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Cote : 19870103/1-19870103/10Période : 1961 - 1983Extrait de la notice :
…Sommaire : Art 1 (86 AJ BIS 01177) : Correspondance active : Michel ROCARD, ministre du Plan et de l'aménagement du territoire (par département ministériel…
…) : 1981-1983 Isabelle MASSIN, conseiller technique au cabinet du ministre du Plan et de l'aménagement du territoire : 1981-1982 Délégation à l'aménagement…
…du territoire et à l'action régionale : 1979 Art 2-3 (86 AJ BIS 01178-01179) : Aménagement du territoire : par ordre alphabétique des thèmes (agriculture…
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Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…DOCUMENT DE TRAVAIL Philippe de CASTELBAJAC : chargé de mission à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale DELEGATION A L'AMENAGEMENT…
…- AMENAGEMENT DU TERRITOIRE | COLLECTIVITES LOCALES : FINANCES LOCALES | Inégalités | Document de travail signé Philippe de Castelbajac, chargé de mission…
…à la Délégation à l'amenagement du territoire et à l'action régionale, intitulé "Les inégalités interrégionales de situation financières des collectivités…
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Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…ETUDE OMNIUM TECHNIQUE D'AMENAGEMENT OTAM ; CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR L'AMENAGEMENT ET L'URBANISME CERAU…
…développement interrégional, méthodologie | "Un cadre pour l'analyse du développement interrégional | - Propositions d'architecture Murat" par l'Omnium technique d'aménagement…
…et le Centre d'études et de recherches sur l'aménagement et l'urbanisme | Ronéotypé, 26 p. avec annexes | Mars 1971…
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Cote : 19980039/1-19980039/29Période : 1993 - 1994Extrait de la notice :
…Sommaire Débat national pour l’aménagement du territoire, contributions reçues à la Délégation à l’Aménagement du Territoire et à l’Action Régionale (DATAR…
…Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité…
…Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité…
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Cote : 19870492/1-19870492/8Période : 1945 - 1985Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-8 (86 AJ bis 1281-1288) : SESAME (Système d’Etudes du Schéma d’Aménagement de la France).…
…Art 1-6 (86 AJ bis 1281-1286) : Etudes relatives à l’aménagement du territoire, 1965-1979.…
…Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité…
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Cote : 19920451/1-19920451/9Période : 1975 - 1990Extrait de la notice :
…Sommaire Activités d'organismes dépendants de la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR).…
…Art 1 : Constructions scolaires 1984-1988 ; désenclavement hivernal 1986-1987 Art 1-5 : Fonds Interministériel de Développement et d'Aménagement Rural…
…Actions 1981, classement par région et département, 1985-1987 Art 5-8 : Commissariat à l'aménagement du massif central : Chronos 1985-1990 Art 9.…
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Cote : 20060291/3-20060291/6Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…loi d'orientation sur l'aménagement du territoire…
…france. comité interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires…
…aménagement du territoire…
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Cote : 19940288/19-19940288/20Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Débat national sur l'Aménagement du territoire.…
…france. délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale…
…aménagement du territoire…
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Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…* AMENAGEMENT DU TERRITOIRE | Poitou-Charente | Comité interministériel d'aménagement du territoire : préparation…
…Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale…
…* AMENAGEMENT DU TERRITOIRE | Poitou-Charente | Comité interministériel d'aménagement du territoire : préparation…
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Cote : 19880517/1-19880517/2Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…Art. 1 (86 AJ bis 1364) : rapport Guichard sur l'aménagement du territoire et réactions au rapport (1986-1987).…
…Art. 2 (86 AJ bis 1365) : aménagement du territoire dont pôle de conversion de Decazeville, lettres et notes de Daniel Cadoux (1983-1987).…
…Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité…