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Cote : 256 J 152Période : 1930 - 1932Fonds : Société Marot, Niort(1857-2006)Extrait de la notice :
…Correspondances, brevets d'invention, note manuscrite.…
…Correspondances, brevets d'invention, note manuscrite.…
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Cote : 9 M 49Période : 1869 - 1903Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…Registre d'enregistrement des demandes de brevet d'invention (14 août 1869-8 octobre 1903).…
…brevet d'invention…
…Registre d'enregistrement des demandes de brevet d'invention (14 août 1869-8 octobre 1903).…
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Cote : 9 M 51Période : 1904 - 1968Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…Registre des procès-verbaux de dépôt des pièces relatives à la demande d'un brevet d'invention (1er juin 1904-31 décembre 1968).…
…brevet d'invention…
…Registre des procès-verbaux de dépôt des pièces relatives à la demande d'un brevet d'invention (1er juin 1904-31 décembre 1968).…
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Cote : 310J46 - 310J51Période : 1928 - 1985Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et marques de fabrique…
…Brevets d'invention et marques de fabrique…
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Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…Marques de fabrique et brevets d'invention…
…Marques de fabrique et brevets d'invention…
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Cote : 40 FI 4503Période : 1890 - 1950Extrait de la notice :
…Invention de la statue de Notre-Dame de Beauchêne. – La Rochelle : Éd. d'Art Raymond Bergevin, [s.d.]. – 1 impression photomécanique sur papier (carte…
…Invention de la statue de Notre-Dame de Beauchêne.…
…Invention de la statue de Notre-Dame de Beauchêne. – La Rochelle : Éd. d'Art Raymond Bergevin, [s.d.]. – 1 impression photomécanique sur papier (carte…
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Cote : 4 PER 1470-1Période : 2016 - 2016Fonds : Dépouillement des périodiquesExtrait de la notice :
…L'Invention du jardin de Cistus. 2016…
…L'Invention du jardin de Cistus. 2016…
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Cote : 40 FI 4504Période : 1890 - 1950Extrait de la notice :
…Invention de la statue de Notre-Dame : «affermissez les pas de vos enfants». – La Rochelle : Éd. d'Art Raymond Bergevin, [s.d.]. – 1 impression photomécanique…
…Invention de la statue de Notre-Dame : «affermissez les pas de vos enfants».…
…Invention de la statue de Notre-Dame : «affermissez les pas de vos enfants». – La Rochelle : Éd. d'Art Raymond Bergevin, [s.d.]. – 1 impression photomécanique…
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Cote : 9 M 48Période : 1849 - 1869Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 310J62Période : 1954 - 1981Extrait de la notice :
…de statuts de l'entreprise Beaupère et Houzeaux, avis de décès, bulletin juridique, déclaration de succession, plans, copie de brevets d'invention…
…de statuts de l'entreprise Beaupère et Houzeaux, avis de décès, bulletin juridique, déclaration de succession, plans, copie de brevets d'invention…
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Cote : 9 M 47Période : 1806 - 1928Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 302J66Période : 1912 - 2003Fonds : Fonds Christian de BartillatExtrait de la notice :
…Il brevète son invention en 1929. Il perfectionne par la suite son invention et la fit breveter à nouveau. Son affaire prospère rapidement.…
…Il brevète son invention en 1929. Il perfectionne par la suite son invention et la fit breveter à nouveau. Son affaire prospère rapidement.…
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Cote : 34 Fi 687Période : 1890 - 1950Extrait de la notice :
…Invention de la statue de Notre-Dame de Beauchêne. – [S.l.] : [s.n.], [s.d]. – 1 impression photomécanique (illustration) : papier, sépia ; 12,5 x 7 cm…
…Invention de la statue de Notre-Dame de Beauchêne. – [S.l.] : [s.n.], [s.d]. – 1 impression photomécanique (illustration) : papier, sépia ; 12,5 x 7 cm…
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Date de modification : 19 octobre 2021Extrait de la notice :
…Pour séduire leurs clients, les commerçants et artisans du département rivalisent d’invention en distribuant des chromolithographies et de nombreux supports…
…Pour séduire leurs clients, les commerçants et artisans du département rivalisent d’invention en distribuant des chromolithographies et de nombreux supports…
Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres -
Cote : 311J239Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Galvanoplastie, poinçons et galvanos : copie de brevet d'invention, comptes rendus de réunions, demande d'autorisation de crédit pour…
…Galvanoplastie, poinçons et galvanos : copie de brevet d'invention, comptes rendus de réunions, demande d'autorisation de crédit pour…
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Cote : 194J21Période : 1835 - 1915Extrait de la notice :
…Alexandre Guérin) ; lettre d’Eugène Deshayes à Marlotte, 19 février 1855, sur l’envoi de tableaux au Salon (réintégrées en 2 M 18 et M 6914) ; exposé d’une invention…
…Alexandre Guérin) ; lettre d’Eugène Deshayes à Marlotte, 19 février 1855, sur l’envoi de tableaux au Salon (réintégrées en 2 M 18 et M 6914) ; exposé d’une invention…
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Cote : 21 J 171Période : 1956 - 1972Fonds : Louis Merle(1284-1973)Extrait de la notice :
…(Bibliothèque européenne), et Un autographe de Pascal découvert aux archives départementales du Puy-de-Dome et présenté par Jean Mesnard, suivi de L'invention…
…(Bibliothèque européenne), et Un autographe de Pascal découvert aux archives départementales du Puy-de-Dome et présenté par Jean Mesnard, suivi de L'invention…
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Cote : E650Période : 1602 - 1607Extrait de la notice :
…Gontier, prêtre, curé de Pommeuse, - maître Jean Thibot, prêtre, chapelain de l'église de l'Invention-Saint-Denis…
…Gontier, prêtre, curé de Pommeuse, - maître Jean Thibot, prêtre, chapelain de l'église de l'Invention-Saint-Denis…
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Cote : 311J64Période : 1976 - 1993Extrait de la notice :
…sur l'impact des politiques de lutte contre la pollution sur le changement technologique, rapports de recherche, demande de brevet d'invention…
…sur l'impact des politiques de lutte contre la pollution sur le changement technologique, rapports de recherche, demande de brevet d'invention…
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Date de modification : 1 septembre 2021Extrait de la notice :
…par Michel COUTELLE et Samuel ARLAUD] Deux-Sèvres, terre de chèvres entre tradition et modernité [par Frantz JENOT, Pierre MINOT et Philippe MONTAZEAU] L'invention…
…par Michel COUTELLE et Samuel ARLAUD] Deux-Sèvres, terre de chèvres entre tradition et modernité [par Frantz JENOT, Pierre MINOT et Philippe MONTAZEAU] L'invention…
Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres -
Cote : 310 J 1-75Période : 1928 - 2010Extrait de la notice :
…<br>Une part importante est ensuite dédiée aux brevets d'invention et aux marques de fabrique, ainsi qu'à des ouvrages techniques…
…<br>Une part importante est ensuite dédiée aux brevets d'invention et aux marques de fabrique, ainsi qu'à des ouvrages techniques…
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Cote : H491Période : 1518 - 1622Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Le 3e jour d'août 1622, jour de l'invention des reliques de saint Étienne, premier martyr, les ecclésiastiques et toute la compagnie estant dans l'esglise…
…Le 3e jour d'août 1622, jour de l'invention des reliques de saint Étienne, premier martyr, les ecclésiastiques et toute la compagnie estant dans l'esglise…
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Cote : 4 E 80/125Période : 1896 - 1896Extrait de la notice :
…Cession à titre de licence de brevets d'invention (18 janvier 1896) par Otto Friederici au profit de la Compagnie des Mines de Vicoigne.…
…Cession à titre de licence de brevets d'invention (18 janvier 1896) par Otto Friederici au profit de la Compagnie des Mines de Vicoigne.…
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Cote : 316J160Période : 1798 - 1873Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…des contributions directes (1833-1837) ; Société de Haut et Compagnie pour la fabrication de briques nouvelles : brevet d'invention…
…des contributions directes (1833-1837) ; Société de Haut et Compagnie pour la fabrication de briques nouvelles : brevet d'invention…
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Cote : 21 J 155Période : 1662 - 1949Fonds : Louis Merle(1284-1973)Extrait de la notice :
…. - Discours sur l'invention de la courte-écriture, méthode décrire aussi vite qu'on parle, par Pierre Dupont, à La Rochelle, département de la Charente-Inférieure…
…. - Discours sur l'invention de la courte-écriture, méthode décrire aussi vite qu'on parle, par Pierre Dupont, à La Rochelle, département de la Charente-Inférieure…