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Budget

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  • 1874-1886 ; 1915
    Cote : 1 N 274
    Période : 1874 - 1915
    Fonds : Conseil général de Vaucluse
    Extrait de la notice :

    …Session de 1878 : pièces du budget et comptes du département, budget rectificatif de 1877 imprimé.…

    …Session de 1875 : pièces du budget et comptes du département, répartement des contributions, budget départemental…

    …Session de 1876 : pièces du budget et comptes du département.…

  • 1868
    Cote : 1 N 268
    Période : 1868 - 1868
    Fonds : Conseil général de Vaucluse
    Extrait de la notice :

    …Contenu Budget départemental imprimé, pièces du budget et comptes du département, rapport sur le chemin…

  • 1861
    Cote : 1 N 261
    Période : 1861 - 1861
    Fonds : Conseil général de Vaucluse
    Extrait de la notice :

    …Contenu Convocations, budget départemental imprimé, pièces du budget et comptes du département, ligne…

  • Budget général
    Cote : 3 P 9 à 10
    Période : 1803 - 1859
    Fonds : Cadastre
    Extrait de la notice :

    …Budget général…

  • Fabrique de l'église paroissiale
    Cote : E DEPOT SAINT-LEGER-DU-VENTOUX 3 P 1
    Période : 1851 - 1894
    Fonds : Commune de Saint-Léger-du-Ventoux
    Extrait de la notice :

    …Contenu Budget (1851). Comptes (1886-1894).…

  • 1988-1996
    Cote : E-dépôt 211/14
    Période : 1988 - 1996
    Fonds : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise
    Extrait de la notice :

    …Contenu Lacune du budget de 1995.…

  • 1862
    Cote : 1 N 262
    Période : 1862 - 1862
    Fonds : Conseil général de Vaucluse
    Extrait de la notice :

    …Contenu Convocations, budget départemental imprimé, pièces du budget et comptes du département, répartement…

  • Budgets
    Cote : H DEPOT LE THOR M 8
    Période : 1961 - 1968
    Fonds : Hôpital-hospice du Thor
    Extrait de la notice :

    …Contenu Budgets supplémentaires ("chapitres additionnels") (1838 ; 1852) ; budget et chapitres additionnels…

    …Réintégration du budget de 1823 (2022) (vente Delcampe).…

    …Réintégration du budget de 1841, acheté sur Internet par M.…

  • Budgets, comptes administratifs
    Cote : E-dépôt Grambois 1 L 2-6, Arch. comm. Grambois 1 L 7-11
    Période : 1800 - 1982
    Fonds : Commune de Grambois
    Extrait de la notice :

    …Contenu Les budgets sont classés par années d'exercice et comportent chacun : le budget primitif, le…

    …budget supplémentaire (ou « chapitres additionnels »), le compte administratif du maire et l'état de…

  • 1866
    Cote : 1 N 266
    Période : 1866 - 1866
    Fonds : Conseil général de Vaucluse
    Extrait de la notice :

    …Contenu Convocations, budget départemental imprimé, pièces du budget et comptes du département, répartement…

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