…stations services, enquêtes menées auprès des ingénieurs subdivisionnaires lorsque les résultats récapitulatifs existent, procès-verbaux provisoires de réception…

…composé des versements 3078 W, 3079 W, 3080 W, 3081 W, 3082 W, 3083 W, 3084 W, 3104 W classés par juridiction et par ordre chronologique des dates de réception…

…composé des versements 3078 W, 3079 W, 3080 W, 3081 W, 3082 W, 3083 W, 3084 W, 3104 W classés par juridiction et par ordre chronologique des dates de réception…

…d'associations dont le siège social est hors du département, des bons de commande, factures, certificats de paiements, mains levées de caution, procès verbaux de réception…

…de Claude-Joseph Brunet, avocat à Issoudun, comme bailli de Levroux. 6 juillet - Réception de Louis Yvert, avocat en Parlement comme avocat fiscal du…

…de Jean Desjobert, sieur du Collet, comme bailli de Saint-Août. 9 décembre - Réception de Jean Penier comme procureur fiscal du duché de Châteauroux.…

…de Joseph Gaudon, avocat, comme bailli de Châteauvieux-les-Levroux. 4 décembre - Réception de François Duperthuis, bachelier en droit, comme bailli de…

…de Chasteauneuf, du douaire qui lui a été provisoirement constitué sur la seigneurie de Moulins. 1438-1472 1 E 32 Lettres du roi Louis XI, accusant réception…

…Réception d’avoine des fermiers. Frais extraordinaires, frais de procédure et faux frais. Frais pour transport de fers sur la rivière.…

…, Ciron, Saint-Janvrin, Saint-Hilaire de Benaise, Concremiers, etc., par le sieur Guigner, garde-magasin des blés du Roi en la ville du Blanc Acte de réception…

…de Jacques Crublier de Chandaire, avocat en Parlement, comme conseiller au duché-pairie de Châteauroux. 2 B 42 1698 9 janvier - Réception de Pierre…

…de Châteaumeillant et des justices de La Motte-Feuilly, Néret et Saint-Jeanvrin. 5 novembre - Réception d’Etienne Renoux comme procureur fiscal de la…

…de Louis Jupillat comme procureur fiscal de la justice de Boueix. 23 mai - Réception de Gabriel Estève comme greffier des justices de Châteaumeillant,…

…Les aspects politiques, comme les élections des membres du corps de ville, la déclaration de guerre au roi d'Angleterre en 1744 (BB 71) ou la réception…

…Les aspects politiques, comme les élections des membres du corps de ville, la déclaration de guerre au roi d'Angleterre en 1744 (BB 71) ou la réception…

…produits par l'amirauté sont constitués d'actes administratifs (enregistrement d'ordonnance, de commission, de facture, congé d'armement, rôle d'équipage, réception…

…produits par l'amirauté sont constitués d'actes administratifs (enregistrement d'ordonnance, de commission, de facture, congé d'armement, rôle d'équipage, réception…

…Les liasses concernent les actes administratifs (enregistrement d'ordonnance, de commission, de facture, congé d'armement, rôle d'équipage, réception de…

…Les liasses concernent les actes administratifs (enregistrement d'ordonnance, de commission, de facture, congé d'armement, rôle d'équipage, réception de…

…produits par l'amirauté sont constitués d'actes administratifs (enregistrement d'ordonnance, de commission, de facture, congé d'armement, rôle d'équipage, réception…

…produits par l'amirauté sont constitués d'actes administratifs (enregistrement d'ordonnance, de commission, de facture, congé d'armement, rôle d'équipage, réception…