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Cote : 2720 W 1 - 64Période : 1980 - 2006Extrait de la notice :
…Ce versement concerne essentiellement les aides financières du Département aux patrimoines et équipements culturels pour leur restauration et leur aménagement…
…AMENAGEMENT…
…Ce versement concerne essentiellement les aides financières du Département aux patrimoines et équipements culturels pour leur restauration et leur aménagement…
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Cote : 1167 W 1 - 130Période : 1810 - 1985Extrait de la notice :
…Ce versement concerne l'aménagement dans le département, les biens et le suivi comptable des collectivités, des années 1950 aux années 1980.…
…Aménagement du territoire (1975-1980). Finances communales (1979-1981). Biens communaux (1810, 1952-1984). Personnel des collectivités (1954-1985).…
…AMENAGEMENT DU TERRITOIRE…
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Cote : 7822 W 1 - 248Période : 1929 - 1980Extrait de la notice :
…Ce versement concerne l'aménagement dans le département, les biens et le suivi comptable des collectivités, des années 1950 aux années 1970.…
…services fiscaux (1958-1974) ; infrastructures (1953-1976) ; domaine public (1960-1975) ; opérations immobilières et architecture (1937, 1947-1974) ; aménagement…
…AMENAGEMENT DU TERRITOIRE…
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Cote : 3415 W 1 - 67Période : 1988 - 2013Extrait de la notice :
…Cet objectif se matérialise par la mise au point d'une charte intercommunale de développement et d'aménagement, cosignée par le Conseil Régional de Bourgogne…
…également d'une maison des loisirs-nature - gîte, la mise en place d'une OPAH, d'une signalétique visant à promouvoir le tourisme local ou encore par l'aménagement…
…AMENAGEMENT…
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Cote : 3895 W 1 - 41Période : 1964 - 2016Extrait de la notice :
…Achat du site et projets d aménagement : société "Loisirs et Culture" (1964-2001), musée archéologique (1992-2001), projets d aménagement (1992-2013),…
…Achat du site et projets d aménagement : société "Loisirs et Culture" (1964-2001), musée archéologique (1992-2001), projets d aménagement (1992-2013),…
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Cote : 1131 W 1 - 126Période : 1941 - 1983Extrait de la notice :
…Ce versement concerne l'aménagement dans le département, les biens et le suivi comptable des collectivités, des années 1940 aux années 1980.…
…Aménagement du territoire (1954-1983). Finances communales (1964-1983). Affaires administratives (1957-1964). Conseils de Prud'hommes (1969-1978).…
…ACTION ECONOMIQUE / ADMINISTRATION / ADMINISTRATION GENERALE / AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / COLLECTIVITE LOCALE / ECONOMIE / EQUIPEMENT…
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Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (DDE), urbanisme et planification (2896W)
Cote : 2896 W 1 - 5Période : 1965 - 1991Extrait de la notice :…Création de zones d'aménagement différé (ZAD), classement par commmune.…
…AMENAGEMENT FONCIER…
…ZONE D'AMENAGEMENT…
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Cote : 3562 W 1 - 142Période : 2000 - 2013Extrait de la notice :
…Ce versement concerne les rapports d activité des services et les actions du département, subventions et fonds départementaux accordés pour l aménagement…
…Ce versement concerne les rapports d activité des services et les actions du département, subventions et fonds départementaux accordés pour l aménagement…
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Cote : 3203 W 1 - 31Période : 1999 - 2008Extrait de la notice :
…Sursis avec mise à l'épreuve, travail d'intérêt général, aménagement de peine, libération conditionnelle, placement sous surveillance électronique, interdiction…
…Sursis avec mise à l'épreuve, travail d'intérêt général, aménagement de peine, libération conditionnelle, placement sous surveillance électronique, interdiction…
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Cote : 3202 W 1 - 18Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…mise à l'épreuve, travail d'intérêt général, contrôle judiciaire, ajournement de mise à l'épreuve, placement sous surveillance électronique, demande d'aménagement…
…mise à l'épreuve, travail d'intérêt général, contrôle judiciaire, ajournement de mise à l'épreuve, placement sous surveillance électronique, demande d'aménagement…
