - 2005Extrait de la notice :
…coiffeurs, conducteurs routiers, cartes professionnelles de viande et lait, marchands de bestiaux les autorisations des foires et salons les brevets d'invention…
…Préfecture de l'Hérault - Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention, contrôle des transactions…
…Préfecture de l'Hérault - Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention, contrôle des transactions…