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Cote : 2399WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…15-20 : Aménagement foncier rural : pv de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1950-1958…
…, 1990-1999) ; 1-14 : Aménagement foncier rural.- Remembrement : dossiers administratifs par commune…
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Extrait de la notice :
…Aménagement foncier…
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Extrait de la notice :
…Travaux d'aménagement…
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Extrait de la notice :
…Aménagement foncier…
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Extrait de la notice :
…Aménagement rural…
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Extrait de la notice :
…Aménagement foncier…
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Extrait de la notice :
…Aménagement foncier…
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Extrait de la notice :
…Aménagement rural…
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Extrait de la notice :
…Aménagement rural…
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Extrait de la notice :
…Aménagement foncier…
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