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Cote : 1183 W 463Période : 1946 - 1975Extrait de la notice :
…Budget…
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Cote : 5 O 178-179Période : 1933 - 1940Extrait de la notice :
…Cahiers d'observations sur le budget.…
…Cahiers d'observations sur le budget.…
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Cote : 2357WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-63 : Rémunérations des assistantes maternelles permanentes relevant du budget départemental : bulletins de salaire (classement chronologique et dans…
…1-63 : Rémunérations des assistantes maternelles permanentes relevant du budget départemental : bulletins de salaire (classement chronologique et dans…
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Cote : 5 O 525Période : 1831 - 1940Extrait de la notice :
…Comptes de gestion (1873-1896) et budget (1831-1940).…
…Comptes de gestion (1873-1896) et budget (1831-1940).…
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Cote : 2347WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-14 : Rémunérations du personnel titulaire et non titulaire (auxiliaire, agent à salaire horaire ...) relevant du budget départemental, hormis les agents…
…détaillés des traitements et salaires (1969-1988). ; 33-34 : Rémunérations du personnel non titulaire (auxiliaire, agent à salaire horaire ...) relevant du budget…
…indemnités (1969-1973) ; bulletins de salaire (1974). ; 24-32 : Rémunérations du personnel non titulaire (auxiliaire, agent à salaire horaire ...) relevant du budget…
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Cote : 1 W 25945Période : 1959 - 1964Extrait de la notice :
…Diffusion de brochures sur le budget et les comptes de la nation.…
…Diffusion de brochures sur le budget et les comptes de la nation.…
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Cote : 2748WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
….- Exécution du budget : mandatement et ou inscriptions d'office, par le Préfet, des dépenses obligatoires (intérêts moratoires, cotisations ou factures…
….- Exécution du budget : mandatement et ou inscriptions d'office, par le Préfet, des dépenses obligatoires (intérêts moratoires, cotisations ou factures…
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Cote : 1183 W 452Période : 1946 - 1971Extrait de la notice :
…aides financières aux établissements d'enseignement : délibérations municipales, correspondance, arrêtés préfectoraux, budget…
…aides financières aux établissements d'enseignement : délibérations municipales, correspondance, arrêtés préfectoraux, budget…
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Cote : 5 O 1 - 933Période : 1816 - 1949Extrait de la notice :
…Compte de gestion : avant le 1er juin de l'année qui suit la clôture de l'exercice, le trésorier établit un compte de gestion par budget voté (budget principal…
…À la clôture de l'exercice budgétaire, qui intervient au 31 janvier de l'année n+1, il établit le compte administratif du budget principal ainsi que les…
…Le compte administratif rapproche les prévisions ou autorisations inscrites au budget (au niveau du chapitre ou de l'article selon les dispositions arrêtées…
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Cote : 2936WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…. ; 2936W32 : Budget primitif 1997, commissions 1-7 (1996). ; 2936W33 : Budget primitif 1997, commissions 8-11 (1996).…
…Décision modificative 1997 n° 2 (1997). ; 2936W34 : Budget primitif 1998, commissions 1-11 (1997).…
…. ; 2936W32 : Budget primitif 1997, commissions 1-7 (1996). ; 2936W33 : Budget primitif 1997, commissions 8-11 (1996).…