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Cote : EDEPOT/1349Période : 1848 - 1900Fonds : Commune de CerboisExtrait de la notice :
…industries : statistiques (1879-1900) ; listes des commerçants pour les élections aux tribunaux de commerce…
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Cote : EDEPOT/2176Période : 1884 - 1958Fonds : Commune de CerboisExtrait de la notice :
…Commerce : liste générale des commerçants patentés pour les élections au tribunal de commerce (lacunes…
…-1914) (1901-1958) ; circulaires concernant le renouvellement partiel des membres du tribunal de commerce…
…révisions électorales (5 pièces, 1938-1946), les élections pour la nomination des membres du tribunal de commerce…
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Cote : EDEPOT/2177Période : 1908 - 1958Fonds : Commune de CerboisExtrait de la notice :
…Commerce : liste des électeurs à la chambre de commerce (lacunes, 1908-1958) ; circulaires concernant…
…le renouvellement partiel de la chambre de commerce (3 pièces, 1923-1933), les élections (3 pièces,…
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Cote : 1U 99Période : 1881 - 1925Fonds : 1U - Fonds de la PréfectureExtrait de la notice :
…Procédures en fonction des circulaires pour le déroulement des élections au Tribunal de Commerce de Chambéry…
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Cote : 1U 100Période : 1907 - 1907Fonds : 1U - Fonds de la PréfectureExtrait de la notice :
…Procès-verbaux, par cantons, des élections pour le renouvellement partiel du Tribunal de Commerce de…
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Cote : 1U 101Période : 1908 - 1908Fonds : 1U - Fonds de la PréfectureExtrait de la notice :
…Procès-verbaux, par cantons, des élections pour le renouvellement partiel du Tribunal de Commerce de…
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Cote : 1U 102Période : 1909 - 1909Fonds : 1U - Fonds de la PréfectureExtrait de la notice :
…Procès-verbaux, par cantons, des élections pour le renouvellement partiel du Tribunal de Commerce de…
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Cote : 1U 103Période : 1910 - 1910Fonds : 1U - Fonds de la PréfectureExtrait de la notice :
…Procès-verbaux, par cantons, des élections pour le renouvellement partiel du Tribunal de Commerce de…
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Cote : 1U 104Période : 1911 - 1911Fonds : 1U - Fonds de la PréfectureExtrait de la notice :
…Procès-verbaux, par cantons, des élections pour le renouvellement partiel du Tribunal de Commerce de…
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Cote : 1U 105Période : 1912 - 1912Fonds : 1U - Fonds de la PréfectureExtrait de la notice :
…Procès-verbaux, par cantons, des élections pour le renouvellement partiel du Tribunal de Commerce de…