Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)

Cote : 2 F 1-375

Période : 1154 - 1773

Extrait de la notice :

…. : le congrès de Schwyrn en Bavière entre François Ier et les princes protestants d'Allemagne 153. , l'investiture du duché de Milan donnée par l'Empereur…

…. : le congrès de Schwyrn en Bavière entre François Ier et les princes protestants d'Allemagne 153. , l'investiture du duché de Milan donnée par l'Empereur…
160 J - Parti communiste français

Cote : 160 J 1-267

Période : 1934 - 2012

Extrait de la notice :

…congrès politique…
11 H. - Abbaye de Cîteaux

Cote : AD71 ; Cartulaire 166-198 ; 11 H 1-1181 ; Inventaire 110-372

Période : 719 - 1813

Extrait de la notice :

…Claudon, A propos des archives de Cîteaux, dans Saint Bernard et son temps (Association bourguignonne des Sociétés savantes, Congrès de 1927), Dijon 1928…

…Claudon, A propos des archives de Cîteaux, dans Saint Bernard et son temps (Association bourguignonne des Sociétés savantes, Congrès de 1927), Dijon 1928…
211 J 1 - Syndicat des travailleurs du livre de Dijon

Cote : 211 J 1 1-190

Période : 1855 - 1986

Extrait de la notice :

…documents donnent de précieuses informations sur le syndicalisme et les chambres typographiques en France dès la création de la Fédération puis en 1885 (Congrès…

…documents donnent de précieuses informations sur le syndicalisme et les chambres typographiques en France dès la création de la Fédération puis en 1885 (Congrès…
Répertoire méthodique 4M

Période : 1799 - 1954

Extrait de la notice :

…d'emblèmes et d'insignes jugés séditieux ; la surveillance des partis et mouvements politiques ; la surveillance des réunions, manifestations, conférences et congrès…

…d'emblèmes et d'insignes jugés séditieux ; la surveillance des partis et mouvements politiques ; la surveillance des réunions, manifestations, conférences et congrès…
34 J - Fonds de la famille Foisset

Cote : 34 J 1-197

Période : 1701 - 1977

Extrait de la notice :

…On notera aussi, dans le fonds, son "Synchronisme de l'architecture bourguignonne" et sa participation au Congrès scientifique d'Autun en 1876, à la suite…

…On notera aussi, dans le fonds, son "Synchronisme de l'architecture bourguignonne" et sa participation au Congrès scientifique d'Autun en 1876, à la suite…

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