-
Cote : 1183 W 463Période : 1946 - 1975Extrait de la notice :
…Budget…
-
Cote : 5 O 178-179Période : 1933 - 1940Extrait de la notice :
…Cahiers d'observations sur le budget.…
…Cahiers d'observations sur le budget.…
-
Cote : 5 O 525Période : 1831 - 1940Extrait de la notice :
…Comptes de gestion (1873-1896) et budget (1831-1940).…
…Comptes de gestion (1873-1896) et budget (1831-1940).…
-
Cote : 1 W 25945Période : 1959 - 1964Extrait de la notice :
…Diffusion de brochures sur le budget et les comptes de la nation.…
…Diffusion de brochures sur le budget et les comptes de la nation.…
-
Cote : 1183 W 452Période : 1946 - 1971Extrait de la notice :
…aides financières aux établissements d'enseignement : délibérations municipales, correspondance, arrêtés préfectoraux, budget…
…aides financières aux établissements d'enseignement : délibérations municipales, correspondance, arrêtés préfectoraux, budget…
-
Cote : 5 O 1 - 933Période : 1816 - 1949Extrait de la notice :
…Compte de gestion : avant le 1er juin de l'année qui suit la clôture de l'exercice, le trésorier établit un compte de gestion par budget voté (budget principal…
…À la clôture de l'exercice budgétaire, qui intervient au 31 janvier de l'année n+1, il établit le compte administratif du budget principal ainsi que les…
…Le compte administratif rapproche les prévisions ou autorisations inscrites au budget (au niveau du chapitre ou de l'article selon les dispositions arrêtées…
-
Cote : 1183 W 450Période : 1949 - 1970Extrait de la notice :
…Association syndicale autorisée des propriétaires de dunes du Pas-de-Calais : délibération du syndicat de l'association, budget, compte administratif…
…Association syndicale autorisée des propriétaires de dunes du Pas-de-Calais : délibération du syndicat de l'association, budget, compte administratif…
-
Cote : 1 W 44519Période : 1939 - 1944Extrait de la notice :
…: listes des membres et des attributions, règlement intérieur, procès-verbaux des délibérations, rapports préfectoraux, notes de service, projets de budget…
…Préparation du budget départemental, proposition d'inscription de crédits par le chef de cabinet du préfet : notes, correspondance (1941-1944).…
…: listes des membres et des attributions, règlement intérieur, procès-verbaux des délibérations, rapports préfectoraux, notes de service, projets de budget…
-
Cote : 1 W 730-2Période : 1941 - 1943Extrait de la notice :
…Mise en place de la Commission administrative départementale, du Conseil national et de conférences de formation pour les secrétaires de mairie (1943) : budget…
…Mise en place de la Commission administrative départementale, du Conseil national et de conférences de formation pour les secrétaires de mairie (1943) : budget…
-
Cote : A 1-1027Période : 894 - 1497Extrait de la notice :
…Les rôles de comptes permettent de suivre toutes les variations du budget des comtes d'Artois ; j'ai noté le chiffre des recettes et des dépenses,…
…Les rôles de comptes permettent de suivre toutes les variations du budget des comtes d'Artois ; j'ai noté le chiffre des recettes et des dépenses,…