-
Cote : 25EDT1T5Période : 1946 - 1955Fonds : Commune de Pontault-CombaultExtrait de la notice :
…Aménagement des trottoirs en bateaux devant les entrées des maisons : demandes d'autorisation…
-
Cote : 25EDT1T22Période : 1934 - 1948Fonds : Commune de Pontault-CombaultExtrait de la notice :
…. - Création, travaux d'aménagement : plans, correspondance, programme d'aménagement,…
-
Cote : 25EDT1T24Période : 1938 - 1941Fonds : Commune de Pontault-CombaultExtrait de la notice :
…. - Travaux d'aménagement : contrat de prêt, arrêtés, correspondance, plans, avant-métré…
-
Cote : 25EDT1T23Période : 1931 - 1942Fonds : Commune de Pontault-CombaultExtrait de la notice :
…. - Travaux d'aménagement : contrats de prêt, correspondance, arrêtés, décompte des travaux…
-
Cote : 25EDT1O7Période : 1839 - 1934Fonds : Commune de Pontault-CombaultExtrait de la notice :
…. - Création, dénomination, aménagement : extrait du registre des délibérations du conseil…
-
Cote : 25EDT1T2Période : 1928 - 1948Fonds : Commune de Pontault-CombaultExtrait de la notice :
…Aménagement des lotissements, travaux communs de viabilité et d'assainissement : plans…
-
Cote : 25EDT1N2Période : 1810 - 1936Fonds : Commune de Pontault-CombaultExtrait de la notice :
…Vente, acquisition, échange, locations et aménagement de terrains et de chemins : correspondance…
-
Cote : 25EDT1T13Période : 1929 - 1943Fonds : Commune de Pontault-CombaultExtrait de la notice :
…Assainissement, adduction d'eau, aménagement de lotissement défectueux : notes, correspondance…
-
Cote : 25EDT3F1Période : 1856 - 1945Fonds : Commune de Pontault-CombaultExtrait de la notice :
…procès-verbal de constat de l'état des récoltes se trouvant sur les terrains destinés à l'aménagement…