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Cote : 2 U 463Période : 1857 - 1860Extrait de la notice :
…376), Toulon (02 avril-15 juillet 1858) ; VALLASIO Pierre, clerc de notaire, faux en écriture de commerce…
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Cote : 2006/053/004Période : 1929 - 1939Extrait de la notice :
…bibliothèque du Havre, une brochure sur le Centre d’information économique (CIE) à l’Office national du commerce…
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Cote : 2 U 85Période : 1788 - 1974Extrait de la notice :
…Solliès-Pont (26 juin-24 octobre 1807) ; PAYAN Joseph, ménager, contre MAUNIER Jean, boulanger faisant le commerce…
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Cote : 2 U 720Période : 1913 - 1920Extrait de la notice :
…PERETTI Joseph, matelot, vol d'une somme d'argent à bord du navire de commerce "Ambassadeur", rade de…
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Cote : 2 U 716Période : 1912 - 1913Extrait de la notice :
…Dominique, gréeur, MARIOTTI Cécile épouse DOLVOVICI, mercière, incendie volontaire de leur maison et commerce…
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Cote : E 826Période : 1481 - 1543Extrait de la notice :
… ; par Guillaume Lautard, envers Laurent Amic, maréchaux à forge, de Barjols, associés pour le commerce…
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Cote : E 1196Période : 1629 - 1648Extrait de la notice :
…blé, ils ont, de l'avis de plusieurs du conseil, voulu retenir celui acheté par Girard qui en fait commerce…
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Cote : E 947Période : 1552 - 1559Extrait de la notice :
…et François Leydet, frères, au sujet de la succession de Louise du Puget, leur mère, et de leur commerce…
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Cote : E 1121Période : 1625 - 1642Extrait de la notice :
…"" faire bon compte "" des profits réalisés dans l'association qu'ils avaient contractée pour le commerce…