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Cote : BB 6Période : 1384 - 1384Autorités indexées
…Budget…
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Cote : M 9Période : 1900 - 1969Autorités indexées
…Budget…
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Cote : 1 O 657-716Période : 1911 - 1939Fonds : Comptabilité communale (1 O)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le budget supplémentaire est un budget d'ajustement.…
…Le budget supplémentaire est aussi et surtout un budget de report.…
…Le budget supplémentaire intervient pour rééquilibrer, en cours d'année, les prévisions du budget primitif…
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Cote : 1 X 43Période : 1846 - 1880Extrait de la notice :
…Budget…
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Cote : 1 X 101Période : 1796 - 1796Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Budget primitif (1819-1848 et 1901).…
…Budget…
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Cote : 1 X 313Période : 1923 - 1927Extrait de la notice :
…Budget…
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Cote : 1 O 655-656Période : 1939 - 1939Fonds : Comptabilité communale (1 O)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu En finances locales, un budget primitif est un budget voté par l'assemblée locale…
…délibérante, d'une ou plusieurs décisions modificatives ou encore du budget supplémentaire.…
…Ce budget peut par la suite être modifié au cours du même exercice lors du vote, par la même assemblée…
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Cote : 303 W 57Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Budget primitif.…
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Cote : 303 W 41Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Budget primitif, projet du budget supplémentaire, décision modificative 3.…
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Cote : 1454 W 745Période : 1992 - 1992Fonds : Conseil général des LandesExtrait de la notice :
…Vote du budget.…