-
Cote : 5 O 1 - 933Période : 1816 - 1949Extrait de la notice :
…voté (budget principal et budgets annexes).…
…juin de l'année qui suit la clôture de l'exercice, le trésorier établit un compte de gestion par budget…
…Le compte administratif rapproche les prévisions ou autorisations inscrites au budget (au niveau du chapitre…
-
Cote : 148 JPériode : 1880 - 1995Extrait de la notice :
…Domaine, conseil d'administration, budget, personnel, conseil syndical (réunions, bilans, correspondance…
-
Cote : 111J1-15Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…séances privées et publiques du conseil municipal des Mureaux, des commissions ; élections diverses ; budget…
-
Cote : Hdpt 3Période : 1510 - 2007Extrait de la notice :
…Cet établissement, doté d’une commission administrative propre et d’un budget séparé, partageait une…
-
Cote : 50 JPériode : 1728 - 1995Extrait de la notice :
…Néanmoins, l'équipement d'une station amateur est très variable, selon le budget, la passion…
-
Cote : 2556W/1-349Période : 1943 - 2006Extrait de la notice :
…concernent l'organisation générale du Service local des bases aériennes (domanialité, servitudes, budget…
-
Cote : Série YPériode : 1791 - 1972Extrait de la notice :
…En 1792, le budget des prisons avait été confié au ministère de l'Intérieur ; la loi du 10 vendémiaire…
…qu'il eut l'occasion de s'intéresser à nouveau à la question carcérale, ne cessant de s'inquiéter du budget…
-
Cote : A 1-1027Période : 894 - 1497Extrait de la notice :
…Les rôles de comptes permettent de suivre toutes les variations du budget des comtes d'Artois ; j'ai…