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Cote : 1167 W 1 - 130Période : 1810 - 1985Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire (1975-1980). Finances communales (1979-1981).…
…Ce versement concerne l'aménagement dans le département, les biens et le suivi comptable des collectivités…
…AMENAGEMENT…
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Cote : 7822 W 1 - 248Période : 1929 - 1980Extrait de la notice :
…1976) ; domaine public (1960-1975) ; opérations immobilières et architecture (1937, 1947-1974) ; aménagement…
…Ce versement concerne l'aménagement dans le département, les biens et le suivi comptable des collectivités…
…AMENAGEMENT…
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Cote : 2720 W 1 - 64Période : 1980 - 2006Extrait de la notice :
…financières du Département aux patrimoines et équipements culturels pour leur restauration et leur aménagement…
…AMENAGEMENT…
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Cote : 3415 W 1 - 67Période : 1988 - 2013Extrait de la notice :
…Pour cette dernière catégorie, les dossiers relatifs à la charte de développement et d'aménagement du…
…Cet objectif se matérialise par la mise au point d'une charte intercommunale de développement et d'aménagement…
…mise en place d'une OPAH, d'une signalétique visant à promouvoir le tourisme local ou encore par l'aménagement…
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Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (DDE), urbanisme et planification (2896W)Cote : 2896 W 1 - 5Période : 1965 - 1991Extrait de la notice :
…Création de zones d'aménagement différé (ZAD), classement par commmune.…
…ZONE D'AMENAGEMENT…
…AMENAGEMENT FONCIER…
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Cote : 1252 W 1-25Période : 1935 - 1988Extrait de la notice :
…1252 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement - Service constructions…
…1252 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement - Service constructions…
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Cote : 1737W 1-74Période : 1992 - 2003Extrait de la notice :
…1737 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du Territoire et des Grands projets…
…Aménagement du territoire…
…1737 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du Territoire et des Grands projets…
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Cote : 1742W 1-33Période : 2000 - 2007Extrait de la notice :
…1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du Territoire et des Grands projets…
…Aménagement du territoire…
…1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du Territoire et des Grands projets…
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Cote : 3244 W 1 - 329Période : 1885 - 2012Extrait de la notice :
…Aménagement commercial (1974-2004).…
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Cote : 1342 W 1-12Période : 1961 - 1988Extrait de la notice :
…1342 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET Service Aménagement Foncier et Rural…
…1342 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET Service Aménagement Foncier et Rural…