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Démolition

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data.culture.fr : démolition

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  • Établissement public du musée d'Orsay (Paris ; 2004-2009)
    Dates : 1 janvier 2004-31 décembre 2009
    Description : Menacée de démolition et de remplacement par un grand hôtel moderne, la gare d'Orsay, construite à la fin du XIXe siècle pour l'exposition universelle de 1900, est inscrite à l’inventaire supplémentaire des Monuments historiques en 1973. Le président de la République, François...
    Extrait de la notice :

    …FRAN_NP_005229 arts culture Menacée de démolition et de remplacement par un grand hôtel moderne, la gare d'Orsay, construite à la fin du XIXe siècle…

  • Musée d'Orsay (Paris ; 1978-2003)
    Dates : 1 janvier 1978-31 décembre 2003
    Description : La gare d'Orsay, bâtiment situé en bord de Seine, face au Louvre et aux Tuileries, est spécialement construite à la fin du XIXe siècle pour l'exposition universelle de 1900. De 1900 à 1939, la gare d'Orsay rencontre un très grand succès et devient la tête de ligne du sud-ouest...
    Extrait de la notice :

    …Menacée de démolition et de remplacement par un grand hôtel moderne, la gare bénéficie du renouveau d’intérêt pour le XIXe siècle et est inscrite à l’inventaire…

  • Agence d'architecture du Palais du Trocadéro (Paris ; 1878-1937)
    Dates : 1 janvier 1878-31 décembre 1937
    Description : Le Palais du Trocadéro est construit à l'occasion de l'Exposition universelle de 1878. Un concours pour l'édification d'un vaste lieu de réunions et de manifestations est lancé en 1876 et remporté par les architectes Gabriel Davioud (1824-1881) et Jules Bourdais (1835-1915)....
    Extrait de la notice :

    …Il est alors remplacé par Jacques Carlu qui assure la gestion des derniers mois du palais du Trocadéro, avant de superviser sa démolition partielle puis…

  • France. Établissement public de l'Opéra de la Bastille (Paris ; 1983-1993)
    Dates : 3 octobre 1983-13 octobre 1993
    Description : Par le décret n° 83-879 du 3 octobre 1983, l'Établissement public de l'Opéra de la Bastille (EPOB) est créé sous le statut juridique d'un établissement public national à caractère administratif, placé sous la tutelle du ministre chargé de la Culture. Il a pour mission de...
    Extrait de la notice :

    …Dès janvier 1984 les procédures administratives concernant le permis de démolition et de construction sont lancées.…

    …Les travaux de démolition de l’ancienne gare de la Bastille débute en octobre-novembre 1984.…

  • Lafayette, Gilbert Du Motier (1757-1834 ; marquis de)
    Dates : 6 septembre 1757-20 mai 1834
    Description : Né le 6 septembre 1757 au château de Chavaniac en Auvergne, Gilbert du Motier, marquis de La Fayette (1757-1834), perd très tôt ses parents : son père, colonel aux Grenadiers de France, meurt en Westphalie à l'âge de vingt-six ans, tué par un boulet de canon au cours de la...
    Extrait de la notice :

    …Il ordonne la démolition de la Bastille et propose aux électeurs de Paris, dès le 26 juillet, la cocarde tricolore.…

  • Archivage de la documentation cadastrale
    Référence : DPACI/RES/2009/009
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 14/04/2009
    Extrait de la notice :

    …En cas de démolition ou de modification du local entraînant le dépôt d’une nouvelle déclaration, à conserver jusqu’à expiration du délai de réclamation…

  • Traitement et conservation des documents relatifs aux relations de l'État avec les collectivités territoriales, produits ou reçus par les services des préfectures et des sous-préfectures
    Référence : AD 97-2
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature ou de publication : 27/02/1997
    Extrait de la notice :

    …Démolition par un organisme d’H.L.M. d’un bâtiment à usage d’habitation construit avec l’aide de l’Etat 10 ans C Démolition soumise à accord préalable…

  • Archivage des documents d'autorisations d'urbanisme : Référentiel de conservation et fiche d'évaluation archivistique
    Référence : DGPA/SIAF/2023/010
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 13/02/2024
    Date de signature ou de publication : 13/02/2024
    Extrait de la notice :

    …délai, la commune peut toujours saisir le tribunal judiciaire sur le fondement de l’article L.480-14 du code de l’urbanisme en vue de faire ordonner la démolition…

    …délai, la commune peut toujours saisir le tribunal judiciaire sur le fondement de l’article L.480-14 du code de l’urbanisme en vue de faire ordonner la démolition…

  • Tri et de conservation relative aux archives produites et reçues par les services départementaux de l'architecture et du patrimoine
    Référence : DPACI/RES/2006/013
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 27/09/2006
    Date de signature ou de publication : 27/09/2006
    Extrait de la notice :

    …Certains dossiers donnent des éléments d’informations importants pour conserver la dernière « image » d’une zone avant démolition.…

  • Tri et conservation des archives produites par les communes et structures intercommunales dans leurs domaines d'activité spécifiques
    Référence : DGP/SIAF/2014/006
    Nature : Préconisations
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 22/09/2014
    Extrait de la notice :

    …commodité du passage dans les rues, quais, places et voies publiques, ce qui comprend le nettoiement, l'éclairage, l'enlèvement des encombrements, la démolition…

    …Le maire peut également faire procéder à la démolition de l’immeuble, sur ordonnance du juge administratif des référés.…

    …Ces immeubles, une fois expropriés, font l'objet d'une réhabilitation ou d'une démolition.…

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