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Période : 1801 - 1952Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Période : 1314 - 1945Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 9 M 17Période : 1806 - 1833Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : circulaires, correspondance.…
…brevet d'invention…
…Brevets d'invention : circulaires, correspondance.…
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Cote : 9 M 20Période : 1880 - 1909Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Registre des demandes de brevets d'invention.…
…brevet d'invention…
…Registre des demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 21Période : 1891 - 1896Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Brevets d'invention accuser de récepetion : correspondance.…
…brevet d'invention…
…Brevets d'invention accuser de récepetion : correspondance.…
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Cote : 9 M 22Période : 1909 - 1952Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Regitre des demandes de brevets d'invention.…
…brevet d'invention…
…Regitre des demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 19Période : 1874 - 1890Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Diverses réclamations concernant les demandes de brevets d'invention, accusés de reception, avis de dépôt de brevets : correspondance.…
…brevet d'invention…
…Diverses réclamations concernant les demandes de brevets d'invention, accusés de reception, avis de dépôt de brevets : correspondance.…
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Cote : 9 M 23Période : 1922 - 1935Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Accusés de réceptions des demandes de brevets d'invention enregistré par la prefecture de Lot et Garonne : correspondance.…
…brevet d'invention…
…Accusés de réceptions des demandes de brevets d'invention enregistré par la prefecture de Lot et Garonne : correspondance.…
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Cote : 9 M 24Période : 1929 - 1940Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Correspondance concernant le dépôt et les accusés de réception des demandes de brevets d'invention par la préfecture.…
…brevet d'invention…
…Correspondance concernant le dépôt et les accusés de réception des demandes de brevets d'invention par la préfecture.…
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Cote : 9 M 18Période : 1874 - 1879Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Accusés de réceptions des demandes de brevets d'invention enregistrée par la prefecture de Lot et Garonne, classées par année : correspondance.…
…brevet d'invention…
…Accusés de réceptions des demandes de brevets d'invention enregistrée par la prefecture de Lot et Garonne, classées par année : correspondance.…
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Cote : 132 J 138Période : 1954 - 1954Fonds : Constructions électriques NancyExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
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Cote : 1 J 415Période : 1837 - 1837Extrait de la notice :
…Brevets d'invention pour "une machine hydraulique propre à élever les eaux", présentée par Jean Lagarde, charpentier de haute futaie à Damazan. 2 plans…
…Brevets d'invention pour "une machine hydraulique propre à élever les eaux", présentée par Jean Lagarde, charpentier de haute futaie à Damazan. 2 plans…
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Cote : 1 J 483Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Brevet d'invention délivré à Jacques-André Clavel, pasteur protestant à Sancerre, pour "un appareil dit réverbère solaire ou application de la réflexion…
…Brevet d'invention délivré à Jacques-André Clavel, pasteur protestant à Sancerre, pour "un appareil dit réverbère solaire ou application de la réflexion…
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Cote : 1 J 918Période : 1870 - 1907Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Brevets : pièces de procédure pour le dépôt de brevets d'invention, notes sur les inventions d'Edouard Peyrusson, notices de…
…Présentation du contenu Brevets : pièces de procédure pour le dépôt de brevets d'invention, notes sur les inventions d'Edouard Peyrusson, notices de…
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Cote : 1 J 106Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Brevet d'invention pour "un vin et un alcool distillés de la prune encore verte" délivré à Casimir Boudon de Saint-Amans, chef d'escadron en retraite à…
…Mgr Levezou de Vezins, société patriotique de Hesse-Hambourg, lieutenant criminel, dispenses de parenté et de bans, diplômes et brevet d'invention.…
…Brevet d'invention…
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Cote : 16 Fi 1231Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
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Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 57 J 670Période : 1873 - 1930Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
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Période : 1660 - 2020Extrait de la notice :
….) ; invention d'un moteur hydrolique (1931). 1931, s.d. 17C-KT/259 Appareillage électrique : projets, correspondance. 1927-1929 17C-KT/260 Équipements…