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Cote : 1737W 1-74Période : 1992 - 2003Extrait de la notice :
…1737 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du Territoire et des Grands projets…
…Aménagement du territoire…
…1737 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du Territoire et des Grands projets…
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Cote : 1742W 1-33Période : 2000 - 2007Extrait de la notice :
…1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du Territoire et des Grands projets…
…Aménagement du territoire…
…1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du Territoire et des Grands projets…
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Cote : 1252 W 1-25Période : 1935 - 1988Extrait de la notice :
…1252 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement - Service constructions…
…1252 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement - Service constructions…
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Cote : 1342 W 1-12Période : 1961 - 1988Extrait de la notice :
…1342 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET Service Aménagement Foncier et Rural…
…1342 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET Service Aménagement Foncier et Rural…
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Cote : 1342 W 1-12Période : 1961 - 1988Extrait de la notice :
…1342 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET Service Aménagement Foncier et Rural…
…W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement…
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Cote : 1176 W 1-86Période : 1948 - 1989Extrait de la notice :
…1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service du patrimoine et de l'aménagement de l'espace…
…1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service du patrimoine et de l'aménagement de l'espace…
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Cote : 2004W1-6Période : 2000 - 2006Extrait de la notice :
…2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
…Aménagement du territoire…
…2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
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Cote : 1748W1-20Période : 1983 - 2005Extrait de la notice :
…1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
…Aménagement du territoire…
…1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
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Cote : 1434 W 1-20Extrait de la notice :
…1434 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau, Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires…
…Aménagement du territoire…
…1434 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau, Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires…
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Cote : 1744W1-14Période : 1984 - 2007Extrait de la notice :
…1744 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
…Aménagement du territoire…
…1744 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…