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Période : 1314 - 1945Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1801 - 1952Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 17Période : 1806 - 1833Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : circulaires, correspondance.…
…brevet d'invention…
…Brevets d'invention : circulaires, correspondance.…
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Cote : 9 M 20Période : 1880 - 1909Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Registre des demandes de brevets d'invention.…
…brevet d'invention…
…Registre des demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 21Période : 1891 - 1896Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Brevets d'invention accuser de récepetion : correspondance.…
…brevet d'invention…
…Brevets d'invention accuser de récepetion : correspondance.…
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Cote : 9 M 22Période : 1909 - 1952Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Regitre des demandes de brevets d'invention.…
…brevet d'invention…
…Regitre des demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 19Période : 1874 - 1890Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Diverses réclamations concernant les demandes de brevets d'invention, accusés de reception, avis de dépôt…
…brevet d'invention…
…Diverses réclamations concernant les demandes de brevets d'invention, accusés de reception, avis de dépôt…
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Cote : 9 M 23Période : 1922 - 1935Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Accusés de réceptions des demandes de brevets d'invention enregistré par la prefecture de Lot et Garonne…
…brevet d'invention…
…Accusés de réceptions des demandes de brevets d'invention enregistré par la prefecture de Lot et Garonne…
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Cote : 9 M 24Période : 1929 - 1940Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Correspondance concernant le dépôt et les accusés de réception des demandes de brevets d'invention par…
…brevet d'invention…
…Correspondance concernant le dépôt et les accusés de réception des demandes de brevets d'invention par…
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Cote : 9 M 18Période : 1874 - 1879Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Accusés de réceptions des demandes de brevets d'invention enregistrée par la prefecture de Lot et Garonne…
…brevet d'invention…
…Accusés de réceptions des demandes de brevets d'invention enregistrée par la prefecture de Lot et Garonne…
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Cote : 1 J 106Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…patriotique de Hesse-Hambourg, lieutenant criminel, dispenses de parenté et de bans, diplômes et brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
…patriotique de Hesse-Hambourg, lieutenant criminel, dispenses de parenté et de bans, diplômes et brevet d'invention…
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Cote : 1 J 415Période : 1837 - 1837Extrait de la notice :
…Brevets d'invention pour "une machine hydraulique propre à élever les eaux", présentée par Jean Lagarde…
…Brevets d'invention pour "une machine hydraulique propre à élever les eaux", présentée par Jean Lagarde…
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Cote : 1 J 483Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Brevet d'invention délivré à Jacques-André Clavel, pasteur protestant à Sancerre, pour "un appareil dit…
…Brevet d'invention délivré à Jacques-André Clavel, pasteur protestant à Sancerre, pour "un appareil dit…
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Cote : AG1280/8Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Prospectus d'une invention de nouveaux bandages et suspensoires pour les hernies.…
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Cote : AG1192/2Période : 1753 - 1754Extrait de la notice :
…Ordonnance qui permet la fabrique d'une étoffe de nouvelle invention dite camelot rayé, rubané façon…
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Cote : AG1172/13Période : 1657 - 1674Extrait de la notice :
…manufacturier à Roubaix, voulant introduire dans la ville certaine calmandes qu'il qualifiait de nouvelle invention…
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Cote : AG1174/7Période : 1684 - 1684Extrait de la notice :
…Autorisation aux maîtres sayetteurs de vendre une étoffe de nouvelle invention en forme de changeans…
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Cote : AG1196/3Période : 1760 - 1760Extrait de la notice :
…Apostille qui ordonne d'apposer sur une étoffe de nouvelle invention un plomb avec ces mots : coutils…
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Cote : 1D/8/700Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
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Cote : 1D/8/707Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
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Cote : 1D/8/278Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Arrêté, délibération, marché, brevet d'invention.…
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Cote : 1D/8/375Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
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Cote : AG1183/1Période : 1718 - 1718Extrait de la notice :
…bourgeteurs au sujet du Règlement du Magistrat qui fixe la longueur et la largeur des étoffes de nouvelle invention…
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Cote : 1 J 918Période : 1870 - 1907Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Brevets : pièces de procédure pour le dépôt de brevets d'invention, notes sur…
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Date de modification : 10 juillet 2023Extrait de la notice :
…L'invention de l'autochrome, au début du XXe siècle, permet à la photographie d'accéder au monde de la…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche