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Cote : 78J350Période : 1905 - 1913Extrait de la notice :
…Brevets d'invention de déposants allemands.…
…Brevets d'invention de déposants allemands.…
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Cote : M 3097, 3148Période : 1821 - 1928Fonds : Préfecture - Industrie (9M)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, procès-verbaux de dépôt : registres.…
…Brevets d'invention, procès-verbaux de dépôt : registres.…
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Cote : 78J348Période : 1905 - 1913Extrait de la notice :
…Brevets d'invention de déposants français (A à K).…
…Brevets d'invention de déposants français (A à K).…
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Cote : 78J349Période : 1905 - 1913Extrait de la notice :
…Brevets d'invention de déposants français (L à Z).…
…Brevets d'invention de déposants français (L à Z).…
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Cote : J 1150Période : 1833 - 1833Extrait de la notice :
…et belles-lettres de Mâcon (1833), brevet d'invention, imprimé (s. d.).…
….- Invention du pressoir cylindrique par Thomas Revillon : rapport fait à la société d'agriculture, sciences…
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 1534 W 17Période : 1952 - 1972Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, réglementation et enregistrement : circulaire ministérielle, formulaire de demande…
…Brevets d'invention, réglementation et enregistrement : circulaire ministérielle, formulaire de demande…
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Cote : J 393Période : 1928 - 1929Extrait de la notice :
…Invention.- Projet de sirène inventé par René Giat, de Mâcon (5 pp. papier).…
…Invention.- Projet de sirène inventé par René Giat, de Mâcon (5 pp. papier).…
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Cote : 18J35Période : 1912 - 1924Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Notes, dessins et correspondance relatifs à l'obtention d'un brevet d'invention de chaudière dite « avec…
…dérivation » en Allemagne (1913-1914), à des additions au brevet d'invention français et à celui-ci.…
…Notes, dessins et correspondance relatifs à l'obtention d'un brevet d'invention de chaudière dite « avec…
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Cote : 141J178 - 141J179Période : 1971 - 1998Extrait de la notice :
…Projet et politique : articles, notes (dont manuscrites), compte rendu d'une invention, revues, bulletins…
…Projet et politique : articles, notes (dont manuscrites), compte rendu d'une invention, revues, bulletins…
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Cote : 73J237 - 73J239Période : 1959 - 1971Extrait de la notice :
…Dépôts de brevets d'invention : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, mémoires de demande de…
…Dépôts de brevets d'invention : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, mémoires de demande de…
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Cote : J 410Période : 1811 - 1811Extrait de la notice :
…Invention.- Céline Récy, fille d'un inventeur incompris, sur les applications de la télégraphie sous-marine…
…Invention.- Céline Récy, fille d'un inventeur incompris, sur les applications de la télégraphie sous-marine…
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Cote : 73J607Période : 1957 - 1962Extrait de la notice :
…brevets "Ferrand" en Italie : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, demandes de brevet d'invention…
…brevets "Ferrand" en Italie : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, demandes de brevet d'invention…
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Cote : 18J27Période : 1924 - 1930Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Correspondance et notes relatives aux difficultés d'exploitation d'un brevet d'invention de mototreuil…
…Correspondance et notes relatives aux difficultés d'exploitation d'un brevet d'invention de mototreuil…
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Cote : 18J34Période : 1914 - 1934Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Brevets d'invention d'une grille tournante automatique (« système Romanet ») valables pour la France…
…Brevets d'invention d'une grille tournante automatique (« système Romanet ») valables pour la France…
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Cote : 37 J 244/2Période : 1908 - 1954Extrait de la notice :
…Office Picard, Bureau international de brevets d'invention, éditeur, Paris. | - Livret de l'inventeur…
…, 4e, 5e, 6e et 7e éditions (1908-1935).- Brevets allemands délivrés aux Français (1912).- L'invention…
…Office Picard, Bureau international de brevets d'invention, éditeur, Paris. | - Livret de l'inventeur…
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Cote : 18J26Période : 1922 - 1927Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Correspondance, relative à un brevet d'invention de mototreuil avec commande à distance délivré aux Etablissements…
…Correspondance, relative à un brevet d'invention de mototreuil avec commande à distance délivré aux Etablissements…
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Cote : 80J238Période : 1885 - 1889Extrait de la notice :
…Machine à teinter les tissus par projection de liquides colorants : brevets d'invention ; certificat…
…Le brevet d'invention a été délivré aux sieurs Henry Danzer, Adrien Simian et au comte de Marcieu.…
…Machine à teinter les tissus par projection de liquides colorants : brevets d'invention ; certificat…
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Cote : 74J1068Période : 1954 - 1969Fonds : Fonds de la Société dauphinoise d'Etudes et de Montages (SDEM), équipements hydro-électriquesExtrait de la notice :
…Ferrand dans le cadre des nouvelles dispositions (30 avril 1959), certificats d'additions à un brevet d'invention…
…Ferrand dans le cadre des nouvelles dispositions (30 avril 1959), certificats d'additions à un brevet d'invention…
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Cote : 18J39Période : 1914 - 1950Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Joya relatifs à l'exploitation des brevets d'invention de Romanet ; brevets, dessins et correspondance…
…Joya relatifs à l'exploitation des brevets d'invention de Romanet ; brevets, dessins et correspondance…
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Cote : 78J347Période : 1901 - 1909Extrait de la notice :
…Société des procédés Gin pour la métallurgie électrique : brevets d'inventions, additions aux brevets d'invention…
…Société des procédés Gin pour la métallurgie électrique : brevets d'inventions, additions aux brevets d'invention…
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Cote : 18J38Période : 1897 - 1927Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Bergès (Lyon, 1897) ; correspondance, notes, dessins relatifs au brevet d'invention d'un robinet-vanne…
…Bergès (Lyon, 1897) ; correspondance, notes, dessins relatifs au brevet d'invention d'un robinet-vanne…
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Cote : 73J606Période : 1955 - 1972Extrait de la notice :
…, additif au brevet, correspondance Bonnet-Thirion, versement d'annuité de brevet d'invention (1966-1972…
…1968, suivi du brevet français n°1563016 en date du 6 février 1968 : mémoire descriptif, brevet d'invention…
…, additif au brevet, correspondance Bonnet-Thirion, versement d'annuité de brevet d'invention (1966-1972…
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Cote : 18J33Période : 1899 - 1926Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Brevet d'invention d'un foyer à grille aquatubulaire et à flamme renversées délivré à Romanet (1917)…
…Brevet d'invention d'un foyer à grille aquatubulaire et à flamme renversées délivré à Romanet (1917)…
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Cote : 73J726Période : 1962 - 1978Extrait de la notice :
…Actes de société : cession de brevets d'invention entre Georges Daumy et Ribsan (21 décembre 1962), statuts…
…Actes de société : cession de brevets d'invention entre Georges Daumy et Ribsan (21 décembre 1962), statuts…
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Cote : 6 U 519Période : 1879 - 1935Extrait de la notice :
…immobilières, contentieux, expertises (1932-1933) ; Bondonneau et Foret, acquisition et vente de brevets d'invention…
…immobilières, contentieux, expertises (1932-1933) ; Bondonneau et Foret, acquisition et vente de brevets d'invention…