Réception
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Cote : 302 JExtrait de la notice :
…Réception le 8 août 2022.…
…Réception le 8 août 2022.…
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Cote : 20110380/1-20110380/36Période : 1915 - 2007Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de réception par type (homologations) de tous véhicules à l'exception des voitures particulières et deux-roues : fiches descriptives techniques…
…Industrie ; Centre national de réception des véhicules (CNRV) : dossiers de réception par type (1915-2007)…
…Industrie ; Centre national de réception des véhicules (CNRV) : dossiers de réception par type (1915-2007)…
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Cote : 20080675/1-20080675/315Période : 1969 - 1997Extrait de la notice :
…Art 1-315 : Dossiers de réception par type (homologations) de véhicules : descriptions techniques complètes des véhicules.…
…Industrie ; Centre national de réception des véhicules (CNRV) : dossiers de réception par type (1969-1997)…
…Industrie ; Centre national de réception des véhicules (CNRV) : dossiers de réception par type (1969-1997)…
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Cote : 20080016/1-20080016/183Période : 1970 - 1996Extrait de la notice :
…Art 1-183 : Dossiers de réception par type (homologations) de véhicules : descriptions techniques complètes des véhicules, 1970-1996.…
…Industrie ; Centre national de réception des véhicules (CNRV)…
…Ministère de l’Industrie ; Centre national de réception des véhicules (CNRV)…
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Cote : 20144589/1-20144589/263Période : 1945 - 2008Extrait de la notice :
…Versement 2014 Ce versement a été transféré au service des archives du rectorat de Paris en juin 2014. et a été traité dés réception.…
…Versement 2014 Ce versement a été transféré au service des archives du rectorat de Paris en juin 2014. et a été traité dés réception.…
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Cote : 313J 1-313J80Période : 1988 - 2018Extrait de la notice :
…Avant réception par les Archives départementales et métropolitaines en de septembre 2018, les archives del'ARIES étaient conservées au siège de l'association…
…Avant réception par les Archives départementales et métropolitaines en de septembre 2018, les archives del'ARIES étaient conservées au siège de l'association…
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Cote : F/19/2597/A-F/19/2608/AExtrait de la notice :
…La législation relative à la réception, l'exécution et la publication des actes émanant du Saint-Siège.…
…Ce faisant, les articles organiques de 1802 ne montraient aucune originalité par rapport à la pratique de l'Ancien régime où la réception, l'exécution…
…Réception, exécution et publication des actes romains relatifs aux cardinaux, archevêques et évêques.…
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Cote : 19900107/1-19900107/14Période : 1900 - 1976Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-14 : Dossiers de réception par type (homologation) de cyclomoteurs : Descriptions techniques complètes (classement alphabétique par marque…
…Industrie ; Direction régionale de l'industrie, de l'environnement et de la recherche ; Centre national de réception des véhicules (CNRV) | Dossiers de…
…réception par type (homologation) de cyclomoteurs : Descriptions techniques complètes (classement alphabétique par marque, puis chronologique). 1900-1976…
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Cote : 20070523/1-20070523/362Période : 1969 - 1997Extrait de la notice :
…Ministère de l’Industrie ; Centre national de réception des véhicules (CNRV) : dossiers d’homologation de véhicules (1969-1997)…
…Ministère de l’Industrie ; Centre national de réception des véhicules (CNRV) : dossiers d’homologation de véhicules (1969-1997)…
…Centre national de réception des véhicules…
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Cote : 19900106/1-19900106/106Période : 1899 - 1980Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-106 : Dossiers de réception par type (homologations) de voitures particulières : Descriptions techniques complètes des véhicules (classement…
…Industrie ; Direction régionale de l'industrie, de l'environnement et de la recherche ; Centre national de réception des véhicules (CNRV) | Dossiers de…
…réception par type (homologations) de voitures particulières : Descriptions techniques complètes des véhicules (classement alphabétique par marque, puis…