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Musique

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data.culture.fr : musique

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  • Traitement des archives des théâtres publics
    Référence : AD 99-2
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 30/12/1999
    Extrait de la notice :

    …La ministre de la Culture et de la Communication La ministre de la Culture et et par délégation, de la Communication Le directeur de la Musique, et par…

    …Rapports d’activité et statistiques 6 ou 9 ans (1) T Etudes et audits 6 ou 9 ans (1) C Ne conserver que le rapport demandé par la direction de la Musique…

  • Tableau de gestion des archives publiques des compagnies républicaines de sécurité
    Référence : INTC95225C
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 28/07/1995
    Extrait de la notice :

    …reçus (1) Pistes d’éducation routière : organisation des déplacements Groupements Compagnies Observations (4) C Sort final (3) E E 2 ans C E E Musique…

  • Gestion des archives des monuments historiques dans les directions régionales des Affaires culturelles (DRAC)
    Référence : sans référence
    Nature : Guide
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/12/2015
    Extrait de la notice :

    …et dossiers établis pour les objets mobiliers (OM) classés 10 et inscrits sont consultables auprès du CAOA ; • des orgues, cloches et instruments de musique…

    …17 ; • les objets mobiliers : les dossiers de restauration sont consultables à la DRAC et auprès du CAOA 18 ; • les orgues, cloches et instruments de musique…

    …, dossiers documentaires des ouvrages exécutés avec les documents graphiques et photographiques joints ; • pour les orgues, cloches et instruments de musique…

  • Tri et conservation des archives des directions régionales des affaires culturelles (DRAC)
    Référence : DPACI/RES/2004/019
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 21/09/2004
    Extrait de la notice :

    …Dossiers de subventions Dossiers de subventions d’investissements - constructions d’un bâtiment (archives, bibliothèques, musées, conservatoires de musique…

    …régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle Direction du théâtre et des spectacles EN(S)M EPR ERBA Ecole nationale (supérieure) de musique…

  • Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2007 par les services départementaux d'archives
    Référence : DPACI/RES/2009/022
    Nature : Instruction
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 22/09/2009
    Extrait de la notice :

    …fonction publique territoriale de l’Aisne Communauté de communes du canton de Charly-sur-Marne Syndicat mixte de gestion de l’école départementale de musique…

  • Règlement général des Archives communales
    Référence : sans référence
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature : 31/12/1926
    Date de signature ou de publication : 31/12/1926
    Extrait de la notice :

    …et Autort- sations de musique, danse et jeu. après dix ans les dossiers d'ouverture et de fermeture.…

    …Écoles de musique Cours et de secondaires. déclamation. Personnel. Ecoles Mobilier. des beaux- 979.…

    …dbres........... ss. maternelles, 266 ; locaux de musique et déclamaHO. .....osssssss.ee se nationales spéciales. ...…

  • Traitement et conservation des archives de la politique de la ville
    Référence : DPACI/RES/2006/011
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/09/2006
    Extrait de la notice :

    …délégué à la ville DIV Ministère délégué à la ville, DIV * Intitulé du dispositif Administration chargée de l’exécution 1990 : Programme “ Cafés musique…

  • Tri et conservation des archives produites par les communes et structures intercommunales dans leurs domaines d'activité spécifiques
    Référence : DGP/SIAF/2014/006
    Nature : Préconisations
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 22/09/2014
    Extrait de la notice :

    …Intervenants scolaires (langue, musique, sports)..............................................................................215 12.3.4.…

    …Intervenants scolaires (langue, musique, sports) Les écoles peuvent faire appel à des intervenants extérieurs, qui doivent obtenir un agrément, pour animer…

    …Parmi ces intervenants, certains participent à l’enseignement des langues ou de la musique.…

  • Tri et conservation, aux archives communales, des documents postérieurs à 1982 produits par les services et établissements publics des communes.
    Référence : INTB93190C
    Nature : Instruction
    Statut du texte : abrogée
    Date de signature ou de publication : 11/08/1993
    Extrait de la notice :

    …Par ailleurs, les musées et théâtres municipaux, les écoles des Beaux-Arts et les conservatoires de Musique figurent parmi les tut premiers bâtiments culturels…

    …● organisation 1 an C ● budget 1 an C protocole d’accord avec la SACEM pour diffusion de la musique 1 an C 5 ans E après 5 ans Cérémonies…

  • Tri et conservation des archives des anciennes directions départementales des affaires sanitaires et sociales (DDASS)
    Référence : MCCC1311025C
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : caduc
    Date de signature ou de publication : 25/04/2013
    Extrait de la notice :

    …Impacts des activités humaines Bruit et nuisances sonores Établissement recevant du public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée : Activité…

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