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Bâtiments communaux

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  • Archives communales déposées de Saint-Léger-des-Bois 74 AC
    Cote : 74 AC 1 D art. 2 ; 74 AC 1 E art. 1 ; 74 AC 1 F art. 1-2 ; 74 AC 1 G art. 1-12 ; 74 AC 1 H art. 1-3 ; 74 AC 1 J art. 1-5 ; 74 AC 1 K art. 1-17 ; 74 AC 1 L art. 1-5 ; 74 AC 1 M art. 1-4 ; 74 AC 1 N art. 1-6 ; 74 AC 1 O art. 1-7 ; 74 AC 1 P art. 1-3 ; 74 AC
    Extrait de la notice :

    …relatifs, entre autres, aux affaires militaires, aux élections, aux finances communales, aux bâtiments communaux…

  • Finances de la commune
    Période : 1790 - 1998
    Extrait de la notice :

    …détail l’objet et l’utilisation de ces dépenses (série M pour la construction et l’entretien des bâtiments communaux…

  • Préfecture de l'Hérault - Administration des collectivités territoriales (1931-2013)
    Cote : 4 W ; 285 W ; 346 W ; 417 W ; 421 W ; 424 W ; 435 W ; 460 W ; 464 W ; 527 W ; 550 W ; 566 W ; 568 W ; 576 W ; 613 W ; 646 W ; 691 W ; 708 W ; 719 W ; 754 W ; 766 W ; 773 W ; 786 W ; 798 W ; 823 W ; 867 W ; 875 W ; 879 W ; 911 W ; 947 W ;955 W ; 1004 W ; 10
    Période : 1931 - 2014
    Extrait de la notice :

    …syndicats intercommunaux, syndicats mixtes et structures diverses), à la gestion des biens et bâtiments communaux…

  • Archives communales déposées de Champigné86 AC
    Cote : 86 AC 1 D art. 1 ; 86 AC 1 E art. 1-5 ; 86 AC 1 F art. 1-2 ; 86 AC 1 G art. 3-35 ; 86 AC 1 H art. 1-3 ; 86 AC 1 J art. 2-9 ; 86 AC 1 K art. 1-25 ; 86 AC 1 L art. 1-9 ; 86 AC 1 M art. 6 ; 86 AC 1 N art. 1-5 ; 86 AC 1 O art. 1-12 ; 86 AC 1 Q art. 1-7 ; 86 AC
    Période : 1561 - 1995
    Extrait de la notice :

    …relatifs, entre autres, aux affaires militaires, aux élections, aux finances communales, aux bâtiments communaux…

  • Archives communales déposées d'Autignac (1530-1999)
    Cote : 18 EDT 1-266
    Période : 1530 - 1999
    Extrait de la notice :

    …de récolte), à l'organisation des élections, ainsi qu'à la construction et aux travaux des bâtiments communaux…

  • Biens communaux
    Période : 1607 - 1996
    Extrait de la notice :

    …ou à la communauté urbaine, et par la série M pour suivre la construction et l’entretien des bâtiments communaux…

  • Archives communales déposées d'Aniane (1271-1983)
    Cote : 10 EDT 1-636
    Période : 1271 - 1983
    Extrait de la notice :

    …A noter : des plans de bâtiments communaux, conservés dans la série S "Pièces ne rentrant pas dans les…

  • Notaires de Montpellier VI (1581-1935)
    Cote : 2 E 60
    Période : 1581 - 1935
    Extrait de la notice :

    …Leur contenu est complété par des dossiers qui se rapportent aux bâtiments communaux, à l'aménagement…

  • archives de Brossay, commune rurale d'environ 250 habitants, située dans le sud du Maine-et-Loire, dans le canton de Montreuil-Bellay
    Période : 1930 - 1970
    Extrait de la notice :

    …- 18 - 1894 SÉRIE M Bâtiments communaux 1 M Bâtiments communaux 72 AC / 1 M 1 72 AC / 1 M 2…

    …BIENS COMMUNAUX NON BÂTIS 1N SÉRIE O Budgets et comptes communaux Recettes Dépenses BÂTIMENTS COMMUNAUX…

    …CULTES 1P SÉRIE Q Gestion des biens communaux TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE 1O 2O 3O SÉRIE P Bâtiments communaux…

  • Affaires économiques et sociales pendant la Seconde guerre mondiale et la période de reconstruction, 1940-1964.
    Cote : 2 W ; 4 W ; 6 W ; 72 W ; 73 W ; 82 W ; 92 W ; 94 W ; 319 W ; 331 W ; 368 W ; 380 W ; 382 W ; 385 W ; 400 W ; 404 W ; 405 W ; 409 W ; 410 W ; 411 W ; 412 W ; 413 W ; 418 W ; 421 W ; 435 W ; 441 W ; 449 W ; 462 W ; 464 W ; 467 W ; 468 W ; 469 W ; 470 W ; 471
    Période : 1930 - 1966
    Extrait de la notice :

    …Un large aperçu des travaux et bâtiments communaux est présenté dans cette partie, avec notamment les…

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