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  • Assemblée nationale. Service de la séance, 6e législature (1978-1981)
    Cote : 20060512/1-20060512/60
    Période : 1978 - 1981
    Extrait de la notice :

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1.1/ La réception des initiatives…

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1.1/ La réception des initiatives…

  • Assemblée nationale. Service de la séance, 9e législature (1988-1993)
    Cote : 20060694/1-20060694/188
    Période : 1988 - 1993
    Extrait de la notice :

    …Dès lors, ce répertoire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1- La réception des initiatives…

    …Dès lors, ce répertoire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1- La réception des initiatives…

  • Assemblée nationale. Service de la séance, 8e législature (1986-1988)
    Cote : 20060607/1-20060607/72
    Période : 1986 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Dès lors, trois axes des activités du service de la Séance peuvent être identifiés : 1) La réception des initiatives des députés et du Gouvernement Avant…

    …Dès lors, trois axes des activités du service de la Séance peuvent être identifiés : 1) La réception des initiatives des députés et du Gouvernement Avant…

  • Assemblée nationale. Service de la séance, 10e législature (1988-1993)
    Cote : 20060697/1-20060697/251
    Période : 1993 - 1997
    Extrait de la notice :

    …Ce répertoire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance. 1) La réception des initiatives des députés…

    …Ce répertoire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance. 1) La réception des initiatives des députés…

  • Assemblée nationale. Service de la séance, 7e législature (1981-1986)
    Cote : 20060604/1-20060604/180
    Période : 1981 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Dès lors, trois axes des activités du service de la Séance peuvent être identifiés : 1) La réception des initiatives des députés et du gouvernement Avant…

    …Dès lors, trois axes des activités du service de la Séance peuvent être identifiés : 1) La réception des initiatives des députés et du gouvernement Avant…

  • Assemblée nationale. Service de la séance, 2e législature (1962-1967)
    Cote : 20060137/1-20060137/114
    Période : 1962 - 1967
    Extrait de la notice :

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1- La réception des initiatives…

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1- La réception des initiatives…

  • Assemblée nationale. Service de la séance, 5e législature (1973-1978)
    Cote : 20060510/1-20060510/94
    Période : 1973 - 1978
    Extrait de la notice :

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance. 1.1) La réception des initiatives…

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance. 1.1) La réception des initiatives…

  • Assemblée nationale. Service de la séance, 4e législature (1968-1973)
    Cote : 20060139/1-20060139/149
    Période : 1968 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1.1/ La réception des initiatives…

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1.1/ La réception des initiatives…

  • Assemblée nationale. Service de la séance, 3e législature (1967-1968)
    Cote : 20060138/1-20060138/30
    Période : 1967 - 1968
    Extrait de la notice :

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1.1/La réception des initiatives…

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1.1/La réception des initiatives…

  • Assemblée nationale. Service de la séance, 1ère législature (1959-1962)
    Cote : 20060136/1-20060136/99
    Période : 1959 - 1962
    Extrait de la notice :

    …Cet inventaire présente trois axes des activités du service de la Séance : 1- La réception des initiatives des députés et du gouvernement Avant de pouvoir…

    …Cet inventaire présente trois axes des activités du service de la Séance : 1- La réception des initiatives des députés et du gouvernement Avant de pouvoir…

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