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Cote : 1581 W 1-30Période : 1951 - 1991Extrait de la notice :
…Chaque dossier d'aménagement contient des arrêtés de subvention, des procès-verbaux de séance du Conseil…
…général, des extraits de registre des délibérations des communes concernées par l'aménagement, des avant-projets…
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Cote : 1308 W 1-40Période : 1885 - 1988Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement…
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Cote : 4 N 1-83Période : 1860 - 1940Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement…
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Cote : 7 M 1957-2094Période : 1875 - 1967Extrait de la notice :
…Le lecteur pourra ainsi suivre l'aménagement des forêts à travers les différents plans d'aménagement.…
…Ce supplément est constitué des plans d'aménagement des forêts situés sur le territoire de l'inspection…
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Cote : 2592 W 1-3Période : 1939 - 1999Extrait de la notice :
…d'aménagement, procès-verbal de révision d'aménagement) de forêts sectionale et communale.…
…Ce versement est consacré à l'aménagement des forêts à travers les différents procès-verbaux (procès-verbal…
…forêt : description géographique, contenance, caractéristiques particulières, réglementation de l'aménagement…
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Cote : 2423 W 1-43Période : 1936 - 1998Extrait de la notice :
…d'aménagement, procès-verbal de révision d'aménagement) de forêts communales, départementale et domaniale…
…Ce versement est consacré à l'aménagement des forêts à travers les différents procès-verbaux (procès-verbal…
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Cote : 2081 W 1-192Période : 1933 - 2011Extrait de la notice :
…d'aménagement, procès-verbal de révision d'aménagement) de forêts sectionales, communales, départementales…
…Ce versement est consacré à l'aménagement des forêts à travers les différents procès-verbaux (procès-verbal…
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Extrait de la notice :
…Ce versement est composé de : - livrets journaliers - livret d'ordre - procès-verbaux d'aménagement de…
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Cote : 7 M 2265-2315Période : 1886 - 1962Extrait de la notice :
…de bornage et de délimitation, procès-verbal d'aménagement, procès-verbal de révision d'aménagement)…
…Ce supplément est consacré à l'aménagement des forêts à travers les différents procès-verbaux (procès-verbal…
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Cote : 2495 W 1-60Période : 1931 - 2011Extrait de la notice :
…Ce versement contient les procès-verbaux d'aménagement de forêts, les livrets journaliers, les livrets…
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Cote : 2274 W 1-12Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Archives de la direction des collectivités locales et de l'aménagement rural et de la direction de l'aménagement…
…2274 W - Versement de la Direction de l'aménagement, de l'environnement et du développement rural, service…
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Cote : 2424 W 1-44Période : 1944 - 2008Extrait de la notice :
…Ce versement est composé de procès-verbaux, de cartes d'aménagement de forêts (communales, sectionales…
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Cote : 5 M 236-281Période : 1823 - 1956Extrait de la notice :
…Conservées à la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement, ces archives…
…été collectées en 2014 suite au déménagement de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement…
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Cote : 2709 W 1-17Période : 1989 - 2018Extrait de la notice :
…des dossiers thématiques récurrents : CERN, subventions aux communes et intercommunalités pour l'aménagement…
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Cote : 1612 W 1-5Période : 1938 - 1990Extrait de la notice :
…1612 W - Versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, service aménagement…
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Période : 1838 - 2017Extrait de la notice :
…Une série de plans, de1907 à 2009, témoignent de l'aménagement de l'ancien couvent des Capucins et des…
…départementales en 2017, par l'intermédiaire de la société Teractem, maitre d'ouvrage du projet d'aménagement…
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Cote : 2489 W 1-94Période : 1986 - 2005Extrait de la notice :
…2489 W - Versement de la Direction départementale des territoires, service aménagement et risques (1986…
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Cote : 2290 W 1-62Période : 1940 - 2010Extrait de la notice :
…l'Agriculture et de la Pêche et ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement…
…l'Agriculture et de la Pêche et ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement…
…l'Agriculture et de la Pêche et ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement…
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Cote : 2087 W 1-17Période : 1983 - 1996Extrait de la notice :
…2087 W - Versement de la Direction de l'aménagement, de l'environnement et du développement durable (…
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Cote : 4 W 1-11Période : 1938 - 1944Extrait de la notice :
…de bois et affouages, captages de sources, concessions de passage, droit de chasse, entretien et aménagement…
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Cote : 1729 W 1-20Période : 1973 - 1994Extrait de la notice :
…Une troisième partie est consacrée aux acquisitions foncières dans le cadre d'opérations d'aménagement…
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Cote : 75 Fi 1-244Période : 1911 - 1920Extrait de la notice :
…L'aménagement de la chute des Portes du Fier fut accordé par arrêté préfectoral du 10 juillet 1909 et…
…Le chantier L'aménagement des Portes du Fier se situait à 20 kilomètres environ à l'aval d'Annecy, près…
…Il illustrait le fait que chaque aménagement hydroélectrique reste un prototype, unique en son genre……
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Cote : 134 J 1-263Période : 1957 - 1995Extrait de la notice :
…pour l'histoire d'Annecy, mais également pour l'histoire de l'urbanisme, de l'architecture et de l'aménagement…
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Cote : 134 J 1-263Période : 1957 - 1995Extrait de la notice :
…pour l'histoire d'Annecy, mais également pour l'histoire de l'urbanisme, de l'architecture et de l'aménagement…
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Cote : EE1-34Période : 1357 - 1794Extrait de la notice :
…construite à l'hôtel de ville grâce à un don de M Ernest Mallet, ancien maire de Pontoise 1964 : aménagement…
…antérieures à 1850 seront transférées en 1992 sous forme de dépôt aux archives départementales 1995 : aménagement…
…construite à l'hôtel de ville grâce à un don de M Ernest Mallet, ancien maire de Pontoise 1964 : aménagement…