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Période : 1801 - 1952Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Période : 1314 - 1945Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 9 M 17Période : 1806 - 1833Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : circulaires, correspondance.…
…brevet d'invention…
…Brevets d'invention : circulaires, correspondance.…
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Cote : 310J46 - 310J51Période : 1928 - 1985Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et marques de fabrique…
…Brevets d'invention et marques de fabrique…
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Cote : 9 M 20Période : 1880 - 1909Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Registre des demandes de brevets d'invention.…
…brevet d'invention…
…Registre des demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 21Période : 1891 - 1896Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Brevets d'invention accuser de récepetion : correspondance.…
…brevet d'invention…
…Brevets d'invention accuser de récepetion : correspondance.…
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Cote : 9 M 22Période : 1909 - 1952Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Regitre des demandes de brevets d'invention.…
…brevet d'invention…
…Regitre des demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 19Période : 1874 - 1890Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Diverses réclamations concernant les demandes de brevets d'invention, accusés de reception, avis de dépôt…
…brevet d'invention…
…Diverses réclamations concernant les demandes de brevets d'invention, accusés de reception, avis de dépôt…
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Cote : 9 M 23Période : 1922 - 1935Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Accusés de réceptions des demandes de brevets d'invention enregistré par la prefecture de Lot et Garonne…
…brevet d'invention…
…Accusés de réceptions des demandes de brevets d'invention enregistré par la prefecture de Lot et Garonne…
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Cote : 9 M 24Période : 1929 - 1940Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Correspondance concernant le dépôt et les accusés de réception des demandes de brevets d'invention par…
…brevet d'invention…
…Correspondance concernant le dépôt et les accusés de réception des demandes de brevets d'invention par…
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Cote : 24J/104/6Période : 1952 - 1962Extrait de la notice :
…. - Laboratoire d'essais : compte rendu, brevet d'invention des briques creuses HOURDIS et tuile canal…
…brevet d'invention…
…. - Laboratoire d'essais : compte rendu, brevet d'invention des briques creuses HOURDIS et tuile canal…
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Cote : 24J/104/4Période : 1840 - 1937Extrait de la notice :
…. - Notes sur la tuile mécanique à emboîtements, procès-verbal d'essai, modèles, invention, [1840, 1922…
…. - Notes sur la tuile mécanique à emboîtements, procès-verbal d'essai, modèles, invention, [1840, 1922…
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Cote : 24J/104/1Période : 1934 - 1953Extrait de la notice :
…. - Brevet d'invention : demande de dépôt de brevet 'tuile de couverture' (brevet avec plan 1934), [1938…
…brevet d'invention…
…. - Brevet d'invention : demande de dépôt de brevet 'tuile de couverture' (brevet avec plan 1934), [1938…
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Cote : 9 M 18Période : 1874 - 1879Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Accusés de réceptions des demandes de brevets d'invention enregistrée par la prefecture de Lot et Garonne…
…brevet d'invention…
…Accusés de réceptions des demandes de brevets d'invention enregistrée par la prefecture de Lot et Garonne…
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Cote : 1 J 106Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…patriotique de Hesse-Hambourg, lieutenant criminel, dispenses de parenté et de bans, diplômes et brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention pour "un vin et un alcool distillés de la prune encore verte" délivré à Casimir Boudon…
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Cote : 24J/105/4Extrait de la notice :
…. - Séchage des tuiles et invention de la tuile mécanique à emboîtements : note technique, dessin sur…
…. - Séchage des tuiles et invention de la tuile mécanique à emboîtements : note technique, dessin sur…
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Cote : 311J239Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Galvanoplastie, poinçons et galvanos : copie de brevet d'invention, comptes rendus de réunions, demande…
…Galvanoplastie, poinçons et galvanos : copie de brevet d'invention, comptes rendus de réunions, demande…
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Cote : 1 J 415Période : 1837 - 1837Extrait de la notice :
…Brevets d'invention pour "une machine hydraulique propre à élever les eaux", présentée par Jean Lagarde…
…Brevets d'invention pour "une machine hydraulique propre à élever les eaux", présentée par Jean Lagarde…
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Cote : 1 J 483Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Brevet d'invention délivré à Jacques-André Clavel, pasteur protestant à Sancerre, pour "un appareil dit…
…Brevet d'invention délivré à Jacques-André Clavel, pasteur protestant à Sancerre, pour "un appareil dit…
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Cote : 24J/104/2Période : 1939 - 1962Extrait de la notice :
…. - Brevet d'invention : correspondance sur le brevet 'MITRO-Aspirateur' (appareil pour le tirage des…
…brevet d'invention…
…. - Brevet d'invention : correspondance sur le brevet 'MITRO-Aspirateur' (appareil pour le tirage des…
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Cote : 311J64Période : 1976 - 1993Extrait de la notice :
…pollution sur le changement technologique, rapports de recherche, demande de brevet d'invention…
…pollution sur le changement technologique, rapports de recherche, demande de brevet d'invention…
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Cote : 96J/190Période : 1975 - 1988Fonds : JEAN FOUIN, architecteExtrait de la notice :
…professionnelles, livres de références, curriculum vitae de Jean Fouin ; références projet : brevet d'invention…
…brevet d'invention…
…professionnelles, livres de références, curriculum vitae de Jean Fouin ; références projet : brevet d'invention…
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Cote : 52J/41Période : 1837 - 1849Extrait de la notice :
…bergeries royales concernant les comptes de la ferme de Rambouillet, la vaccination des animaux, l'invention…
…bergeries royales concernant les comptes de la ferme de Rambouillet, la vaccination des animaux, l'invention…
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Cote : 302J66Période : 1912 - 2003Fonds : Fonds Christian de BartillatExtrait de la notice :
…Il brevète son invention en 1929.…
…Il perfectionne par la suite son invention et la fit breveter à nouveau.…
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Cote : 24J/104/3Période : 1952 - 1954Extrait de la notice :
…d'étanchéité ; contrat de vente de licence de tuile romane LD et de la tuile faîtière brevetée, brevets d'invention…
…brevet d'invention…
…d'étanchéité ; contrat de vente de licence de tuile romane LD et de la tuile faîtière brevetée, brevets d'invention…