-
Cote : 1581 W 1-30Période : 1951 - 1991Extrait de la notice :
…Chaque dossier d'aménagement contient des arrêtés de subvention, des procès-verbaux de séance du Conseil…
…général, des extraits de registre des délibérations des communes concernées par l'aménagement, des avant-projets…
-
Cote : 1308 W 1-40Période : 1885 - 1988Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement…
-
Cote : 4 N 1-83Période : 1860 - 1940Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement…
-
Cote : 7 M 1957-2094Période : 1875 - 1967Extrait de la notice :
…Le lecteur pourra ainsi suivre l'aménagement des forêts à travers les différents plans d'aménagement.…
…Ce supplément est constitué des plans d'aménagement des forêts situés sur le territoire de l'inspection…
-
Cote : 2592 W 1-3Période : 1939 - 1999Extrait de la notice :
…d'aménagement, procès-verbal de révision d'aménagement) de forêts sectionale et communale.…
…Ce versement est consacré à l'aménagement des forêts à travers les différents procès-verbaux (procès-verbal…
…forêt : description géographique, contenance, caractéristiques particulières, réglementation de l'aménagement…
-
Cote : 2423 W 1-43Période : 1936 - 1998Extrait de la notice :
…d'aménagement, procès-verbal de révision d'aménagement) de forêts communales, départementale et domaniale…
…Ce versement est consacré à l'aménagement des forêts à travers les différents procès-verbaux (procès-verbal…
-
Cote : 2081 W 1-192Période : 1933 - 2011Extrait de la notice :
…d'aménagement, procès-verbal de révision d'aménagement) de forêts sectionales, communales, départementales…
…Ce versement est consacré à l'aménagement des forêts à travers les différents procès-verbaux (procès-verbal…
-
Extrait de la notice :
…Ce versement est composé de : - livrets journaliers - livret d'ordre - procès-verbaux d'aménagement de…
-
Cote : 7 M 2265-2315Période : 1886 - 1962Extrait de la notice :
…de bornage et de délimitation, procès-verbal d'aménagement, procès-verbal de révision d'aménagement)…
…Ce supplément est consacré à l'aménagement des forêts à travers les différents procès-verbaux (procès-verbal…
-
Cote : 2495 W 1-60Période : 1931 - 2011Extrait de la notice :
…Ce versement contient les procès-verbaux d'aménagement de forêts, les livrets journaliers, les livrets…