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Cote : 1986W1-5Période : 1975 - 2007Extrait de la notice :
…loisrs ; Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) des communes du Territoire de Belfort.…
…Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de…
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Cote : 1986W1-5Période : 1975 - 2007Extrait de la notice :
…loisrs ; Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) des communes du Territoire de Belfort.…
…Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de…
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Cote : 1396 W 1-50Période : 1935 - 2004Extrait de la notice :
…Aménagement du littoral landais…
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Période : 1887 - 2016Extrait de la notice :
…Informations sur les modalités d'entrée Versement de la direction de l'aménagement, service Études et…
…Historique de la conservation Le fonds était conservé dans un local spécifique de la direction de l'aménagement…
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Cote : 1998W1-31Période : 1992 - 2020Extrait de la notice :
…Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures ; Santé ; Aménagement…
…1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
…1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
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Période : 1950 - 2015Extrait de la notice :
…La seconde partie illustre les dispositifs d'aides à l'aménagement du territoire.…
…Présentation du contenu La première partie du fonds concerne la politique d'aménagement du territoire…
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Cote : 1428 W 1-118Période : 1955 - 2012Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Les dossiers d''aménagement touristique (campings, aires naturelles de camping…
…, village de vacances, hôtels) et d'aménagement commercial contiennent dossiers d'instruction, de classement…
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Cote : 1819WPériode : 1979 - 2007Extrait de la notice :
…Travaux d'aménagement de pistes cyclables, transports scolaires, Syndicat Mixte des Transports en Commun…
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Cote : 2009W1-12Période : 1990 - 2013Extrait de la notice :
…Versement des archives de la Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats locaux…
…2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats…
…2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats…
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Période : 1960 - 1989Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire landais (1960-1989)…
…Aménagement du territoire landais (1960-1989) (1254 W)…