…15-20 : Aménagement foncier rural : pv de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1950-1958, 1990-1999) ; 1-14 : Aménagement foncier rural.…

…15-20 : Aménagement foncier rural : pv de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1950-1958, 1990-1999) ; 1-14 : Aménagement foncier rural.…

…Publique) (1988-1993) ; 18-26 : POS (Plan d'Occupation des Sols) (1950-1993) ; 27-35 : SD (Shéma Directeur) (1982-2000) ; 36-51 : SDAU (Schéma Directeur d'Aménagement…

…Schéma Directeur) (1980-1990) ; 54-58 : Schéma de secteur (1990) ; 59-72 : Périmètre ou plan de reconstruction de communes (1950-1956) ; 74-75 : ZAC (Zone d'Aménagement…

…concerté) (1972-1979) ; 76 : ZAD (Zone d'Aménagement Différé) (1975-1976) ; 77 : Etudes et plans des zones inondables (1980-1988) ; 78-79 : DGD (Dotation…

…1-6 : Aménagement foncier rural.- Remembrement : dossiers administratifs par commune (1989-2001) ; 9 : Dossier Liaison Saône-Rhin (1996-2003) ; 7 : Contentieux…

…: affaires traitées par la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1998-2003) ; 8 : Contentieux : dossiers des recours au Tribunal Administratif…

…1-6 : Aménagement foncier rural.- Remembrement : dossiers administratifs par commune (1989-2001) ; 9 : Dossier Liaison Saône-Rhin (1996-2003) ; 7 : Contentieux…

…1-14 : Aménagement foncier rural.- Règlementation des boisements : dossiers par communes (1979-1998)…

…1-14 : Aménagement foncier rural.- Règlementation des boisements : dossiers par communes (1979-1998)…

…maître d'œuvre pour le compte des communes et syndicats intercommunaux (alimentation en eau potable, assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement…

…de villages, équipements collectifs, aménagement hydraulique agricole,....) : études, dossiers administratifs et techniques, plans (1907-1981)…

…maître d'œuvre pour le compte des communes et syndicats intercommunaux (alimentation en eau potable, assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement…

…d'œuvre pour le compte des communes et syndicats intercommunaux (alimentation en eau potable (A.E.P.), assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement…

…de villages, équipements collectifs, aménagement hydraulique agricole,....) : études, dossiers administratifs et techniques, plans (1870-1978)…

…d'œuvre pour le compte des communes et syndicats intercommunaux (alimentation en eau potable (A.E.P.), assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement…

…d'œuvre pour le compte des communes et syndicats intercommunaux (alimentation en eau potable (A.E.P.), assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement…

…de villages, équipements collectifs, aménagement hydraulique agricole,....) : études, dossiers administratifs et techniques, plans (1928-1987)…

…d'œuvre pour le compte des communes et syndicats intercommunaux (alimentation en eau potable (A.E.P.), assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement…

…d'œuvre pour le compte des communes et syndicats intercommunaux (alimentation en eau potable (A.E.P.), assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement…

…de villages, équipements collectifs, aménagement hydraulique agricole,....) : études, dossiers administratifs et techniques, plans (1911-1999)…

…d'œuvre pour le compte des communes et syndicats intercommunaux (alimentation en eau potable (A.E.P.), assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement…

…communes et des syndicats intercommunaux de l'arrondissement d'Altkirch (alimentation en eau potable, assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement…

…de villages, équipements collectifs, aménagement hydraulique agricole,....) : études, dossiers administratifs et techniques, plans (1842-1996)…

…communes et des syndicats intercommunaux de l'arrondissement d'Altkirch (alimentation en eau potable, assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement…

…1-3 : Aménagement foncier : pré-études, études, demande d'avis sur POS, abandon du Canal Saône-Rhin. 1970-2003.…

…1-3 : Aménagement foncier : pré-études, études, demande d'avis sur POS, abandon du Canal Saône-Rhin. 1970-2003.…