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Cote : 917 W 16Période : 1934 - 1950Autorités indexées
…Aménagement…
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Cote : 917 W 17Période : 1934 - 1950Extrait de la notice :
…Aménagement et démolition de tranchées-abris : circulaires, comptes-rendus, correspondance, rapports.…
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Cote : 110 J 4Période : 1822 - 1938Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement…
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Cote : 4 N 157-3Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…Aménagement.…
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Cote : 1400 W 37-38Période : 1874 - 1992Extrait de la notice :
…Aménagement…
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Cote : 1400 W 40Période : 1874 - 1992Extrait de la notice :
…Aménagement…
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Cote : 1472 W 47Période : 2001 - 2006Extrait de la notice :
…Aménagement.…
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Période : 1976 - 2016Extrait de la notice :
…d'aménagement foncier agricole et forestier.…
…par la commission communale d'aménagement foncier.…
…la commission communale ou intercommunale d'aménagement foncier (Article L121-10 du code rural).…
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Période : 1976 - 2016Extrait de la notice :
…d'aménagement foncier agricole et forestier.…
…la commission communale d'aménagement foncier.…
…la commission communale ou intercommunale d'aménagement foncier (Article L121-10 du code rural).…
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