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Date de modification : 14 janvier 2022Extrait de la notice :
…Révision octobre 2019 des règles de base pour la construction et l'aménagement d'un bâtiment d'archives Instruction DITN/RES/2009/014 du 23 novembre 2009…
…Règles de base pour la construction, l'extension ou le ré-aménagement d'un bâtiment d'archives Instruction DITN/RES/2004/005 du 2 décembre 2004.…
…Documents normatifs en matière de conception, de construction et d'aménagement des bâtiments d'archives Instruction DITN/RES/2004/001 du 16 juillet 2004…
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Date de modification : 9 février 2024Extrait de la notice :
…Règles de base pour la construction et l'aménagement d'un bâtiment d'archives…
…Règles de base pour la construction et l'aménagement d'un bâtiment d'archives…
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Date de modification : 25 octobre 2023Extrait de la notice :
…La protection des archives contre le vol et la dégradation est un des aspects à prendre en compte lors de l’aménagement ou la construction d’un bâtiment…
…La protection des archives contre le vol et la dégradation est un des aspects à prendre en compte lors de l’aménagement ou la construction d’un bâtiment…
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Date de modification : 27 octobre 2023Extrait de la notice :
…Règles de base pour la construction et l'aménagement d'un bâtiment d'archives par le Service interministériel des Archives de France, Paris, 2023. 65…
…des chapitres ciblés sur les installations de traitement climatique, la prévention des risques liés à la présence d’amiante, et les règles de base pour l’…
…France), 123 pages (ISBN 978-2-911601-69-9) La protection des archives contre le vol et la dégradation est un des aspects à prendre en compte lors de l’…
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Date de modification : 4 mai 2021Extrait de la notice :
…De nombreux projets d’aménagement ou de constructions neuves ont été réalisés depuis plus de trente ans pour ces services et suivis et encouragés par les…
…De nombreux projets d’aménagement ou de constructions neuves ont été réalisés depuis plus de trente ans pour ces services et suivis et encouragés par les…
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Date de modification : 11 octobre 2023Extrait de la notice :
…des archives de la Bergerie nationale à travers l’exposition La Guerre des moutons par Solange Bidou, responsable du département de l’Environnement, de l’…
…des archives de la Bergerie nationale à travers l’exposition La Guerre des moutons par Solange Bidou, responsable du département de l’Environnement, de l’…
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Date de modification : 24 mai 2023Extrait de la notice :
…Les Archives du Val-d’Oise accompagnent certaines thématiques avec des galeries d'images (femmes valdoisiennes, seconde guerre mondiale, aménagement du…
…Les Archives du Val-d’Oise accompagnent certaines thématiques avec des galeries d'images (femmes valdoisiennes, seconde guerre mondiale, aménagement du…
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Date de modification : 9 mai 2023Extrait de la notice :
…Les fonds produits par les services rattachés au domaine de l'équipement, de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports représentent…
…affaires sociales et santé (2,1 %), agriculture (0,4 %), défense et anciens combattants (0,4 %), économie et industrie (1,6 %), équipement, environnement, aménagement…
…La répartition des demandes entre les services relevant du domaine de la police et de l'intérieur, du domaine de l'équipement, de l'environnement, de l'aménagement…
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Date de modification : 2 janvier 2024Extrait de la notice :
…Si la demande porte sur un volume important de documents, l’administration peut également demander un aménagement des conditions d’accès.…
…Si la demande porte sur un volume important de documents, l’administration peut également demander un aménagement des conditions d’accès.…
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Date de modification : 29 août 2023Extrait de la notice :
…direction centrale des Renseignements généraux du ministère de l’Intérieur se trouve un dossier relatif à l’indemnisation et à la commission régionale d'aménagement…
…l'indemnisation des Français d'Outre-Mer, février 1978 © AN (20080537/341) Le ministère de l’Agriculture a confié au Bureau des actions spécifiques pour l'aménagement…
…Des demandes d'aménagement peuvent être soumises aux commissions de remise et d’aménagement des prêts (CRAP) (Côte-d'Or ; Gard, 1075 W 175-176 et 193-…
