-
Cote : 22 F 20Fonds : Fonds Dufaud-MartinExtrait de la notice :
…Transformation en acier fondu doux des vieux rails en fer de toute provenance, demande d'un brevet d'invention de 15 ans par M.…
…Emile Martin : mémoire descriptif, « description à l'appui », brevet d'invention (n° 79102 du 6 janvier 1868).…
…brevet d'invention…
-
Cote : 22 F 19Fonds : Fonds Dufaud-MartinExtrait de la notice :
…Emile Martin : certificat d'addition à un brevet d'invention de 15 ans, plan des divers fourneaux.…
…brevet d'invention…
…Emile Martin : certificat d'addition à un brevet d'invention de 15 ans, plan des divers fourneaux.…
-
Cote : 310J46 - 310J51Période : 1928 - 1985Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et marques de fabrique…
…Brevets d'invention et marques de fabrique…
-
Cote : 310J62Période : 1954 - 1981Extrait de la notice :
…de statuts de l'entreprise Beaupère et Houzeaux, avis de décès, bulletin juridique, déclaration de succession, plans, copie de brevets d'invention…
…de statuts de l'entreprise Beaupère et Houzeaux, avis de décès, bulletin juridique, déclaration de succession, plans, copie de brevets d'invention…
-
Période : 1698 - 1968Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Cote : 302J66Période : 1912 - 2003Fonds : Fonds Christian de BartillatExtrait de la notice :
…Il brevète son invention en 1929. Il perfectionne par la suite son invention et la fit breveter à nouveau. Son affaire prospère rapidement.…
…Il brevète son invention en 1929. Il perfectionne par la suite son invention et la fit breveter à nouveau. Son affaire prospère rapidement.…
-
Cote : 91 J 32Période : 1956 - 1977Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : 91 J 35Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : 113 J 29Période : 1950 - 2000Fonds : Fonds René LeickExtrait de la notice :
…Equipement d'un puits maçonné au moment de l'invention du parachute de mine.…
…Equipement d'un puits maçonné au moment de l'invention du parachute de mine.…
-
Cote : 93 J 439Période : 1932 - 1937Extrait de la notice :
…Litige entre la S.I.D.A. et la Société belge de l'azote (SBA) : correspondance, études et rapports, documentation scientifique et brevets d'invention,…
…Litige entre la S.I.D.A. et la Société belge de l'azote (SBA) : correspondance, études et rapports, documentation scientifique et brevets d'invention,…
-
Cote : 93 J 440Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…Litige entre la S.I.D.A. et la Société belge de l'azote (SBA) : correspondance, études et rapports, documentation scientifique et brevets d'invention,…
…Litige entre la S.I.D.A. et la Société belge de l'azote (SBA) : correspondance, études et rapports, documentation scientifique et brevets d'invention,…
-
Cote : 91 J 36Période : 1983 - 1988Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : 1 L 242Extrait de la notice :
…Invention (Brevet)…
-
Cote : 91 J 5Période : 1977 - 1991Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : 91 J 38Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : 3 T 24Période : 1913 - 1938Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, conservation et communication : note au préfet (1913), réponse à enquête (1938).…
…Brevets d'invention, conservation et communication : note au préfet (1913), réponse à enquête (1938).…
-
Cote : 191 W 27Période : 1941 - 1943Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, vente de la collection (9) : loi, instructions, arrêtés, correspondance (1941-1943).…
…Brevets d'invention, vente de la collection (9) : loi, instructions, arrêtés, correspondance (1941-1943).…
-
Cote : 91 J 33Période : 1972 - 1982Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : 91 J 37Période : 1983 - 1988Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : 93 J 484Période : 1977 - 1979Extrait de la notice :
…méthodes et processus industriels) : contrats, dossier de demande d'aide au Ministère de la Recherche, documentation, correspondance, notes, brevets d'invention…
…méthodes et processus industriels) : contrats, dossier de demande d'aide au Ministère de la Recherche, documentation, correspondance, notes, brevets d'invention…
-
Cote : 93 J 485Période : 1977 - 1981Extrait de la notice :
…méthodes et processus industriels) : contrats, dossier de demande d'aide au Ministère de la Recherche, documentation, correspondance, notes, brevets d'invention…
…méthodes et processus industriels) : contrats, dossier de demande d'aide au Ministère de la Recherche, documentation, correspondance, notes, brevets d'invention…
-
Cote : 93 J 321Période : 1933 - 1952Extrait de la notice :
…Brevets d'invention E.L.F. concernant l'acide direct et l'acide direct mixte. - Brevet n° 760 593 demandé le 7 septembre 1933 (procédé et appareillage…
…Brevets d'invention E.L.F. concernant l'acide direct et l'acide direct mixte. - Brevet n° 760 593 demandé le 7 septembre 1933 (procédé et appareillage…
-
Cote : 22 F 1Période : 1826 - 1952Fonds : Fonds Dufaud-MartinExtrait de la notice :
…concernant la famille (1834-1872) ; passeports délivrés à Emile Pierre Martin et correspondance (1851, 1856, 1858-1869) ; quittances (1853-1855) ; brevets d'invention…
…concernant la famille (1834-1872) ; passeports délivrés à Emile Pierre Martin et correspondance (1851, 1856, 1858-1869) ; quittances (1853-1855) ; brevets d'invention…
-
Cote : 91 J 30Période : 1962 - 1978Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : 91 J 34Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : 106 J 5-2Période : 1850 - 1891Extrait de la notice :
…Henry Bessemer : brevets d'invention et certificat d'addition [inclut des calques] (1856). Notes diverses (1868-1879).…
…Brevets d'invention. - Brevet Jackson pour la fabrication d'un métal spécial propre à faire l'acier fondu d'une manière économique : brevet du 11 juin…
…Brevet d'invention Jackson pris le 12 juillet 1850 pour un système de fonderie d'acier : certificat d'addition (1850).…
-
Cote : 91 J 9Période : 1953 - 1991Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : 311J239Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Galvanoplastie, poinçons et galvanos : copie de brevet d'invention, comptes rendus de réunions, demande d'autorisation de crédit pour…
…Galvanoplastie, poinçons et galvanos : copie de brevet d'invention, comptes rendus de réunions, demande d'autorisation de crédit pour…
-
Cote : 194J21Période : 1835 - 1915Extrait de la notice :
…Alexandre Guérin) ; lettre d’Eugène Deshayes à Marlotte, 19 février 1855, sur l’envoi de tableaux au Salon (réintégrées en 2 M 18 et M 6914) ; exposé d’une invention…
…Alexandre Guérin) ; lettre d’Eugène Deshayes à Marlotte, 19 février 1855, sur l’envoi de tableaux au Salon (réintégrées en 2 M 18 et M 6914) ; exposé d’une invention…
-
Cote : 91 J 7Période : 1983 - 1991Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : 91 J 6Période : 1980 - 1989Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : E650Période : 1602 - 1607Extrait de la notice :
…Gontier, prêtre, curé de Pommeuse, - maître Jean Thibot, prêtre, chapelain de l'église de l'Invention-Saint-Denis…
…Gontier, prêtre, curé de Pommeuse, - maître Jean Thibot, prêtre, chapelain de l'église de l'Invention-Saint-Denis…
-
Cote : 311J64Période : 1976 - 1993Extrait de la notice :
…sur l'impact des politiques de lutte contre la pollution sur le changement technologique, rapports de recherche, demande de brevet d'invention…
…sur l'impact des politiques de lutte contre la pollution sur le changement technologique, rapports de recherche, demande de brevet d'invention…
-
Cote : 91 J 8Période : 1986 - 1989Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : 93 J 320Période : 1948 - 1957Extrait de la notice :
…Brevets d'invention E. L. F.…
…Brevets d'invention E. L. F.…
-
Cote : 91 J 1-91 J 44Période : 1933 - 2001Extrait de la notice :
…Ces archives se composent d'abord des dossiers de brevets d'invention et des plans des balayeuses produites ou équipées par l'entreprise entre 1950 et…
…Ces archives se composent d'abord des dossiers de brevets d'invention et des plans des balayeuses produites ou équipées par l'entreprise entre 1950 et…
-
Cote : H dépôt 7/340Période : 1900 - 1979Fonds : Hôpital de Nevers (XXe siècle)Extrait de la notice :
…« 01.223 Chapelle » : Une photographie couleur du tableau « l'Invention de la Vraie Croix » de J.B.M. Pierre ; photo Gonin (s. d.).…
…« 01.223 Chapelle » : Une photographie couleur du tableau « l'Invention de la Vraie Croix » de J.B.M. Pierre ; photo Gonin (s. d.).…
-
Cote : 91 J 2Période : 1950 - 1964Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : 91 J 3Période : 1952 - 1978Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : 91 J 4Période : 1967 - 1988Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : 310 J 1-75Période : 1928 - 2010Extrait de la notice :
…<br>Une part importante est ensuite dédiée aux brevets d'invention et aux marques de fabrique, ainsi qu'à des ouvrages techniques…
…<br>Une part importante est ensuite dédiée aux brevets d'invention et aux marques de fabrique, ainsi qu'à des ouvrages techniques…
-
Cote : 93 J 319Période : 1925 - 1947Extrait de la notice :
…Brevets d'invention E.L.F.…
…Brevets d'invention E.L.F.…
-
Cote : 91 J 31Période : 1933 - 1981Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : H491Période : 1518 - 1622Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Le 3e jour d'août 1622, jour de l'invention des reliques de saint Étienne, premier martyr, les ecclésiastiques et toute la compagnie estant dans l'esglise…
…Le 3e jour d'août 1622, jour de l'invention des reliques de saint Étienne, premier martyr, les ecclésiastiques et toute la compagnie estant dans l'esglise…
-
Cote : 4 E 80/125Période : 1896 - 1896Extrait de la notice :
…Cession à titre de licence de brevets d'invention (18 janvier 1896) par Otto Friederici au profit de la Compagnie des Mines de Vicoigne.…
…Cession à titre de licence de brevets d'invention (18 janvier 1896) par Otto Friederici au profit de la Compagnie des Mines de Vicoigne.…
-
Cote : 316J160Période : 1798 - 1873Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…des contributions directes (1833-1837) ; Société de Haut et Compagnie pour la fabrication de briques nouvelles : brevet d'invention…
…des contributions directes (1833-1837) ; Société de Haut et Compagnie pour la fabrication de briques nouvelles : brevet d'invention…
-
Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…documentation administrative par rapport à la Préfecture, la bibliothèque administrative et enfin porte trace de la fin de l'obligation de conserver les brevets d'invention…
…documentation administrative par rapport à la Préfecture, la bibliothèque administrative et enfin porte trace de la fin de l'obligation de conserver les brevets d'invention…
-
Cote : 3 TPériode : 1796 - 1940Extrait de la notice :
…documentation administrative du service, la bibliothèque administrative (les catalogues sont bien suivis sur la période du Second Empire) et les brevets d'invention…
…documentation administrative du service, la bibliothèque administrative (les catalogues sont bien suivis sur la période du Second Empire) et les brevets d'invention…
-
Période : 1775 - 1959Extrait de la notice :
…En effet, la seule source d'énergie, jusqu'à l'invention de la machine à vapeur était celle fournie par les cours d'eau qui sont particuli…
…En effet, la seule source d'énergie, jusqu'à l'invention de la machine à vapeur était celle fournie par les cours d'eau qui sont particuli…