-
Cote : H-dépôt Oyonnax 132Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Aménagement des jardins…
-
Cote : 1 B 1/93Période : 1974 - 1975Extrait de la notice :
…Clôture et aménagement extérieurs…
-
Cote : 1997 WPériode : 1940 - 1980Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation…
-
Cote : H-dépôt Oyonnax 133Période : 1942 - 1944Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Propositions résultantes de l'analyse du projet de 1930, projet général d'aménagement…
…Aménagement d'un service de vieillards « agités et gâteux »…
-
Période : 1965 - 1988Extrait de la notice :
…Travaux d'installation, d'aménagement et d'entretien effectués après livraison du bâtiment…
-
Cote : 1 B 1/91Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Projets d'aménagement d'une salle de réunion au 1er sous-sol…
-
Cote : 729 WPériode : 1955 - 1985Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire : procès-verbal de réunion (1978).…
…Vallée de l'Ornain, Aménagement du centre : études (1970).…
…Terrains et bâtiments industriels disponibles, recensement : inventaire CAPEM (Comité d'Aménagement,…
-
Cote : 2076 WPériode : 1819 - 2002Extrait de la notice :
…et de martelage, coupes à délivrer et à vendre, plans d'aménagement.…
…Dommages de guerre, aménagement des forêts communales et domaniales, opérations de balivage de récolement…
-
Cote : 2190 WPériode : 1980 - 2006Extrait de la notice :
…Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables à l'aménagement de la vallée de l'Ornain.…
-
Cote : 1998 WPériode : 1932 - 1984Extrait de la notice :
…Aménagement foncier, autorisation de lotissement public, privé et division de terrains : demandes d'autorisation…